Common use of Utilisation des Services Clause in Contracts

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les indiquerons dans votre commande une liste des services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat qui vous sont proposés en vertu de la présente convention et à Votre de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Contrat la présente convention ou Votre dans votre commande, Vous avez le vous disposez d’un droit d’usage restreintnon exclusif, non exclusif et mondial mondial, limité, d’utiliser les Services services pendant la période définie dans Votre votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée à moins que ce droit ne soit résilié plus tôt conformément au présent Contrat à la présente convention ou à Votre votre commande (la « Période période des Services services »), uniquement aux fins de Vos pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs vos utilisateurs (tel tels que décrits définis ci-dessous) à utiliser les Services services à cette fin, et Vous vous êtes responsable tenu de leur conformité avec veiller à ce Contrat qu’ils respectent la présente convention et Votre votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services spécifications du service décrivent et régissent les Servicesservices. Pendant la Période période des Servicesservices, nous pouvons mettre à jour les Services services et les Caractéristiques des Services spécifications de service (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit la Convention de traitement de données décrite ci-dessous) notamment pour refléter des modifications survenant notamment dans les changements apportés aux lois, aux les réglementations, aux les règles, à la technologie, aux les pratiques de l’industrie, aux les modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers contenu de tiers (tel que décrit défini ci-dessous). Les mises à jour d’Oracle des Services services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront spécifications du service ne réduiront pas de réduction significative du façon substantielle le niveau d’exécutionde rendement, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis services pendant la Période période des Services services de Votre votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services services pour harceler quiconque une personne; causer des dommages matériels ou des blessures à une personne ou à un bien blessures; publier tout élément dont le contenu est fauxune documentation fausse, diffamatoire, harcelant harcelante ou obscène obscène; violer les droits à la vie privée privée; promouvoir le sectarismefaire la promotion du fanatisme, le du racisme, de la haine ou de la violence violence; envoyer des e-mails massifs un publipostage non sollicitéssollicité, des courriers indésirables, des spams une chaîne de lettres ou des chaînes de mails du pourriel; violer enfreindre les droits de propriété à la propriété; ou plus généralement violer enfreindre de quelque autre manière les lois, arrêtés ordonnances ou réglementations en vigueur applicables; (b) effectuer exécuter ou divulguer des analyses comparatives ou des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services services; ou (c) effectuer exécuter ou divulguer tout test de performance rendement ou de vulnérabilité des Services services sans l'autorisation écrite l’accord écrit préalable d'Oracled’Oracle, ou effectuer exécuter ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse une découverte de réseau, identification de port et d’identification de serviceservices, une analyse de vulnérabilité, un décodage de mot de passe, ou des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance des services; ou (d) utiliser les Services services pour effectuer réaliser une extraction de devises électroniques cybermonnaie ou cryptographiques cryptomonnaie (dénommés collectivement, des points (a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les ), la « Conditions Générales d’Utilisation politique d’utilisation acceptable »). Outre les autres En plus des droits qui que nous sont accordés par le présent Contrat possédons dans la présente convention et Votre dans votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément la documentation qui viole les Conditions Générales d’Utilisationla politique.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Le Client accepte expressément que l'utilisation par ses soins des Services ») à Votre disposition conformément et de leurs fonctionnalités, des informations et des outils inclus ou accessibles via ces Services s'effectue sous sa propre responsabilité. XXXXXXXXXX ne peut garantir que ces Services répondent aux exigences et besoins spécifiques du Client et compte tenu de la nature et dimension mondiale du réseau internet, des contraintes techniques et dysfonctionnements échappant au contrôle de BOURSORAMA, qu'ils seront fournis sans interruption. XXXXXXXXXX n’est tenue que d’une obligation de moyens et fera ses meilleurs efforts pour fournir ses Services. En cas d’interruption, XXXXXXXXXX s’engage à ce Contrat qu’elle soit la plus brève possible au regard de la nature et à Votre commandecomplexité des incidents techniques rencontrés. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commandePlus précisément, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes XXXXXXXXXX ne sera pas responsable de leur conformité avec ce Contrat tous dommages directs et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant indirects, y compris la Période perte de données ou de matériels, l'interruption d'activité, la perte de bénéfices, le manque à gagner, la perte de chance ou tout autre dommage, résultant : - de l'indisponibilité des Services, nous pouvons des erreurs techniques, des failles les affectant ou du défaut de correction de ces incidents par XXXXXXXXXX qui aura fait ses meilleurs efforts pour mettre un terme à jour l’indisponibilité dans les meilleurs délais, - de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser lesdits Services sauf faute commise par XXXXXXXXXX, de l'accès non autorisé aux Services par un tiers ou de l'altération des accès ou données du Client en raison de sa négligence, - de la non-conformité de ces Services et des outils aux attentes et besoins du Client, - de l'inexactitude ou de la non-conformité des informations, produits, et données renseignées ou téléchargées par le Client concernant ses comptes, son budget et son patrimoine, - de l'inexactitude ou de la non-conformité des résultats obtenus via l'utilisation desdits Services ou des messages ou alertes envoyés au Client via les Caractéristiques Services, - de la perte, non délivrance ou défaut de stockage des données, Documents et informations du Client ou des résultats fournis par lesdits Services, - des erreurs ou dysfonctionnements qui pourraient résulter de la synchronisation automatique avec des comptes bancaires détenus auprès d’établissements tiers dus à une négligence ou à une erreur de leur part. Le Client accepte expressément et reconnaît que tout contenu téléchargé ou obtenu à l'aide des Services (est utilisé sous sa responsabilité et qu’il est entièrement responsable de tous dégâts ou dommages causés à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du son système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port informatique et de service, analyse des vulnérabilités, craquage toute perte de mots de passe ou tests d’accès données qui résulterait du téléchargement d'un tel contenu lié à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisationson utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 1.1. Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le un droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins d’utilisation dans le cadre de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de la conformité de leur conformité utilisation avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 1.2. Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 1.3. Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété intellectuelle ou autres ; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois en vigueur ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel tels que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les indiquerons dans votre commande une liste des services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat qui vous sont disponibles en vertu de la présente convention et à Votre de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Contrat la présente convention ou Votre dans votre commande, Vous avez le vous disposez d'un droit d’usage restreintnon exclusif, non exclusif et mondial d’utiliser mondial, limité, d'utiliser les Services services pendant la période définie dans Votre votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée à moins que ce droit ne soit résilié plutôt conformément au présent Contrat à la présente convention ou à Votre la commande (la « Période période des Services services »), uniquement aux fins pour les opérations de Vos vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) vos utilisateurs à utiliser les Services services à cette fin, et Vous vous êtes responsable tenu de leur conformité avec veiller à ce Contrat qu’ils respectent la présente convention et Votre votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services spécifications du service décrivent et régissent les Servicesservices. Pendant la Période période des Servicesservices, nous pouvons pourrions mettre à jour les Services services et les Caractéristiques des Services (à l’exception spécifications du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment service pour refléter des modifications pouvant inclure entre autres, les changements apportés aux lois, aux les réglementations, aux les règles, à la technologie, aux les pratiques de l’industriel'industrie, aux les modes d’utilisation d'utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous)contenu de tiers. Les mises à jour d'Oracle des Services services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront spécifications du service ne réduiront pas de réduction significative du façon substantielle le niveau d’exécutionde rendement, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis services pendant la Période période des Services services de Votre votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services services pour harceler quiconque harasser une quelconque personne; causer des dommages matériels ou des blessures à une personne ou à un bien blessures; publier tout élément dont le contenu une quelconque documentation qui est fauxfausse, diffamatoire, harcelant harcelante ou obscène obscène; violer les droits à la vie privée privée; promouvoir le sectarismefaire la promotion du fanatisme, le du racisme, de la haine ou de la violence violence; envoyer des e-mails massifs un publipostage non sollicitéssollicité, des courriers indésirables, des spams une chaîne de lettres ou des chaînes de mails du pourriel; violer enfreindre les droits de propriété à la propriété; ou plus généralement violer enfreindre de quelque autre manière les lois, arrêtés ordonnances ou réglementations en vigueur applicables; (b) effectuer exécuter ou divulguer des analyses comparatives, des tests d’évaluation de disponibilité ou de disponibilité rendement des Services services; ou (c) effectuer exécuter ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse une découverte de réseau, identification de port et d'identification de serviceservices, une analyse de vulnérabilité, un décodage de mot de passe, des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès d'accès à distance ; ou de pénétration des services (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les la « Conditions Générales d’Utilisation politique d'utilisation acceptable »). Outre les autres En plus des droits qui que nous sont accordés par le présent Contrat possédons dans la présente convention et Votre dans votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent de la politique d'utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès l'accès à l’élément la documentation qui viole les Conditions Générales d’Utilisationla politique.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre la commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de pour Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous)Tiers. Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalitéperformance, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé àvous interdisez, ou à permettre et vous ne demanderez ni ne permettrez à un tiers quelconque tiers, de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages préjudices ou des blessures à une personne quiconque ou à un bien ; publier tout élément composant dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirablesjunk mails, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer d’une autre manière les lois, arrêtés ordonnances ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation d’évaluation, de disponibilité ou de disponibilité performance des Services ; ou (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe passe, tests d'accès à distance, ou tests d’accès à distance ; ou d’intrusion (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation en Vigueur »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent d’Utilisation en Vigueur, et ladite action corrective peut inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément au composant qui viole les Conditions Générales d’Utilisationlesdites Conditions.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre la commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous)Tiers. Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécutionde performance, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les des lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation d’évaluation, de disponibilité ou de disponibilité performance des Services ; ou (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou passe, tests d’accès à distance ; ou tests de pénétration (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces , et ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisationconditions générales.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons vous invitons à prendre connaissance des Règles et politiques de Twitter (et, pour Periscope, du Guide de la Communauté Periscope sur xxxxx://xxx.xxxx.xx/ content), qui font partie intégrante du Contrat d’utilisation et qui définissent ce qui est interdit dans le cadre des Services. Vous ne pouvez utiliser les services Oracle figurant dans Votre commande Services qu’à la condition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, règles et réglementations en vigueur. Nos Services évoluent en permanence. À ce titre, les Services sont susceptibles d’être modifiés occasionnellement, à notre entière discrétion. Nous sommes susceptibles de cesser (provisoirement ou définitivement) de vous fournir, à vous ou plus généralement aux utilisateurs, les « Services ») ou toute fonctionnalité de ceux-ci. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d’utilisation et de stockage, à Votre disposition conformément à ce Contrat tout moment et à Votre commandenotre seule discrétion. Sauf indication contraire dans Nous sommes également susceptibles de retirer ou de refuser de distribuer un quelconque Contenu sur les Services, de restreindre la distribution ou la visibilité de tout Contenu sur le présent Contrat service ou Votre commandede suspendre ou résilier un utilisateur et de récupérer des noms d’utilisateurs, Vous avez le sans encourir aucune responsabilité à votre égard. En contrepartie du droit d’usage restreint, non exclusif à accéder et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette finqui vous est consenti par Twitter, vous acceptez que Twitter et Vous êtes responsable de leur conformité ses prestataires et partenaires tiers puissent placer des publicités sur les Services, ou en relation avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques l’affichage du Contenu ou des informations provenant des Services décrivent et régissent soumis par vous ou par d’autres. Vous vous engagez également à ne pas faire un usage impropre de nos Services, par exemple à ne pas les Servicesperturber ni à essayer d’y accéder par le biais d’une méthode autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Pendant la Période Vous vous engagez à ne pas contourner les restrictions techniques du logiciel fourni dans le cadre des Services, nous pouvons mettre ni à jour les Services réaliser toute ingénierie inverse, toute décompilation ou tout désassemblage du logiciel, sauf et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés uniquement dans la mesure où la loi applicable le permet expressément. Lorsque vous accédez aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques que vous les utilisez, vous ne pouvez effectuer aucune des Services actions suivantes : (i) accéder à, trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services, des systèmes informatiques de Twitter ou des systèmes techniques de distribution utilisés par Oracle n’entraîneront pas les prestataires de réduction significative du niveau d’exécutionTwitter ; (ii) sonder, explorer ou tester la vulnérabilité d’un quelconque système ou réseau, ou violer ou contourner de fonctionnalité, quelconques mesures de sécurité ou d’authentification ; (iii) rechercher les Services, y accéder, ou tenter de disponibilité les rechercher ou d’y accéder par tout moyen (automatisé ou non) autre que les interfaces actuellement disponibles, développées et fournies par Twitter (sous réserve de respecter les conditions générales en vigueur), à moins que vous n’y ayez été expressément autorisé(e) aux termes d’un accord séparé avec Twitter (NOTE : le crawling [indexation systématique] des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période est autorisé si cela est fait conformément aux dispositions du fichier robots.txt ; par contre, le scraping [extraction à des fins d’exploitation] des Services sans l’accord préalable de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé àTwitter est expressément interdit) ; (iv) falsifier un quelconque en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie des informations de l’en-tête d’un quelconque e-mail ou post, ou à permettre à un tiers ou, de : (a) quelque autre façon, utiliser les Services pour harceler quiconque envoyer des identifiants de source altérés, trompeurs ou faux ; causer des dommages (v) entraver ou des blessures perturber (ou tenter de le faire) l’accès d’un quelconque utilisateur, hôte ou réseau, aux Services, notamment et entre autres, par envoi de virus, overloading [surcharge], flooding [engorgement], spamming [pollupostage], mailbombing [bombardement de courrier], ou par l’exécution de scripts de création de Contenu de manière à une personne perturber ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer saturer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »)Services. Outre les autres droits qui Nous nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons réservons également le droit de prendre consulter, de lire, de conserver et de divulguer toute information dans la mesure où nous l’estimons nécessaire aux fins de : (i) satisfaire à toute obligation légale ou réglementaire, procédure juridique ou demande administrative applicable ; (ii) faire respecter les Conditions, y compris en facilitant les investigations sur les éventuelles violations des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.présentes ;

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits décrit ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécutionde performance, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les des lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques devise électronique ou cryptographiques cryptographique ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés collectivement, les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces , et ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisationconditions générales.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les indiquerons dans votre commande une liste des services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat qui vous sont proposés en vertu de la présente convention et à Votre de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Contrat la présente convention ou Votre dans votre commande, Vous avez le vous disposez d’un droit d’usage restreintnon exclusif, non exclusif et mondial mondial, limité, d’utiliser les Services services pendant la période définie dans Votre votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée à moins que ce droit ne soit résilié plus tôt conformément au présent Contrat à la présente convention ou à Votre votre commande (la « Période période des Services services »), uniquement aux fins de Vos pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs vos utilisateurs (tel tels que décrits définis ci-dessous) à utiliser les Services services à cette fin, et Vous vous êtes responsable tenu de leur conformité avec veiller à ce Contrat qu’ils respectent la présente convention et Votre votre commande. 1.2 Les Caractéristiques des Services spécifications du service décrivent et régissent les Servicesservices. Pendant la Période période des Servicesservices, nous pouvons mettre à jour les Services services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat spécifications de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment service pour refléter des modifications survenant notamment dans les changements apportés aux lois, aux les réglementations, aux les règles, à la technologie, aux les pratiques de l’industrie, aux les modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers contenu de tiers (tel que décrit défini ci-dessous). Les mises à jour d’Oracle des Services services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront spécifications du service ne réduiront pas de réduction significative du façon substantielle le niveau d’exécutionde rendement, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis services pendant la Période période des Services services de Votre votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services services pour harceler quiconque une personne; causer des dommages matériels ou des blessures à une personne ou à un bien blessures; publier tout élément dont le contenu est fauxune documentation fausse, diffamatoire, harcelant harcelante ou obscène obscène; violer les droits à la vie privée privée; promouvoir le sectarismefaire la promotion du fanatisme, le du racisme, de la haine ou de la violence violence; envoyer des e-mails massifs un publipostage non sollicitéssollicité, des courriers indésirables, des spams une chaîne de lettres ou des chaînes de mails du pourriel; violer enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou autres; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois applicables; ou plus généralement violer enfreindre de quelque autre manière les lois, arrêtés ordonnances ou réglementations en vigueur applicables; (b) effectuer exécuter ou divulguer des analyses comparatives ou des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services services, sauf dans la mesure permise dans les spécifications de service; ou (c) effectuer exécuter ou divulguer tout test de performance rendement ou de vulnérabilité des Services services sans l'autorisation écrite l’accord écrit préalable d'Oracled’Oracle, sauf dans la mesure permise dans les spécifications de service ou effectuer exécuter ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse une découverte de réseau, identification de port et d’identification de serviceservices, une analyse de vulnérabilité, un décodage de mot de passe, ou des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance des services; ou (d) utiliser les Services services pour effectuer réaliser une extraction de devises électroniques cybermonnaie ou cryptographiques cryptomonnaie (dénommés collectivement, des points (a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les ), la « Conditions Générales d’Utilisation politique d’utilisation acceptable »). Outre les autres En plus des droits qui que nous sont accordés par le présent Contrat possédons dans la présente convention et Votre dans votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément la documentation qui viole les Conditions Générales d’Utilisationla politique.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») vous invitons à Votre disposition conformément à prendre connaissance de nos Règles et politiques, qui font partie intégrante du Contrat d'utilisation et qui définissent ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire qui est interdit dans le présent Contrat ou Votre commande, cadre des Services. Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser ne pouvez utiliser les Services pendant qu'à la période définie dans Votre commandecondition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, sauf règles et réglementations en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat vigueur. X prend des sanctions lorsque le Contenu ou à Votre commande (la « Période le comportement d'un utilisateur enfreint ses Règles et politiques, ou en lien avec des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internesmédias sensibles. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs consulter les options d'application de X et découvrir comment vous pouvez faire appel de nos décisions en la matière ici. Les Services évoluent en permanence. À ce titre, ils sont susceptibles d'être modifiés occasionnellement, à notre entière discrétion. Nous sommes susceptibles de cesser (tel que décrits ci-dessousprovisoirement ou définitivement) à utiliser de fournir les Services ou toute fonctionnalité de ceux‑ci, à cette finvous ou plus généralement aux utilisateurs. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d'utilisation et de stockage, à tout moment et Vous êtes responsable à notre seule discrétion. Nous sommes également susceptibles de leur conformité supprimer ou de refuser de diffuser un Contenu quel qu'il soit sur les Services, de restreindre la diffusion ou la visibilité de tout Contenu sur le service et de suspendre un utilisateur ou de résilier son compte et de récupérer des noms d'utilisateur, sans encourir aucune responsabilité à votre égard. En contrepartie du droit à accéder aux Services et à les utiliser que nous vous concédons, vous acceptez que nous puissions, comme nos prestataires et partenaires tiers, placer des publicités sur les Services, ou en lien avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques l'affichage du Contenu ou des informations provenant des Services décrivent et régissent les Servicessoumis par vous ou par d'autres. Pendant la Période des Services, Nous nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécutionréservons également le droit d'accéder à, de fonctionnalitélire, de conserver et de divulguer toute information que nous estimons raisonnablement nécessaire pour : (i) satisfaire à toute loi ou tout règlement applicable, ou à toute procédure judiciaire ou demande administrative, (ii) faire respecter les présentes Conditions, y compris dans le cadre de la recherche d'éventuelles infractions aux présentes Conditions, (iii) détecter, prévenir ou traiter les problèmes de fraude, de sécurité ou les problèmes techniques, (iv) répondre aux demandes d'assistance des utilisateurs, ou (v) protéger les intérêts, les biens ou la sécurité de disponibilité X, de ses utilisateurs et du public. Nous ne divulguons aucune donnée révélant l'identité d'utilisateurs à des tiers, à moins que notre Politique de confidentialité ne le permette. X peut proposer des services ou fonctionnalités pour lesquels des conditions d'utilisation supplémentaires s'appliquent. En utilisant ou en payant l'un de ces services supplémentaires, vous acceptez les conditions supplémentaires applicables à ces services ; lesdites conditions faisant partie de notre accord avec vous. En cas de contradiction entre les conditions supplémentaires et les présentes Conditions, les conditions supplémentaires prévaudront dès que vous utiliserez les services auxquels elles s'appliquent. Si vous utilisez des fonctionnalités payantes des Services, vous acceptez les Conditions des services payants (xxxxx://xxxxx.x.xxx/xxxxxxxxx-xxxxx.xxxx). Si vous utilisez des fonctionnalités des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période destinées aux développeurs, notamment, sans toutefois s'y limiter, X pour sites Web (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxx/xxxxxxx-xxx-xxxxxxxx), les cartes X (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxx/xxxxxxx-xxx-xxxxxxxx/xxxxx/xxxxxxxx/xxxxxx-xxxxx), l'API publique (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxx) ou l'authentification avec X (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxx/xxxxxxxxxxxxxx/xxxxxx/xxx-xx-xxxx-xxxxxxx), vous acceptez les termes de notre Accord Développeurs (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxxxxxxx-xxxxx/xxxxxxxxx) et de notre Politique Développeurs (xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxxxxxxx-xxxxx/xxxxxx). Si vous voulez reproduire, modifier, créer des Services œuvres dérivées, diffuser, vendre, transférer, afficher publiquement, exécuter publiquement, transmettre ou de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) quelque autre façon utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer ou le Contenu disponible sur les Services, vous devrez utiliser les interfaces et les instructions que nous fournissons, sauf dans la mesure autorisée par les Services, par les présentes Conditions ou par les conditions figurant sur xxxxx://xxxxxxxxx.x.xxx/xxxxxxxxx-xxxxx. Dans le cas contraire, toutes ces actions sont strictement interdites. Si vous effectuez des dommages ou recherches dans le domaine de la sécurité, vous devez respecter les règles de notre Programme de signalement des blessures vulnérabilités (xxxxx://xxxxxxxxx.xxx/x). Les exigences énoncées au paragraphe précédent peuvent ne pas s'appliquer aux participants à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes notre Programme de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse signalement des vulnérabilités. Si vous utilisez les fonctionnalités publicitaires des Services, craquage vous acceptez notre Accord‑cadre de mots prestation de passe ou tests d’accès à distance ; ou Services (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »xxxxx://xxx.x.xxx/xxxxx). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 1.1. Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 1.2. Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 1.3. Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété intellectuelle ou autres ; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois en vigueur ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons vous invitons à prendre connaissance des Règles et politiques de Twitter (et, pour Periscope, du Guide de la Communauté Periscope sur xxxxx://xxx.xxxx.xx/ content), qui font partie intégrante du Contrat d’utilisation et qui définissent ce qui est interdit dans le cadre des Services. Vous ne pouvez utiliser les services Oracle figurant dans Votre commande Services qu’à la condition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, règles et réglementations en vigueur. Nos Services évoluent en permanence. À ce titre, les Services sont susceptibles d’être modifiés occasionnellement, à notre entière discrétion. Nous sommes susceptibles de cesser (provisoirement ou définitivement) de vous fournir, à vous ou plus généralement aux utilisateurs, les « Services ») ou toute fonctionnalité de ceux-ci. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d’utilisation et de stockage, à Votre disposition conformément à ce Contrat tout moment et à Votre commandenotre seule discrétion. Sauf indication contraire dans Nous sommes également susceptibles de retirer ou de refuser de distribuer un quelconque Contenu sur les Services, de restreindre la distribution ou la visibilité de tout Contenu sur le présent Contrat service ou Votre commandede suspendre ou résilier un utilisateur et de récupérer des noms d’utilisateurs, Vous avez le sans encourir aucune responsabilité à votre égard. En contrepartie du droit d’usage restreint, non exclusif à accéder et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services à cette finqui vous est consenti par Twitter, vous acceptez que Twitter et Vous êtes responsable de leur conformité ses prestataires et partenaires tiers puissent placer des publicités sur les Services, ou en relation avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques l’affichage du Contenu ou des informations provenant des Services décrivent et régissent soumis par vous ou par d’autres. Vous vous engagez également à ne pas faire un usage impropre de nos Services, par exemple à ne pas les Servicesperturber ni à essayer d’y accéder par le biais d’une méthode autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Pendant la Période Lorsque vous accédez aux Services ou que vous les utilisez, vous ne pouvez effectuer aucune des actions suivantes : (i) accéder à, trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services, nous pouvons mettre à jour des systèmes informatiques de Twitter ou des systèmes techniques de distribution utilisés par les Services et les Caractéristiques des Services prestataires de Twitter ; (à l’exception du Contrat ii) sonder, explorer ou tester la vulnérabilité d’un quelconque système ou réseau, ou violer ou contourner de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécution, de fonctionnalité, quelconques mesures de sécurité ou d’authentification ; (iii) rechercher les Services, y accéder, ou tenter de disponibilité les rechercher ou d’y accéder par tout moyen (automatisé ou non) autre que les interfaces actuellement disponibles, développées et fournies par Twitter (sous réserve de respecter les conditions générales en vigueur), à moins que vous n’y ayez été expressément autorisé(e) aux termes d’un accord séparé avec Twitter (NOTE : le crawling [indexation systématique] des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période est autorisé si cela est fait conformément aux dispositions du fichier robots.txt ; par contre, le scraping [extraction à des fins d’exploitation] des Services sans l’accord préalable de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé àTwitter est expressément interdit) ; (iv) falsifier un quelconque en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie des informations de l’en-tête d’un quelconque e-mail ou post, ou à permettre à un tiers ou, de : (a) quelque autre façon, utiliser les Services pour harceler quiconque envoyer des identifiants de source altérés, trompeurs ou faux ; causer des dommages (v) entraver ou des blessures perturber (ou tenter de le faire) l’accès d’un quelconque utilisateur, hôte ou réseau, aux Services, notamment et entre autres, par envoi de virus, overloading [surcharge], flooding [engorgement], spamming [pollupostage], mailbombing [bombardement de courrier], ou par l’exécution de scripts de création de Contenu de manière à une personne perturber ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer saturer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »)Services. Outre les autres droits qui Nous nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons réservons également le droit de prendre des mesures correctives en cas consulter, de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure lire, de conserver et de divulguer toute information dans la suppression mesure où nous l’estimons nécessaire aux fins de : (i) satisfaire à toute obligation légale ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.réglementaire, procédure juridique ou demande administrative applicable ;

Utilisation des Services. 1.1 1.1. Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits décrit ci-dessous) à utiliser les Services à cette fin, et Vous êtes responsable de leur conformité avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 1.2. Les Caractéristiques des Services décrivent et régissent les Services. Pendant la Période des Services, nous pouvons mettre à jour les Services et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécutionde performance, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 1.3. Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété intellectuelle ou autres ; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois en vigueur ; ou plus généralement violer les des lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, sauf comme permis dans les Caractéristiques des Services, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques devise électronique ou cryptographiques cryptographique ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces , et ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisationconditions générales.

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les services Oracle figurant dans Votre commande vous invitons à prendre connaissance des Règles et politiques de Twitter (les « Services ») à Votre disposition conformément à et, pour Periscope, des Directives pour la communauté Periscope sur xxxxx://xxx.xxxx.xx/xxxxxxx), qui font partie intégrante du Contrat d'utilisation et qui définissent ce Contrat et à Votre commande. Sauf indication contraire qui est interdit dans le présent Contrat ou Votre commande, Vous avez le droit d’usage restreint, non exclusif et mondial d’utiliser les Services pendant la période définie dans Votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée conformément au présent Contrat ou à Votre commande (la « Période cadre des Services »), uniquement aux fins de Vos opérations internesServices. Vous ne pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) à utiliser les Services qu'à la condition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, règles et réglementations en vigueur. Nos Services évoluent en permanence. À ce titre, ils sont susceptibles d'être modifiés occasionnellement, à cette finnotre entière discrétion. Nous sommes susceptibles de cesser (provisoirement ou définitivement) de fournir les Services ou toute fonctionnalité de ceux-ci, à vous ou plus généralement aux utilisateurs. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d'utilisation et Vous êtes responsable de leur conformité stockage, à tout moment et à notre seule discrétion. Nous sommes également susceptibles de supprimer ou de refuser de diffuser un Contenu quel qu'il soit sur les Services, de restreindre la diffusion ou la visibilité de tout Contenu sur le service et de suspendre un utilisateur ou de résilier son compte et de récupérer des noms d'utilisateur, sans encourir aucune responsabilité à votre égard. En contrepartie du droit à accéder aux Services et à les utiliser que nous vous concédons, vous acceptez que nous puissions, comme nos prestataires et partenaires tiers, placer des publicités sur les Services, ou en lien avec ce Contrat et Votre commande. 1.2 Les Caractéristiques l'affichage du Contenu ou des informations provenant des Services décrivent et régissent soumis par vous ou par d'autres. Vous vous engagez également à ne pas faire un usage impropre de nos Services, notamment, par exemple, à ne pas les Servicesperturber ni à essayer d'y accéder par le biais d'une méthode autre que l'interface et les instructions que nous fournissons. Pendant la Période Vous vous engagez à ne pas contourner les restrictions techniques du logiciel fourni dans le cadre des Services, nous pouvons mettre ni à jour les Services réaliser toute ingénierie inverse, toute décompilation ou tout désassemblage du logiciel, sauf et les Caractéristiques des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment pour refléter les changements apportés uniquement dans la mesure où la loi applicable le permet expressément. Lorsque vous accédez aux lois, aux réglementations, aux règles, à la technologie, aux pratiques de l’industrie, aux modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous). Les mises à jour des Services ou Caractéristiques que vous les utilisez, vous ne pouvez effectuer aucune des Services par Oracle n’entraîneront pas de réduction significative du niveau d’exécutionactions suivantes : (i) accéder à, trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services, de fonctionnaliténos systèmes informatiques ou des systèmes techniques de diffusion utilisés par nos prestataires ; (ii) sonder, explorer ou tester la vulnérabilité de tout système ou réseau, ou violer ou contourner toute mesure de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis pendant la Période des Services de Votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, ou à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services pour harceler quiconque ; causer des dommages ou des blessures à une personne ou à un bien ; publier tout élément dont le contenu est faux, diffamatoire, harcelant ou obscène ; violer les droits à la vie privée ; promouvoir le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence ; envoyer des e-mails massifs non sollicités, des courriers indésirables, des spams ou des chaînes de mails ; violer les droits de propriété ; ou plus généralement violer les lois, arrêtés ou réglementations en vigueur ; (b) effectuer ou divulguer des tests d’évaluation ou de disponibilité des Services ; (c) effectuer ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse de réseau, identification de port et de service, analyse des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation »). Outre les autres droits qui nous sont accordés par le présent Contrat et Votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément qui viole les Conditions Générales d’Utilisation.d'authentification ;

Utilisation des Services. 1.1 Nous mettrons les indiquerons dans votre commande une liste des services Oracle figurant dans Votre commande (les « Services services ») à Votre disposition conformément à ce Contrat qui vous sont disponibles en vertu de la présente convention et à Votre de votre commande. Sauf indication contraire stipulée dans le présent Contrat la présente convention ou Votre dans votre commande, Vous avez le vous disposez d’un droit d’usage restreintnon exclusif, non exclusif et mondial mondial, limité, d’utiliser les Services services pendant la période définie dans Votre votre commande, sauf en cas de résiliation anticipée à moins que ce droit ne soit résilié plutôt conformément au présent Contrat à la présente convention ou à Votre la commande (la « Période période des Services services »), uniquement aux fins de Vos pour vos opérations commerciales internes. Vous pouvez autoriser Vos Utilisateurs (tel que décrits ci-dessous) vos utilisateurs à utiliser les Services services à cette fin, et Vous vous êtes responsable tenu de leur conformité avec veiller à ce Contrat qu’ils respectent la présente convention et Votre votre commande. 1.2 Les Caractéristiques spécifications des Services services décrivent et régissent les Servicesservices. Pendant la Période période des Servicesservices, nous pouvons pourrions mettre à jour les Services services et les Caractéristiques spécifications des Services (à l’exception du Contrat de Traitement des Données tel que décrit ci-dessous) notamment services pour refléter des modifications pouvant inclure entre autres, les changements apportés aux lois, aux les réglementations, aux les règles, à la technologie, aux les pratiques de l’industrie, aux les modes d’utilisation du système et à la disponibilité du Contenu Tiers (tel que décrit ci-dessous)contenu de tiers. Les mises à jour d’Oracle des Services services ou Caractéristiques des Services par Oracle n’entraîneront spécifications des services ne réduiront pas de réduction significative du façon substantielle le niveau d’exécutionde rendement, de fonctionnalité, de sécurité ou de disponibilité des Services concernés qui Vous sont fournis services pendant la Période période des Services services de Votre votre commande. 1.3 Vous n’êtes pas autorisé à, et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à permettre à un tiers de : (a) utiliser les Services services pour harceler quiconque harasser une quelconque personne; causer des dommages matériels ou des blessures à une personne ou à un bien blessures; publier tout élément dont le contenu une quelconque documentation qui est fauxfausse, diffamatoire, harcelant harcelante ou obscène obscène; violer les droits à la vie privée privée; promouvoir le sectarismefaire la promotion du fanatisme, le du racisme, de la haine ou de la violence violence; envoyer des e-mails massifs un publipostage non sollicitéssollicité, des courriers indésirables, des spams une chaîne de lettres ou des chaînes de mails du pourriel; violer enfreindre les droits de propriété à la propriété; ou plus généralement violer enfreindre de quelque autre manière les lois, arrêtés ordonnances ou réglementations en vigueur applicables; (b) effectuer exécuter ou divulguer des analyses comparatives, des tests d’évaluation de disponibilité ou de disponibilité rendement des Services services; ou (c) effectuer exécuter ou divulguer tout test de performance ou de vulnérabilité des Services sans l'autorisation écrite préalable d'Oracle, ou effectuer ou divulguer l’un quelconque des tests des Services suivants : analyse une découverte de réseau, identification de port et d’identification de serviceservices, une analyse de vulnérabilité, un décodage de mot de passe, des vulnérabilités, craquage de mots de passe ou tests d’accès à distance ; ou de pénétration des services (d) utiliser les Services pour effectuer une extraction de devises électroniques ou cryptographiques ((a) à (d) étant collectivement ci-après désignés les la « Conditions Générales d’Utilisation politique d’utilisation acceptable »). Outre les autres En plus des droits qui que nous sont accordés par le présent Contrat possédons dans la présente convention et Votre dans votre commande, nous avons le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation. Ces actions correctives peuvent de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à l’élément la documentation qui viole les Conditions Générales d’Utilisationla politique.