Order confirmation Clauses Exemplaires

Order confirmation. Any order placed with EIB DE LA JONCHERE is confirmed by the latter by an e-mail with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their e-mail address.
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Order confirmation. Any order placed with INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE is confirmed by the latter by an e-mail with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their e-mail address.
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Order confirmation. The supplier will confirm an order within 48 hours, by email to xxxxxx@xxxxx.xxx. The supplier will provide the products exactly according to the order, unless otherwise specified by the supplier and clearly stated in the order confirmation. Dates quoted in the order confirmation should clearly state whether they are shipping dates or delivery dates.
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Order confirmation. Any order placed with MOUGINS SCHOOL is confirmed by the latter by an email with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their email address.
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Order confirmation. Any order placed with ICS PARIS is confirmed by the latter by an e-mail with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their e-mail address.
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Order confirmation. By validating the order, the Customer expresses his acceptance of the offer and its conditions, and agrees to pay the amount corresponding to the latter, subject to the stipulations of the articles below. The Customer will receive, after validation of the order and upon deli- very at the latest, an email to the address provided when creating the Account, confirming the conclusion of the contract and summarising, in particular: • the essential characteristics and the price of the Products ordered as well as the delivery time • the conditions, deadlines and methods of exercising the right of wit- hdrawal, as well as the withdrawal form • the identity, the postal, telephone and electronic contact details of the Company and the address to which the consumer may submit any claims • information about the after-sales service and warranties • the methods of settling any disputes. In the event of unavailability of one or more ordered Product (s), the Company undertakes to inform the Customer by e-mail as soon as pos- sible. In the event of definitive unavailability of the Product or if the Customer does not wish to wait for the Product to become available, the order will be cancelled for the unavailable Product (s), and the corres- ponding amount paid by the Customer will be refunded. In accordance with Article L.122-1 of the Consumer Code, the Company also reserves the right to cancel or refuse any order from a Customer for legitimate reasons, for example in the event of a dispute concerning the payment of a previous order.
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Order confirmation. Any order placed with EIB MONCEAU is confirmed by the latter by an e-mail with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their e-mail address.
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Order confirmation. Any order placed with ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A is confirmed by the latter by an e-mail with a reference number, which the Buyer should systematically refer to for any information relating to their order and provided that the Buyer has communicated their e-mail address.
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Related to Order confirmation

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • Modalités de règlement Le prix est, sauf dispositions spécifiques, payable en totalité à la commande (notamment en cas de non-couverture du Client par l'assurance-crédit d’APS SI). Si le versement d'un acompte est convenu entre les parties, la Commande n'est enregistrée par APS SI qu'après versement de cet acompte et le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture des Produits. Aucun escompte ne sera pratiqué pour paiement comptant ou antérieur à celui figurant sur la facture émise par APS SI. Toute réclamation sur les éléments d'une facture doit être portée à la connaissance d’APS SI dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Passé ce délai, aucune réclamation n'est recevable. Seul l'encaissement effectif des moyens de paiement, et non pas leur simple remise, est considéré comme valant paiement au sens des Conditions Générales de Ventes. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (Dix) points de pourcentage et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros, ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’APS SI serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, APS SI se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre du contrat en question et de tout autre contrat portant sur des Prestations connexes ou accessoires, et d'annuler toutes éventuelles remises accordées au Client. Par dérogation aux dispositions de l'article 1253 du Code civil, il est expressément prévu que dans l'hypothèse où serait dues plusieurs factures et que le Client procéderait à un règlement partiel, APS SI sera libre d'imputer ledit règlement comme bon lui semblera, l'imputation éventuellement indiquée par le Client étant purement et simplement inopérante. En outre, les frais de recouvrement (par voie d'huissier ou judiciaire) seront supportés par le Client qui s'y engage.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • FORMATION DU CONTRAT Toute commande en ligne suppose l'adhésion sans restriction ni réserve du client aux présentes conditions générales de vente, lesquelles sont visibles sur les pages du site Internet www.tourisme- xxxxxxxxx.xxx de l'Office de Tourisme, à l'aide d'un lien hypertexte et donc consultables à tout moment. Si le client ne s’estime pas suffisamment informé sur les caractéristiques des prestations qu’il souhaite commander, il peut préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces prestations auprès de l’Office de Tourisme. En passant commande, le client reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques des prestations commandées. Le contrat de prestations devient ferme et définitif lorsque le client a validé la page « Panier » du site Internet sur laquelle figure le récapitulatif des prestations commandées et a procédé au paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées. Tant que ces conditions ne sont pas remplies, le contrat de prestations ne sera pas considéré comme formé et l’Office de Tourisme ne sera nullement tenu de réaliser les prestations commandées. La validation de la page « Panier » du site Internet et le paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées pourront être effectués avant midi le jour de l’arrivée à Collioure. Dès lors que le contrat de prestations sera formé dans les conditions ci-dessus décrites, celui-ci ne pourra plus faire l’objet d’aucune modification ou annulation par le client, sous réserve des dispositions inhérentes au droit de rétractation dont il bénéficie ou par l’Office de Tourisme, sauf accord entre les parties, sauf dans les conditions ci-après stipulées dans les présentes conditions générales de vente et sauf cas de force majeure.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Conclusion du contrat La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.