Renseignements généraux Clauses Exemplaires

Renseignements généraux. Le bailleur donne en location un appartement de type T3 aménagé sis à 00 xxx Xxxxxxxx Xxxxxx – 00000 XXXXXXX tel que désigné sommairement ci-après les parties joignant un descriptif sur un document à part.
Renseignements généraux. Les items achetés via la Boutique seront expédiés à l’adresse civique ou à l’adresse courriel (selon le cas) que vous fournirez au moment de la commande et qui sera indiquée sur la confirmation de la commande.
Renseignements généraux. Adresse du bien loué (préciser, s’il y a lieu, le bâtiment, l’étage, le numéro) : …………………………………………………………………………………………………………………….... ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… Catégorie de classement :          
Renseignements généraux. Adresse du meublé : 00 xxx xx xxxxxxxx (Préciser, s’il y a lieu, le bâtiment, l’étage, le numéro) Rez−de−chaussé, bâtiment A Code postal : 74200 Commune : Thonon−les−Bains Catégorie de classement  1*  2* X 3*  4*  5* pour 4 personnes
Renseignements généraux. Adresse d’expédition du courrier :
Renseignements généraux. Appartement n°29 au 5ème étage de la Xxxxxxxxx xx Xxxxxxxx 00, Xxxxxx Xxxxxx Xxxxx (anciennement « Xxxxxx xx Xxxxxxxx ») 00 000 XXXXXXX XXX XXX [FRANCE] - Location en « meublé de tourisme » classée 5***** étoiles (pour 2 personnes) par expertise n°06606 066 016 19 033 réalisée le 28/02/2019 valable 5 ans - Contact : Thierry BOURGAIT propriétaire de l’appartement : Téléphone portable : 00.00.00.00.00 - Email : xxxxxxx@xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxx
Renseignements généraux. Gîte Garance (140m2)10 pers : 1 salon, 1 salle à manger, 1 cuisine ouverte, 1 chambre avec 1 lit 2 places, 1 chambre avec 2 lits 1 place, 1 chambre avec 1 lit superposé, 1 chambre avec 1 lit superposé et 1 lit gigogne, 1 WC, 1 salle de bain/WC, 1 salle d’eau et 1 cour avec balançoire
Renseignements généraux. L'entrepreneur sera tenu de se conformer aux renseignements et aux indications techniques nécessaires à la mise en œuvre de ses installations, délivrés par les services techniques compétents (ERDF). L'entrepreneur devra se mettre en rapport avec ces services, il devra obtenir tous les renseignements utiles pour l'exécution de ses travaux, se soumettre à toute vérification et visite des agents de ces services et fournir tous documents et pièces justificatives demandés. En particulier, l'entrepreneur devra : • Obtenir tous les accords nécessaires tant pour les canalisations collectives que pour les installations intérieures. • Établir les demandes d'alimentation. Il devra à cet effet se procurer et remplir les demandes de contrat et les remettre au Maître de l'Ouvrage ou à son représentant pour signature.
Renseignements généraux. Les items achetés via la Boutique PHI seront expédiés à l’adresse civique ou à l’adresse courriel (selon le cas) que vous fournirez au moment de la commande et qui sera indiquée sur la confirmation de la commande.
Renseignements généraux. Les événements seront tenus à l’extérieur et auront lieu beau temps – mauvais temps. Prenez soins d’apporter des vêtements chauds et pour vous protéger de la pluie & du vent. Il faudra penser à mettre votre chien à l’ombre et lui fournir de l’eau. Il y aura une baignoire pour les chiens sur place. Les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps ou gardés en cage sauf pendant le concours. Prenez soins de ramasser les besoins de vos chiens en tout temps. Pour chiens enregistrés au Club Canin Canadien seulement ou sur le point de l’être, ou ayant un numéro d’inscription à l’événement. Les non-membres du Club Canin Canadien devront à partir du 1er janvier 2011 payer des frais supplémentaires pour participer aux événements. Les chiennes en chaleur peuvent participer. Aucun chiot de moins de 6 mois ne sera inscrit. Un ruban vert foncé sera remis aux personnes ayant réussi leur parcours. Des rubans avec rosettes seront remis aux quatre premières places dans chaque classe et un ruban avec rosette avec mention HIT au meilleur pointage de chacun des concours. Un ruban avec la mention Réserve HIT sera remis au deuxième meilleur pointage de chaque concours. Les participants dans les classes Travail sur troupeau initial (HT) ne sont pas éligibles au meilleur pointage du concours mais ceux ayant réussis leur parcourt recevront un ruban. À noter : Un chien qui à déjà son titre peut exécuter les exercices mais ne peut pas recevoir de ruban ou de prix. (Règlement 16.7 du CCC) Nous allons faire tout en notre pouvoir pour vous assurer une compétition agréable, sans danger pour vous et votre chien mais nous ne pouvons être tenu responsables de tout accident ou incident qui pourrait vous arriver. Il est obligatoire de signer le formulaire de dégagement de responsabilités avant de participer. Nous sommes soucieux de la santé et de la bonne forme de nos brebis. Tenez-vous loin des enclos de repos des brebis pour limiter le stress que cause la présence des chiens. Les propriétaires et/ou participants qui laisseront leur chien chasser et mordre les brebis sans intervenir rapidement seront expulsés. Le club organisateur a le devoir et l’obligation de voir à ce qu’un juge ne soit pas soumis à une indignité de quelque nature que ce soit. Le président du comité du concours doit rapidement transmettre au CCC toute infraction à ce règlement et le Comité de discipline pourra alors prendre action de la façon qu’il jugera appropriée sur réception d’un rapport présentant l’infraction ...