Common use of Principes généraux Clause in Contracts

Principes généraux. ▪ Le prix des Prestations est défini dans les Conditions Particulières et Dérogatoires ou à défaut le tarif public OUTSCALE affiché sur son site s’appliquera ; ▪ Les factures sont émises mensuellement à terme échu pour les Services consommés à la demande et à échoir pour certains Services (réservation de Machine Virtuelle, etc.). Néanmoins des factures intermédiaires pourront être émises dans le cas de consommation dépassant l’usage habituel ; ▪ Les factures sont payables comptant ; ▪ La facturation minimale mensuelle est d’une heure par type de Machine Virtuelle ou ressource utilisées même si la comptabilisation de l’utilisation se fait à la seconde ; ▪ Les factures peuvent être prélevées sur le compte bancaire du CLIENT. ▪ Les prix s’entendent hors taxe, la TVA et d’éventuelles autres taxes qui viendraient à s’appliquer étant en sus ; ▪ Les prix de toutes les Prestations sont toujours susceptibles de révision ; ▪ Le CLIENT accepte que OUTSCALE lui fasse parvenir ses factures par voie électronique ; ▪ Lorsque le CLIENT a déclaré plusieurs comptes bancaires rattachés à un ou plusieurs Contrats, les Factures de n’importe quel Contrat peuvent être prélevées sur n’importe quel compte bancaire.

Principes généraux. ▪ Le prix des Prestations est défini dans les Conditions Particulières et Dérogatoires ou à défaut le tarif public 3DS OUTSCALE affiché sur son site s’appliquera ; ▪ Les factures sont émises mensuellement à terme échu pour les Services consommés à la demande et à échoir pour certains Services (réservation de Machine Virtuelle, etc.). Néanmoins des factures intermédiaires pourront être émises dans le cas de consommation dépassant l’usage habituel ; ▪ Les factures sont payables comptant ; ▪ La facturation minimale mensuelle est d’une heure par type de Machine Virtuelle ou ressource utilisées même si la comptabilisation de l’utilisation se fait à la seconde ; ▪ Les factures peuvent être prélevées sur le compte bancaire du CLIENT. CLIENT ou son numéro de carte bancaire ; ▪ Les prix s’entendent hors taxe, la TVA et d’éventuelles autres taxes qui viendraient à s’appliquer étant en sus ; ▪ Les prix de toutes les Prestations sont est toujours susceptibles susceptible de révision ; ▪ Le CLIENT accepte que 3DS OUTSCALE lui fasse parvenir ses factures par voie électronique ; ▪ Lorsque le CLIENT a déclaré plusieurs comptes bancaires rattachés à un ou plusieurs Contrats, les Factures de n’importe quel Contrat peuvent être prélevées sur n’importe quel compte bancaire.

Principes généraux. ▪ Le prix des Prestations est défini dans les Conditions Particulières et Dérogatoires ou à défaut le tarif public OUTSCALE affiché sur son site s’appliquera ; ▪ Les factures sont émises mensuellement à terme échu pour les Services consommés à la demande et à échoir pour certains Services (réservation de Machine Virtuelle, etc.). Néanmoins des factures intermédiaires pourront être émises dans le cas de consommation dépassant l’usage habituel ; ▪ Les factures sont payables comptant ; ▪ La facturation minimale mensuelle est d’une heure par type de Machine Virtuelle ou ressource utilisées même si la comptabilisation de l’utilisation se fait à la seconde ; ▪ Les factures peuvent être prélevées sur le compte bancaire du CLIENT. CLIENT ou son numéro de carte bancaire ; ▪ Les prix s’entendent hors taxe, la TVA et d’éventuelles autres taxes qui viendraient à s’appliquer étant en sus ; ▪ Les prix de toutes les Prestations sont est toujours susceptibles susceptible de révision ; ▪ Le CLIENT accepte que OUTSCALE lui fasse parvenir ses factures par voie électronique ; ▪ Lorsque le CLIENT a déclaré plusieurs comptes bancaires rattachés à un ou plusieurs Contrats, les Factures de n’importe quel Contrat peuvent être prélevées sur n’importe quel compte bancaire.

Principes généraux. ▪ Le prix des Prestations est défini dans les Conditions Particulières et Dérogatoires ou à défaut le tarif public OUTSCALE affiché sur son site s’appliquera ; ▪ Les factures sont émises mensuellement à terme échu pour les Services consommés à la demande et à échoir pour certains Services (réservation de Machine Virtuelle, etc.). Néanmoins des factures intermédiaires pourront être émises dans le cas de consommation dépassant l’usage habituel ; ▪ Les factures sont payables comptant ; ▪ La facturation minimale mensuelle est d’une heure par type de Machine Virtuelle ou ressource utilisées même si la comptabilisation de l’utilisation se fait à la seconde ; ▪ Les factures peuvent être prélevées sur le compte bancaire du CLIENT. CLIENT ou son numéro de carte bancaire ; ▪ Les prix s’entendent hors taxe, la TVA et d’éventuelles autres taxes qui viendraient à s’appliquer étant en sus ; ▪ Les prix de toutes les Prestations sont est toujours susceptibles susceptible de révision ; ▪ Le CLIENT accepte que OUTSCALE qu’OUTSCALE lui fasse parvenir ses factures par voie électronique ; ▪ Lorsque le CLIENT a déclaré plusieurs comptes bancaires rattachés à un ou plusieurs Contrats, les Factures de n’importe quel Contrat peuvent être prélevées sur n’importe quel compte bancaire.