Common use of Structure Clause in Contracts

Structure. Les Appendices 1 et 2 sont intégrés au présent DPA et en font partie. Ils définissent l'objet convenu, la nature et la finalité du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices 1 et 2 sont intégrés au présent DPA et en font partie. Ils définissent l'objet convenu, la nature et la finalité l'objectif du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de données, les personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices Annexes 1 et 2 sont intégrés intégrées au présent DPA et en font partiepartie intégrante. Ils Elles définissent l'objet convenu, la nature et la finalité l'objectif du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes Personnes concernées (Annexe 1) et les mesures Mesures organisationnelles et techniques applicablesapplicables (Annexe 2).

Structure. Les Appendices 1 et 2 sont intégrés au présent DPA et en font partie. Ils définissent l'objet convenu, la nature et la finalité l'objectif du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices Annexes 1 et 2 sont intégrés intégrées au présent DPA et en font partieDPA. Ils Elles définissent l'objet convenu, la nature et la finalité l'objectif du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices 1 et 2 sont intégrés au présent DPA et en font partie. Ils définissent l'objet convenu, la nature et la finalité du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de données, les personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices Annexes 1 et 2 sont intégrés intégrées au présent DPA et en font partie. Ils définissent Elles exposent l'objet convenu, la nature et la finalité du traitement, le type de Données à caractère personnelpersonnelles, les catégories de personnes concernées et les mesures techniques et organisationnelles et techniques applicables.

Structure. Les Appendices Annexes 1 et 2 sont intégrés intégrées au présent DPA et en font partiepartie intégrante. Ils Elles définissent l'objet convenu, la nature et la finalité l'objectif du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de données, les personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.