LOCATION Clauses Exemplaires

LOCATION. 1. La réservation constitue un préalable obligatoire à l'usage du véhicule. La réservation peut se faire 24h/24 et 7j/7 par tous les moyens mis à disposition du locataire (téléphone, Internet, application mobile le cas échéant).
LOCATION. En cas de pré-réservation faite à partir du site internet du Loueur, il est rappelé que les conditions générales de location figurant sur le site internet sont applicables au Client, et que le dépôt de garantie effectué à partir de la carte de crédit du Client constitue une condition essentielle pour la remise du véhicule. Le défaut de disponibilité du montant affecté au dépôt de garantie justifiera le refus du Loueur de remettre le véhicule au Client, ainsi que la résiliation du contrat de location. Un justificatif de domicile de moins de trois mois (quittance EDF-GDF, facture téléphonique ou attestation de Carte Vitale) est exigé pour toute location. Le Loueur se réserve le droit de refuser la location et la prise de véhicule par le Client si ce dernier ne justifie pas du document attestant de son domicile.
LOCATION. Les articles 1, 3, 5 ne s’appliquent pas.
LOCATION vaisselle fournie, draps gratuits pour séjour ≥ 3 nuits (sauf réservations via agences, promotions et tarifs spéciaux).
LOCATION. La location est faite aux conditions suivantes :
LOCATION. Le matériel loué doit être rendu en fin de séance. Tout matériel endommagé par une utilisation inadéquate ou non restitué sera facturé à l’utilisateur.
LOCATION.  La salle doit être réservée en mairie au jours et heures de permanence  La location ne sera prise en compte qu’à partir du moment où : - Vous aurez rempli votre engagement - Vous vous serez acquitté d’un acompte égal 50 € pour les habitant de la commune ou 140 € pour les personnes extérieures - Vous aurez fourni une attestation de votre responsabilité civile afin de garantir le risque locatif pour la salle  Il est interdit de sous louer la salle  La caution (d’un montant de 305 €) ou son solde sera rendue lors du règlement complet de la location  Si pour quelque motif que ce soit, il vous était impossible d’occuper la salle à la date prévue, il vous faudrait en aviser par écrit la mairie au moins 1 mois à l’avance, sauf cas de force majeure dûment justifié. Faute de quoi, l’acompte restera acquis.
LOCATION. Du samedi au samedi en juillet et août
LOCATION. Nos tarifs comprennent l’accès aux piscines, à l’animation et aux infrastructures. • Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux groupes ou fa- milles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement loué ou de majorer le montant du séjour. • Les animaux sont interdits dans les locations (sauf dans les cottages AFRICA et certaines maisons de vacances non climatisées avec sup- plément de 6€/nuit). • Les draps et serviettes ne sont pas fournis (sauf dans les cottages **** et Premium). Des draps jetables peuvent être achetés sur place. • Les torchons ne sont pas fournis. • La télévision n’est pas fournie (sauf dans les cottages **** et Premium).
LOCATION. Si et dans la mesure où nous mettons à votre disposition des logiciels pour une utilisation limitée dans le temps dans votre environnement informatique exploité dans votre sphère (Location sur Site), vous recevez - sous réserve du paiement conforme au Con- trat de la rémunération respectivement convenue - un droit limité dans le temps pour la durée du Contrat d'u- tiliser le logiciel en Location sur Site dans l'état con- venu au moment de la conclusion du Contrat ainsi que les droits d'utilisation pour les versions mises à jour conformément au descriptif des Prestations.