Common use of Suspension Clause in Contracts

Suspension. Toute suspension du contrat demandée par le Client est subordonnée à l'acceptation expresse du Fournisseur et formalisée par un accord écrit. Cet accord définira la durée de la suspension, ainsi que les coûts et délais supplémentaires qui en découlent. Dans tous les cas, sauf suspension du contrat pour force majeure, le Fournisseur pourra facturer la quote-part de la commande déjà engagée.

Suspension. Toute suspension du contrat demandée par le Client est subordonnée à l'acceptation expresse du Fournisseur et doit être formalisée par un accord écrit. Cet accord définira la durée de la suspension, ainsi que les coûts et délais supplémentaires qui en découlent. Dans tous les cas, sauf suspension du contrat pour force majeure, le Fournisseur pourra facturer la quote-part de la commande déjà engagéeengagée ainsi que les composants spécifiques déjà fournis sur la base des prévisions communiquées par le Client.

Suspension. Toute suspension du contrat demandée par le Client est subordonnée à l'acceptation expresse du Fournisseur et doit être formalisée par un accord écrit. Cet accord définira la durée de la suspension, ainsi que les coûts et délais supplémentaires qui en découlent. Dans tous les cas, sauf suspension du contrat pour force majeure, le Fournisseur pourra facturer la quote-part de la commande déjà engagée.

Suspension. Toute suspension du contrat demandée par le Client est subordonnée à l'acceptation l’acceptation expresse du Fournisseur et formalisée par un accord écrit. Cet accord définira la durée de la suspension, ainsi que les coûts et délais supplémentaires qui en découlent. Dans tous les cas, sauf suspension du contrat pour force majeure, le Fournisseur fournisseur pourra facturer la quote-part de la commande déjà engagée.

Suspension. Toute suspension du contrat demandée par le Client est subordonnée subor- donnée à l'acceptation l’acceptation expresse du Fournisseur et formalisée par un accord écrit. Cet accord définira la durée de la suspensionsuspen- sion, ainsi que les coûts et délais supplémentaires qui en découlent. Dans tous les cas, sauf suspension du contrat pour force majeure, le Fournisseur pourra facturer la quote-part de la commande déjà engagée.