Définition de Conditions Spécifiques

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc.) accessible sur le Site avant validation de toute Commande.

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc.) émanant du Voyage à Nantes obligatoirement acceptées par le Client avant toute Commande ;

Conditions Spécifiques document contractuel relatif spécifiquement à un Service bénéficiant d’une qualification ou d’une certification notamment, Hébergement de Données de Santé (HDS) et SecNumCloud (SNC).

Examples of Conditions Spécifiques in a sentence

• Ces Conditions Spécifiques constituent, avec les Conditions Générales, l’intégralité des conditions contractuelles applicables à l’exécution de la Prestation et doivent être lues attentivement et intégralement et acceptées avant toute Commande.

• Une fois que le présent Contrat sera entré en vigueur entre les Parties, celles-ci seront tenues par les Conditions Générales établies à la Partie I et les Conditions Spécifiques détaillées à la Partie II du présent Contrat, le cas échéant complétées par des annexes.

• Le présent Contrat se compose d’une première partie contenant les Conditions Générales et d’une deuxième partie contenant les Conditions Spécifiques applicables aux Services, le cas échéant complétées par des annexes.

• Tous différends, actions, demandes ou motifs pour agir résultant de ou liés au présent Contrat ou aux relations entre les parties au titre du Contrat, relèveront de la compétence exclusive des tribunaux concernés identifiés dans les Conditions Spécifiques au Territoire.

• En cas d'incohérence entre l'un des Documents de service, l'ordre de priorité suivant s'appliquera : (i) l’Enoncé des travaux , (ii) les commandes confirmées, (iii) Nos offres, (iv) la Documentation, (v) les Conditions Spécifiques au pays et (vi) les présentes conditions.

More Definitions of Conditions Spécifiques

Conditions Spécifiques. Services professionnels

Conditions Spécifiques. Services Cloud

Conditions Spécifiques désigne le document regroupant l’ensemble des conditions spécifiques d’usage d’une Application.

Conditions Spécifiques. Vente de Produits et Licences d’abonnement

Conditions Spécifiques désig⭲c i⭲di:id"cllcmc⭲t o" collccti:cmc⭲t, sclo⭲ lc cas, lcs Co⭲ditio⭲s Spéciriq"cs applicablcs m la ro"í⭲it"íc paí EXIO dc Píod"its ct dc Scí:iccs Píorcssio⭲⭲cls, q"i so⭲t dispo⭲iblcs s"í xxx.xxxx.xxx/xx/xxxxx⭲t-ackctcí/modalitcs- co⭲ditio⭲s-:c⭲tcs/ o" a"píès d'EXIO s"í dcma⭲dc : - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Píod"its Matéíicls ; - Co⭲tíat dc Ḻicc⭲cc dc l’Utilisatc"í Ii⭲al ; - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Scí:iccs Píorcssio⭲⭲cls ct d" S"ppoít ; ct - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Ḻogicicls.

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque titre de transport.

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination :