Particuliers Clauses Exemplaires

Particuliers. En accédant aux services bancaires en ligne et mobile de la CS Alterna Bank (« Banque Alterna ») au moyen des services décrits ci-dessous, le client (« vous ») accepte les conditions générales suivantes. Si vous n’acceptez pas Ia présente convention, vous vous abstiendrez d’utiIiser Ies services.
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Particuliers. PointCA accepte seulement les paiements par carte de crédit ou le prélèvement pré-autorisé et vous devez fournir un numéro de carte de crédit valide lors de l'achat du service. Si la carte de crédit expire, que vous fermez votre compte ou que l'adresse de facturation change ou que la carte de crédit soit annulée et remplacée comme suite à une perte ou un vol, vous devez avertir PointCA sans délai. Votre acceptation de cet Accord autorise PointCA à charger votre carte de crédit liée à PointCA, incluant toute modification d'information donnée à PointCA si la carte de crédit expire ou est remplacée, pour tous frais comme décrit ici. Cette autorisation restera valide jusqu'à 30 jours après que PointCA ai reçu de votre part un avis de révocation de la permission à PointCA à porter des frais votre carte de crédit ou jusqu'à ce que tous les frais accumulés à votre compte soient payés.
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Particuliers. Un acompte de cinquante pourcent (50%) sera demandé au moment de la validation du devis par le client, le solde étant à payer à la livraison de la prestation. Les règlements se font : - par chèque à l'ordre de Xxxxxx XXXXXXXX - par virement - en espèces Toutefois, dans le cas d'un dossier s‛étalant sur une longue période, les factures payables à trente jours seront émises selon un échéancier établi entre le client et DPV33, spécifié sur le ou les devis et/ou factures. Dans le cas où une facture ne serait pas réglée à trente jours (à compter de l'émission de celle-ci), DPV33 aura le droit de suspendre l‛exécution des travaux prévus jusqu’au règlement de cette dernière, sans que cette suspension puisse être considérée comme une résiliation du présent contrat de la part de DPV33.
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Particuliers. Les services bancaires conjoints détenus par des personnes qui sont des particuliers sont détenus par ces personnes en copropriété avec droit de survie (sauf dans la province de Québec).
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Particuliers. Habitants de la commune journée 180 € weekend end 300 € hors commune journée 300 € weekend end 500 € commune journée 0 € hors commune* journée 180 € commune journée 150 € weekend end 250 € hors commune journée 300 € weekend end 500 € en couverture d'éventuelles dégradations 1 000 € nettoyage des locaux 500 €
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Particuliers. Forfait 1 repas avec belle vaisselle (14h – 4h) 200 couverts 450 € 517.50 € 383 € 440 € - Forfait 2 repas avec belle vaisselle (8h – 4h) 200 couverts 600 € 690 € 510 € 587 € - Retour le lendemain 250 € 287.50 € 213 € 244 € - Forfait 1 repas + vaisselle simple 450 € 517.50 € 383 € 440 € - Loto (mise à disposition de la salle annexe si disponible) 300€ 345€ 255€ 293€ - Après-.Midi ou Soirée dansante/Spectacle sans gradins 290 € 333.50 € 247 € 283 € - Tarif 2ème jour 145 € 166.50 € 123 € 142 € A.G. avec gradins (sans apéritif , ni repas) 450 € 517 ,50 € 382,50 € 440 € - Forfait 1 repas + vaisselle simple 500 € 575 € 425 € 489 € - Apéritif dînatoire (verres compris) 350 € 402.50 € 298 € 342 € - Réveillon 800 € 920 € 680 € 782 € - Gradins (197+53 chaises) 1er jour (gratuits les jours suivants) 150 € 172.50 € 128 € 147 € - Régie = sono + Micro (prévoir personne habilitée) 100 € 115 € 85 € 98 € - Régie + Vidéo grand écran (prévoir personne habilitée) 150 € 172.50 € 128 € 147 € - Forfait intervention et installation (à la demande) 100 € 100 € 100 € 100 € - Forfait ménage (à la demande) 100 € 100 € 100 € 100€ - Couverts supplémentaires (0,50€ X..........)(HC:O,58X… ) € € € € Pour les associations Uzelaises : Vente à emporter : tarif 180 € soit 150 € pour les cuisines et 30 € pour le hall en précisant que la cloison mobile sera montée, l’accès du hall par les cuisines se fera donc par l’extérieur et que les toilettes du haut seront fermées Réunion, A.G., vin d’honneur, concours de cartes, stage… 40 € 46 € 40€ 46€ Buffet 80 € 92 € 80€ 92€ Location Verres (+ 0,30€ X …………)(HC: 0,35€X…….)
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  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Contenu Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.