Règlement d’ordre intérieur. Tous les hôtes sont tenus de respecter les règles en vigueur dans le domaine, y compris le règlement d’ordre intérieur. Celui-ci est disponible sur simple demande à la Réception du domaine. Toute infraction au règlement peut entraîner l’expulsion du domaine sans restitution du montant total ou partiel du prix de la location. Center Parcs se réserve le droit d’apporter des modifications à la structure et aux heures d’ouverture des installations (centrales) des domaines. Dans certains cas, nous nous réservons le droit de fermer provisoirement un domaine ou de le louer entièrement à un tiers. Dans ce cas, nous vous donnerons l’occasion de réserver un autre domaine ou d’annuler gratuitement votre séjour. Pour le reste, il n’existe aucun droit de dédommagement. Nous vous signalons qu’il est possible que des travaux d’entretien soient effectués dans le domaine pendant votre séjour, sans que ceci ne donne lieu à une quelconque indemnisation.
Règlement d’ordre intérieur. Art. 24. Un règlement d'ordre intérieur est présenté par le conseil d'administration à 1'approbation de 1'assemblée générale. Des modifications à ce règlement ne peuvent être apportées que lors d'une assemblée générale statuant à la majorité simple.
Règlement d’ordre intérieur. Depuis la loi du 30 juin 1994, l’exsitence d’un règlement d’ordre intérieur est directement opposable à tout occupant, dès la notification par le bailleur ou le syndic de son existence. Pour autant que de besoin, le Preneur s’engage à se conformer à ses prescriptions applicables à l’immeuble, dont il reconnaît avoir eu connaissance et qu’il déclare accepter.
Règlement d’ordre intérieur. Le Bureau adopte ou modifie le règlement d'ordre intérieur en une ou plusieurs délibérations, aux conditions de présence et de votes fixées par l'article 15. Ce règlement arrête les modalités de la vie quotidienne de la Fondation et ce qui est nécessaire pour l'exécution des présents statuts. Les contestations, de quelque nature qu'elles soient, seront, préalablement à toute action juridictionnelle ou arbitrale, soumises à la conciliation ou à la médiation, de la manière prévue par le règlement d'ordre intérieur.
Règlement d’ordre intérieur. Le Preneur est soumis au règlement d’ordre intérieur qui fait partie intégrante du bail. Les articles du règlement d’ordre intérieur font partie du bail et sont obligatoires. Le Preneur s’engage à respecter les prescriptions du règlement d’ordre intérieur et d’en assurer l’exécution. Le Preneur déclare donc en avoir connaissance. Fait à Namur, le . En 2 exemplaires, chacune des parties se reconnaissant en possession d’un exemplaire. Signature précédée de la mention « lu et approuvé »
Règlement d’ordre intérieur. Le Propriétaire s’engage, tant pour lui-même que pour toute personne dont il répond, à respecter le règlement d’ordre intérieur du manège, dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire.
Règlement d’ordre intérieur. Le locataire s’engage à respecter les dispositions du règlement d’ordre intérieur de la copropriété dont copie lui a été remise et dont il déclare avoir pris connaissance. Il veillera également à ce que tous ceux qui occupent les lieux de son chef respectent ces dispositions.
Règlement d’ordre intérieur. Le preneur s'oblige à respecter les règlements de copropriété et d'ordre intérieur, ainsi que toutes les modifications qui y seraient apportées, et à en assurer l'exécution. Il s'engage à respecter toutes les décisions qui ont été ou seraient prises par l'Assemblée des Copropriétaires conformément au règlement de copropriété. Le preneur peut prendre connaissance de ces documents chez le syndic.
Règlement d’ordre intérieur. Le propriétaire reconnait avoir pris connaissance du ROI commun à Equifarm sprl et Paddock Paradise ASBL et en avoir reçu copie (annexe 2). Il s’engage à utiliser les installations conformément au ROI. Fait en deux exemplaire à Ville en Hesbaye le ...................................... Le bailleur Le propriétaire Paraphe du propriétaire : (Signature précédée de la mention pour accord) SCHEMA DE VERMIFUGATION Un schéma commun de vermifugation est souhaitable dans notre écurie puisque les chevaux vivent ensemble. Nous souhaitons 2 vermifugations de type chimique par an : • Vers le 25 septembre juste avant leur retour des prairies d’été ➔ ❶ • Vers le 25 avril juste avant le changement vers les prairies d’été ➔❷ Ces dates sont approximative et seront décidées en fonctions des circonstances climatiques et/ou sanitaires. Sur les conseils du vétérinaire, afin de limiter les résistances, nous utiliserons un cycle sur 3 ans, décrit ci- dessous avec chaque fois la version du vermifuge à spectre plus large au printemps de sorte de supprimer les nématodes (appelés aussi vers ronds) et gastérophiles 2x par an et les vers plats et cestodes 1x par an.
Règlement d’ordre intérieur. Lors de l’utilisation des locaux de la Boutique culturelle