Photographies Clauses Exemplaires

Photographies. Les photographies prises dans notre propriété ne peuvent être utilisées ou vendues en vue d’en tirer un bénéfice, sans autorisation du propriétaire.
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Photographies. Les photographies figurant sur le SITE dans le descriptif de voyage n’ont qu’une vocation purement illustrative. Elles n’ont pas valeur contractuelle.
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Photographies. Les photographies des propriétés présentent sur notre site internet et sur les différents supports de publicités auxquels nous avons recours ne peuvent en aucun cas être utilisées ni vendues, sans l’autorisation de Altitude 1750 Immobilier et des propriétaires concernés.
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Photographies. Les photos sur le site internet ont pour but d’illustrer une page et ne sont en rien contractuelles. L’erreur lors de leur traitement ou le mauvais emploi d’une photo ne saurait en aucun cas ouvrir droit à réclamation et la responsabilité de la société SAGS Val d’Isère ne pourra être engagée de ce fait.
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Photographies. Les photographies des différentes propriétés présentent sur notre site internet et sur les différents supports de publicités auxquels nous avons recours ne peuvent en aucun cas être utilisées ni vendues, sans l’autorisation de Dreaming Places et des propriétaires concernés.
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Photographies. Les photographies proposées sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx ne sont présentées qu’à titre d’illustration et n’impliquent aucune garantie. En conséquence toute modification éventuelle pourra y être apportée. Saumur Val de Loire Tourisme ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’erreur.
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Photographies. Les photographies présentées sur le Site du Domaine ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Les photographies cherchent à donner un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées. Toutefois, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. De plus, tous les logements ne sont pas identiques.
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Photographies. Elles peuvent être obtenues auprès du Service photographique de la Réunion des musées nationaux, 00 xxx xx x'Xxxxxx, 00000 Xxxxx ; Téléphone : 00 00 00 00 00 – Télécopie : 01 40 13 46 01 – Internet : xxx.xxxxx.xxx.xx, ou auprès du photographe du musée si elles n’existent pas dans le fonds de la RMN.
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  • Support technique Certaines fonctions du support technique peuvent être proposées avec le Logiciel et inclure un service de messagerie instantanée avec un agent du support technique et/ou l'assistance d'un agent du support technique à partir d'un ordinateur distant (dans le présent Contrat de licence, tout type de support technique proposé à partir du Logiciel doit être appelé "Support technique"). Si ce type de fonctions est proposé et si Vous choisissez d'accéder au Support technique, les conditions suivantes s'appliquent. Ce Support technique est fourni à la seule discrétion de Symantec, sans garantie d'aucune sorte. Il est de Votre seule responsabilité de procéder à la sauvegarde de toutes Vos données et de tous Vos logiciels et programmes existants avant de bénéficier du Support technique. Au cours de l'intervention du Support technique, Symantec peut être amené à conclure que le problème technique dépasse le champ des compétences du Support technique. Symantec se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier le Support technique à sa seule discrétion.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Principes Les opérations de réservations donnent lieu au paiement, pour chaque place selon son type et pour chaque train emprunté, d’une somme dont le montant est indiqué au Recueil des prix.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Publicité Aucune des parties n'est autorisée à utiliser le nom de l'autre partie dans le cadre d'activités promotionnelles sans le consentement écrit et préalable de l'autre partie, étant précisé que le Client accepte que SAP utilise le nom du Client dans les listes de clients ou ses conférences téléphoniques trimestrielles avec ses investisseurs, ou, à des périodes convenues mutuellement par les parties, dans le cadre d'activités promotionnelles de SAP (notamment les appels de références, les témoignages, les communiqués de presse, les visites de site, la participation à SAPPHIRE). Le Client accepte que SAP pourra partager des informations relatives au Client avec ses Sociétés Affiliées à des fins de marketing ou à d'autres fins commerciales, et le Client déclare avoir obtenu le consentement adéquat lui permettant de partager avec SAP les coordonnées professionnelles des employés du Client.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Bagages Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.