Common use of Renonciation Clause in Contracts

Renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des Parties, en une ou plusieurs occasions de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, à s’en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Commerce en Ligne, Conditions Générales, Commerce en Ligne

Renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des Parties, en une ou plusieurs occasions Parties de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, Partie à s’en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Conditions Générales D’utilisation (Cgu), Service Agreement

Renonciation. Le fait pour l’une fait, par l'une ou l’autre l'autre des Parties, Parties d'omettre en une ou plusieurs occasions de ne pas se prévaloir d’une d'une ou plusieurs stipulations dispositions du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, la Partie intéressée à s’en s'en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Consortium Agreement

Renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des Parties, en une ou plusieurs occasions Parties de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat, Contrat ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, Partie à s’en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Cloud Services Agreement

Renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des Parties, en une ou plusieurs occasions Parties de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat, Contrat ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, partie à s’en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Ticket De Transport Par SMS Agreement

Renonciation. Le fait pour qu’une des Parties ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes stipulations et/ou tolère un manquement par l’autre Partie à l’une quelconque des Parties, en une ou plusieurs occasions de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du obligations visées au Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer la peut être interprété comme valant renonciation par cette Partie, à s’en se prévaloir ultérieurementultérieurement de l’une quelconque desdites stipulations.

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Samples: Conditions Générales D’utilisation

Renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des Parties, en une ou plusieurs occasions Parties de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs à tout moment de l’une quelconque des stipulations du Contrat, des présentes ne pourra en aucun cas impliquer la saurait être interprété comme valant renonciation par cette Partie, Partie à s’en se prévaloir ultérieurementultérieurement de l’une quelconque desdites stipulations.

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Samples: Service Agreement

Renonciation. Le fait pour l’une fait, par l'une ou l’autre l'autre des Parties, PARTIES d'omettre en une ou plusieurs occasions de ne pas se prévaloir d’une d'une ou plusieurs stipulations dispositions du Contrat, CONTRAT ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie, la PARTIE intéressée à s’en s'en prévaloir ultérieurement.

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Samples: Contrat De Cession De Droits