Vendeur Clauses Exemplaires

Vendeur. M producteur agricole demeurant .............................................................................................................................................. Acheteur (1) : M. ................................................................................................................................... demeurant ..............................................................................................................................................
Vendeur la société LeasePlan France ou l’une de ses filiales (PLease et DCS Fleet).
Vendeur. Nom: Adresse: Tél:
Vendeur. La Société dénommée LA CORDEE II, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 30.000,00 € ayant son siège social à CHAMONIX MONT BLANC (Haute-Savoie) 000 xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx identifiée sous le numéro SIREN 815 195 367 RCS ANNECY.
Vendeur. Xxx XXXXX Xxxxxxx xxx TUTIN A ce jour, la commune est soumise à l'obligation d'Information Acquéreur Locataire (IAL). La présence de Catastrophes Naturelles sur la commune rend obligatoire la déclaration de sinistres.
Vendeur. L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE …………………. représentée Monsieur ………………….., son président dûment habilité en vertu de la délibération de son bureau en date du ………………. , et identifiée sous le numéro SIREN …………….. La personne identifiée ci-dessus étant dénommée dans le corps du présent acte «LE VENDEUR » ou « L’ASSOCIATION FONCIERE »,
Vendeur. Le VENDEUR est le seul propriétaire des biens et il a le droit de les vendre;
Vendeur la société NATURE SNACKS, personne morale qui propose la vente de produits à distance, à destination des acheteurs ;
Vendeur. SARL IBREED AGENCY Xx Xxxx Xxxxx Xxxxxx xx xxxxxx 00000 XXXXXX - XXXXXX xxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxx.xxx Tél : 06 43 23 79 16 FR 40 811 995 901