Common use of OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Clause in Contracts

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par la société ED-TRANS, agissant en tant que commissionnaire de transport, organisateur de transports nationaux et internationaux, routiers, maritimes et aériens, entrepositaire et manutentionnaire, des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. ED-TRANS est une entreprise certifiée Opérateur Economique Agréé (AEO) par la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Tout engagement ou opération quelconque avec la société ED-TRANS vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions régissent les relations entre le donneur d’ordre et ED-TRANS ou celles entre ED-TRANS et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement, le cas échéant, dans l’organisation du transport ainsi que dans les autres prestations. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf convention écrite ou acceptation particulière et formalisée de la société ED-TRANS, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d’exécution par FORWARDIS SA, en qualité d’Opérateur de Transport et/ou de Logistique” (O.T.L), des activités et/ou des prestations liées à :  la société ED-TRANSlogistique d’ingénierie et de conseil en rapport avec des prestations logistiques, agissant en tant que commissionnaire  La commission de transport, organisateur  le mandat de transports nationaux transport,  les opérations de courtage de fret fluvial,  la fourniture, l’exploitation et internationaux, routiers, maritimes et aériens, entrepositaire et manutentionnaire, des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. ED-TRANS est une entreprise certifiée Opérateur Economique Agréé (AEO) par la Direction Générale des Douanes et Droits Indirectswagons. Tout engagement avec FORWARDIS SA ou opération quelconque avec la société ED-TRANS tout début d’exécution par FORWARDIS SA des Prestations confiées par le Donneur d’ordre vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur Donneur d’ordre de l’offre et des conditions ci-après définiesprésentes Conditions Générales. Quelle Quels que soit soient la technique et/ou le mode de transport utiliséeutilisés, les présentes conditions Conditions Générales de vente régissent les relations entre le donneur Donneur d’ordre et ED-TRANS ou celles entre ED-TRANS et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivementFORWARDIS SA. En conséquence, le cas échéant, dans l’organisation du transport ainsi que dans les autres prestations. Aucune aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur Donneur d’ordre ne peuvent, sauf convention écrite ou acceptation particulière et formalisée formelle de la société ED-TRANSFORWARDIS SA, prévaloir sur les présentes conditions. En cas de relations commerciales suivies entre le Donneur d’ordre et FORWARDIS SA, ayant fait l’objet d’un Contrat, chaque Envoi est présumé exécuté aux conditions de ce Contrat.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d’exécution par FORWARDIS SAS, en qualité d’Opérateur de Transport et/ou de Logistique” (O.T.L), des activités et/ou des prestations liées à :  la société ED-TRANSlogistique d’ingénierie et de conseil en rapport avec des prestations logistiques, agissant en tant que commissionnaire  La commission de transport, organisateur  le mandat de transports nationaux transport,  les opérations de courtage de fret fluvial,  la fourniture, l’exploitation et internationaux, routiers, maritimes et aériens, entrepositaire et manutentionnaire, des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. ED-TRANS est une entreprise certifiée Opérateur Economique Agréé (AEO) par la Direction Générale des Douanes et Droits Indirectswagons. Tout engagement avec FORWARDIS SAS ou opération quelconque avec la société ED-TRANS tout début d’exécution par FORWARDIS SAS des Prestations confiées par le Donneur d’ordre vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur Donneur d’ordre de l’offre et des conditions ci-après définiesprésentes Conditions Générales. Quelle Quels que soit soient la technique et/ou le mode de transport utiliséeutilisés, les présentes conditions Conditions Générales de vente régissent les relations entre le donneur Donneur d’ordre et ED-TRANS ou celles entre ED-TRANS et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivementFORWARDIS SAS. En conséquence, le cas échéant, dans l’organisation du transport ainsi que dans les autres prestations. Aucune aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur Donneur d’ordre ne peuvent, sauf convention écrite ou acceptation particulière et formalisée formelle de la société ED-TRANSFORWARDIS SAS, prévaloir sur les présentes conditions. En cas de relations commerciales suivies entre le Donneur d’ordre et FORWARDIS SAS, ayant fait l’objet d’un Contrat, chaque Envoi est présumé exécuté aux conditions de ce Contrat.