Type Clauses Exemplaires
Type. Quantité souhaitée Usage
Type. Noires anthracites, à double emboîtement. Pour information, remettre prix pour:
Type. Ce produit est un titre de créance non assorti de sûreté réelle. Il est régi par le droit français.
Type. L'entrepreneur précisera dans sa soumission le type de plaques à enduire ou de revêtement qu'il compte utiliser.
Type. (jachère ormaux)
Type. Bruynzeel ou similaire à âme tubulaire, chambranle en méranti 5/8" première qualité, largeur 7 cm, et de teinte la plus uniforme possible (au cas ou certains chambranles seraient "vernis" en variante). Ebrasement en contre-plaqué 15 mm. Pleines, sans vitrage.
Type. Le Bail est constitutif de droit réel3. Pendant sa durée, il permet à la Société de construire sur les Biens, d’être propriétaire de ces constructions, jusqu’à la fin du Bail et de disposer librement de ses droits.
Type. Epaisseurs à proposer sur échantillon, 32 mm par défaut
Type. Obligations Indexées sur un Indice Mono-Bourse
Type. Entre la VILLE de PARIS Et CONCESSIONNAIRE