Common use of Règlement intérieur Clause in Contracts

Règlement intérieur. Le règlement intérieur, affiché et disponible à la réception, doit être respecté. La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat au séjour sans indemnité ni compensation en cas de non-respect du règlement intérieur, infractions aux règles de bon voisinage, incivilités et tout autre fait de nature à porter atteinte à l’harmonie de l’établissement. Afin d’assurer la tranquillité des résidents et des familles, les groupes ne sont pas acceptés dans le domaine. Le port du bracelet est obligatoire.

Règlement intérieur. Le règlement intérieur, affiché et disponible à la réception, doit être respecté. La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat au séjour sans indemnité ni compensation en cas de non-respect du règlement intérieur, infractions aux règles de bon voisinage, incivilités et tout autre fait de nature à porter atteinte à l’harmonie de l’établissement. Afin d’assurer la tranquillité des résidents et des familles, les groupes ne sont pas acceptés dans le domaine. Le port du bracelet est obligatoire. Tout paiement vaut acceptation des conditions de réservation et du règlement intérieur.

Règlement intérieur. Le règlement intérieur, affiché et disponible à la réception, doit être respecté. La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat im- médiat au séjour sans indemnité ni compensation en cas de non-respect du règlement intérieur, infractions aux règles de bon voisinage, incivilités et tout autre fait de nature à porter atteinte à l’harmonie de l’établissementl’éta- blissement. Afin d’assurer la tranquillité des résidents et des familles, les groupes ne sont pas acceptés dans le domaine. Le port du bracelet est obligatoire. Tout paiement vaut acceptation des conditions de réservation et du règlement intérieur.

Règlement intérieur. Le règlement intérieur, affiché et disponible à la réception, doit être respecté. La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat au séjour sans indemnité ni compensation en cas de non-non respect du règlement intérieur, infractions aux règles de bon voisinage, incivilités et tout autre fait de nature à porter atteinte à l’harmonie de l’établissementrèglement. Afin d’assurer la tranquillité des résidents et des familles, les groupes ne sont pas acceptés ac- ceptés dans le domaine. Le port du bracelet est obligatoire.