Période d'ouverture Clauses Exemplaires

Période d'ouverture. Une inscription au LUXiClub donne droit à un cadeau de bienvenue pour chaque enfant âgé entre 4 et 12 ans. Le point de rencontre est toujours fixé au local LUXiClub de l’hôtel. Le Mini-Club et le Maxi-Club accueillent vos enfants 5 jours par semaine de 10h00 à 12h30 et de 15h00 à 17h30. Chaque semaine, une journée spéciale est programmée de 10h00 à 15h00 sans interruption: celle-ci peut prendre la forme d’olympiades sportives, de rallye à travers l’hôtel ou d’une chasse au trésor. Pour les Juniors, l’animation est proposée 6 jours par semaine. Les horaires varient en fonction des hôtels.
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Période d'ouverture. Le LUXiClub est uniquement accessible dans les hôtels dont la description dans la brochure en mentionne la présence. Le LUXiClub pour les enfants de 4-7 ans est en principe ouvert pendant toute la saison d’été. Le LUXiClub pour les enfants de 8-12 ans est en principe ouvert de mi-juin à mi-septembre, celui pour les 13-16 ans de début juillet à fin août. Le LUXiClub est ouvert le matin et l’après-midi, les horaires peuvent varier selon chaque hôtel.
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Période d'ouverture. Le camping devra être impérativement ouvert durant la saison estivale, du 1er juin au 15 septembre. Le délégataire a la possibilité de proposer une période d’ouverture plus longue. A ce jour et compte tenu d’une interdiction préfectorale le camping ne fonctionner en tant que tel en période hivernale. Le délégataire pourra se rapprocher des services préfectoraux pour solliciter la possibilité d’organiser des manifestations ponctuelles durant la saison d’hiver. Le bureau devra être ouvert 7 jours sur 7 aux horaires usuels de la profession. A minima, il devra être ouvert 4 h par jour en basse saison et 7 h par jour en haute saison. Le règlement intérieur fixera les conditions spécifiques pour l’installation des campeurs sur le site. Un accueil téléphonique sera assuré toute l’année, éventuellement basé à l’extérieur de l’établissement (transfert d’appels, centrale de réservation, etc.). Une stratégie commerciale active est attendue.
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Période d'ouverture. De manière générale, l’occupant est tenu d’assurer la gestion des locaux et le service de restauration en accord avec le Frac. A certaine périodes de montage /démontage d’expositions, qui lui seront communiquées d’une année sur l’autre, le Frac sera fermé au public mais s’engage à permettre l’accès au restaurant. L’occupant s’engage à être ouvert comme suit : - Du mardi au dimanche de 12h00 à 17h00 minimum. - En période de fermeture du Frac au public, du mardi au vendredi de 12h00 à 15h00. Le Frac et le restaurant seront fermés au public les 1er janvier, 1er mai et 25 décembre. Comme il ferme avant l’établissement au public, l’occupant devra veiller à ne pas créer de nuisances sonores (rangement de tables, de vaisselle…) au sein du Frac Bretagne afin de ne pas gêner les visiteurs. Le restaurant pourra également être ouvert pour des événements et manifestations programmés par le Frac hors de ses horaires d’ouverture (vernissages, rendez-vous culturels, privatisations…) Si le Frac était amené à revoir ses périodes d’ouverture au public, un nouvel avenant à la présente convention serait alors réalisé.
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  • Période d’essai Article 5

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Mode de paiement Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du locataire via la saisie en ligne des coordonnées de sa carte bancaire, ou par l’envoi d’un chèque de location et d’un chèque de caution, comme prévu aux article 5 et 6 des présentes. Le locataire garantit à ENELOC SARL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. ENELOC SARL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. ENELOC SARL se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un locataire qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. ENELOC SARL a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au locataire d'adresser par voie de communication électronique et/ou courrier postal à ENELOC SARL une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par ENELOC SARL des pièces envoyées. Le paiement du prix s'effectue comptant à la commande par le débit de la carte bancaire utilisée à la commande. Les paiements effectués par le locataire ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par ENELOC SARL.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.