Photographies Clauses Exemplaires

Photographies. Les photographies prises dans notre propriété ne peuvent être utilisées ou vendues en vue d'en tirer un bénéfice, sans autorisation du propriétaire.
Photographies. Les photographies des différentes propriétés présentent sur notre site internet et sur les différents supports de publicités auxquels nous avons recours ne peuvent en aucun cas être utilisées ni vendues, sans l’autorisation de Dreaming Places et des propriétaires concernés.
Photographies. Les photographies proposées sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx ne sont présentées qu’à titre d’illustration et n’impliquent aucune garantie. En conséquence toute modification éventuelle pourra y être apportée. Saumur Val de Loire Tourisme ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’erreur.
Photographies. Les photographies des propriétés présentent sur notre site internet et sur les différents supports de publicités auxquels nous avons recours ne peuvent en aucun cas être utilisées ni vendues, sans l’autorisation de Altitude 1750 Immobilier et des propriétaires concernés.
Photographies. Les photos sur le site internet ont pour but d’illustrer une page et ne sont en rien contractuelles. L’erreur lors de leur traitement ou le mauvais emploi d’une photo ne saurait en aucun cas ouvrir droit à réclamation et la responsabilité de la société SAGS Val d’Isère ne pourra être engagée de ce fait.
Photographies. Elles peuvent être obtenues auprès du Service photographique de la Réunion des musées nationaux, 00 xxx xx x'Xxxxxx, 00000 Xxxxx ; Téléphone : 00 00 00 00 00 – Télécopie : 01 40 13 46 01 – Internet : xxx.xxxxx.xxx.xx, ou auprès du photographe du musée si elles n’existent pas dans le fonds de la RMN.
Photographies. Les photographies présentées sur le Site du Domaine ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Les photographies cherchent à donner un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées. Toutefois, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. De plus, tous les logements ne sont pas identiques.

Related to Photographies

  • Propriété intellectuelle REPRODUCTION DES ŒUVRES Artcurial SAS est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute repro- duction de celui-ci est interdite et consti- tue une contrefaçon à son préjudice. En outre Artcurial SAS dispose d’une déroga- tion lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de Artcurial SAS peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l’œuvre. La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre.