Objet du régime Clauses Exemplaires

Objet du régime. Lors du décès d’une adhérente assurée en vertu d’une ou de plusieurs garanties du régime d’assurance vie, l’Assureur verse le montant d’assurance payable au bénéficiaire de l’adhérente. Dans le cas du décès d’une personne à charge de l’adhérente assurée en vertu d’une ou de plusieurs garanties du régime d’assurance vie, l’Assureur verse le montant d’assurance payable à l’adhérente.
Sample 1
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Objet du régime. L’Assureur rembourse les frais usuels et raisonnables pour les services, soins, traitements et fournitures médicalement requis et nécessaires au traitement de la personne assurée à la suite d’une maladie, d’un accident, d’une grossesse ou d’une complication de grossesse ou d’une intervention chirurgicale reliée à la planification familiale, d’un don d’organe ou de moelle osseuse faisant l’objet d’un suivi médical.
Sample 1
Objet du régime. L’Assureur rembourse les frais pour les services, soins, traitements et fournitures recommandés par un dentiste et justifiés par la pratique courante de l’art dentaire. Par ailleurs, la description des frais de soins dentaires admissibles ci-après est basée sur le Guide des tarifs alors en vigueur lors de la plus récente mise à jour des textes contractuels de l’Assureur. Toutefois, aux fins d’administration de ce régime, l’Assureur applique la description de ces frais en tenant compte de l’évolution de l’art dentaire et de la mise à jour de ce guide.
Sample 1
Objet du régime. Sur réception et approbation par l'Assureur de preuves établissant qu'une adhérente, en vertu du présent contrat, est devenue invalide tel que défini aux présentes et après expiration du délai de carence, l'Assureur verse à cette adhérente une prestation mensuelle dont le montant est déterminé ci-après.
Sample 1

Related to Objet du régime

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • OBJET En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.