Common use of Responsabilités Clause in Contracts

Responsabilités. L’occupant sera tenu pour responsable : - des dégradations occasionnées au bâtiment et à son environnement, de son fait ou de celui de ses invités, au matériel, aux équipements et agencements. - Des nuisances sonores subies par le voisinage au-delà des heures légales. - D’une manière générale, l’occupant dégage le propriétaire de toutes responsabilités.

Responsabilités. L’occupant sera tenu pour responsable : - des • Des dégradations occasionnées au bâtiment et à son environnement, de son fait ou de celui de ses invités, au matériel, aux équipements et agencements. - • Des nuisances sonores subies par le voisinage au-delà des heures légales. - D’une manière générale, l’occupant dégage le propriétaire de toutes responsabilités.

Responsabilités. L’occupant ➢ L'occupant sera tenu pour responsable : - des • Des dégradations occasionnées au bâtiment et à son environnement, de son fait ou de celui de ses invités, au matérielmatériel prêté (annexe 2), aux équipements et agencements. - • Des nuisances sonores subies par le voisinage au-delà des heures légales. - D’une ➢ D'une manière générale, l’occupant l'occupant dégage le propriétaire de toutes responsabilités. ➢ Tout matériel pyrotechnique doit faire l'objet d'une demande à la mairie.

Responsabilités. L’occupant sera tenu pour responsable : - des dégradations occasionnées au bâtiment et à son environnement, de son fait ou de celui de ses invités, au matériel, aux équipements et agencements. - Des agencements ainsi que des nuisances sonores subies par le voisinage au-delà des heures légales. - D’une manière générale, l’occupant dégage le propriétaire de toutes responsabilitéstoute responsabilité.