Portée de la couverture Clauses Exemplaires

Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de la Clause 5, paragraphe 4, point a) et de la Clause 40, paragraphe 2, point b), la présente Condition Spéciale garantit le remboursement à l’Assuré des pertes ou dommages sur le véhicule assuré suite à:
Portée de la couverture. La présente Condition Spéciale garantit, à hauteur de la limite définie dans les Conditions Particulières, le paiement des indemnisations qui dépassent le capital garanti par l’assurance de Responsabilité civile obligatoire et qui, selon la loi, sont exigibles à l’Assuré, en conséquence de la responsabilité civile non contractuelle, pour dommages causés à des tiers, résultant de la circulation du (des) véhicule(s) assuré(s).
Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de l’article 5, paragraphe 4, point a), la présente Condition Spéciale garantit à l’Assuré le remboursement des dommages du véhicule assuré en raison de choc, collision ou renversement.
Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de la Clause 5, paragraphe 4, point a), la présente Condition Spéciale garantit le remboursement à l’Assuré des dommages du véhicule assuré suite à un choc, une collision, un tonneau et au bris isolé de glace.
Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de la Clause 5, paragraphe 4, point a), la présente Condition Spéciale garantit le remboursement à l’Assuré des dommages causés au véhicule assuré suite à un incendie, chute de foudre ou explosion, que le véhicule se trouve en marche ou à l’arrêt, qu’il soit garé au garage ou dans un autre lieu.
Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de la Clause 5, paragraphe 4, point a) la présente Condition Spéciale garantit le remboursement à l’Assuré des dommages causés au véhicule assuré suite à un vol ou brigandage, qu’ils se traduisent en disparition, destruction ou détérioration du véhicule et/ou de ses composantes, ou dans la soustraction de pièces fixes et indispensables à son utilisation.
Portée de la couverture. 1. La présente Condition Spéciale garantit le paiement à l’Assuré d’un Complément d’indemnisation, en cas de perte totale du véhicule assuré causée par un sinistre dont la responsabilité est exclusivement imputée à des intervenants autres que le Preneur d’Assurance, l’Assuré et/ou le Conducteur du véhicule assuré.
Portée de la couverture. En dérogation des dispositions de la Clause 5, paragraphe 4, point a) des Conditions Générales, la présente Condition Spéciale garantit le remboursement à l’Assuré des dommages découlant du bris de glace du véhicule assuré – ou équivalent en matière synthétique – pour toute cause non expressément exclue. Aux fins mentionnées ci-dessus, on considère glace ou équivalent en matière synthétique: le pare-brise, le toit ouvrant, le toit panoramique, la lunette arrière et les vitres latérales du véhicule.
Portée de la couverture. La présente Condition Spéciale garantit à l’Assuré, le paiement, dans les limites définies dans les Conditions Particulières, des pertes et dommages soufferts par les Équipements vestimentaires et le Casque de l’Assuré suite à un sinistre garanti dans le cadre de la couverture de choc, collision et tonneau, dés lors que la couverture mentionnée ait été souscrite.
Portée de la couverture. La présente Condition Spéciale garantit à l’Assuré le paiement du montant journalier établi dans les Conditions Particulières pour remboursement des dommages découlant de la privation forcée d’usage de la voiture, pendant la période de la réparation ou de disparition, suite à toute situation prévue dans la Clause 3.