Définition de Conditions Spécifiques

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc.) accessible sur le Site avant validation de toute Commande.

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination : « conditions et restrictions », etc.) émanant du Voyage à Nantes obligatoirement acceptées par le Client avant toute Commande ;

Conditions Spécifiques document contractuel relatif spécifiquement à un Service bénéficiant d’une qualification ou d’une certification notamment, Hébergement de Données de Santé (HDS) et SecNumCloud (SNC).

Examples of Conditions Spécifiques in a sentence

• La responsabilité totale, globale de SBS relative au Contrat et aux Services fournis dans le cadre du Contrat sera limitée au montant total payé ou payable par le Client conformément aux Conditions Spécifiques ou SOW concerné(s) par la réclamation au cours de la période de 12 mois précédant le premier fait générateur de responsabilité.

• En contrepartie du paiement de la redevance prévue dans les Conditions Spécifiques, et sous réserve du respect des stipulations du Contrat par le Client, SBS accorde au Client et aux Bénéficiaires un droit non exclusif, non cessible et non transférable d'accès et d'utilisation de l'Offre SBS à des fins commerciales propres et exclusives, pour la Période d'abonnement (telle que définie dans les Conditions Spécifiques), et conformément au Contrat.

• Les Parties peuvent signer une ou plusieurs Condition(s) Spécifique(s) et/ou SOW faisant référence aux présentes Conditions Générales, en vertu desquelles le Client peut commander la fourniture des Services spécifiés dans les Conditions Spécifiques et/ou SOW.

• Si aucun accord ne peut être trouvé dans ce délai, le Client pourra résilier les Conditions Spécifiques et/ou le SOW concerné(es).

• Les redevances applicables aux Services sont indiquées dans les Conditions Spécifiques et/ou SOW et s'entendent hors taxes.

More Definitions of Conditions Spécifiques

Conditions Spécifiques désigne le document regroupant l’ensemble des conditions spécifiques d’usage d’une Application.

Conditions Spécifiques. Services Cloud

Conditions Spécifiques désig⭲c i⭲di:id"cllcmc⭲t o" collccti:cmc⭲t, sclo⭲ lc cas, lcs Co⭲ditio⭲s Spéciriq"cs applicablcs m la ro"í⭲it"íc paí EXIO dc Píod"its ct dc Scí:iccs Píorcssio⭲⭲cls, q"i so⭲t dispo⭲iblcs s"í xxx.xxxx.xxx/xx/xxxxx⭲t-ackctcí/modalitcs- co⭲ditio⭲s-:c⭲tcs/ o" a"píès d'EXIO s"í dcma⭲dc : - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Píod"its Matéíicls ; - Co⭲tíat dc Ḻicc⭲cc dc l’Utilisatc"í Ii⭲al ; - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Scí:iccs Píorcssio⭲⭲cls ct d" S"ppoít ; ct - Modalités ct Co⭲ditio⭲s dcs Ḻogicicls.

Conditions Spécifiques. Services professionnels

Conditions Spécifiques. Vente de Produits et Licences d’abonnement

Conditions Spécifiques. Dési gne les docum ents décrivant les conditi ons spécifiques applicables à chacun des Services fournis par C ELESTE ainsi que le cas échéant les prérequis techniques nécessaires à leur mise en place.

Conditions Spécifiques désigne les conditions contractuelles propres à chaque Prestation (quelle que soit leur dénomination :