Common use of Vérification Clause in Contracts

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire d’estimation ou de commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra pas influer sur le cours normal de l’exploitation de vos affaires. Le client convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut être tenue responsable des coûts qu’il doit assumer en rapport avec sa collaboration à la vérification.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client l'abonné des services infonuagiques d’Oracle pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire d’estimation ou de la commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra doit pas influer de manière déraisonnable sur le cours normal de l’exploitation de vos affairesl’abonné. Le client L’abonné convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à l’information à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) confidentialité de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client l'abonné accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques d’Oracle supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client L’abonné convient qu’Oracle ne peut pas être tenue responsable des coûts qu’il que l'abonné doit assumer en rapport avec lors de sa collaboration à la vérification.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une d’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques NetSuite CPQ pour s’assurer que son usage desdits services NetSuite CPQ est conforme aux conditions du formulaire Formulaire d’estimation ou de commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra doit pas influer de manière déraisonnable sur le cours normal de l’exploitation de vos affairesdu client. Le client convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à l’information à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques les NetSuite CPQ supplémentaires) dans les trente (30) 30 jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut pas être tenue responsable des coûts qu’il que le client doit assumer en rapport avec lors de sa collaboration à la vérification.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire Formulaire d’estimation ou de commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra doit pas influer de manière déraisonnable sur le cours normal de l’exploitation de vos affairesdu client. Le client convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à l’information à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut pas être tenue responsable des coûts qu’il que le client doit assumer en rapport avec lors de sa collaboration à la vérification.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire d’estimation ou de commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra pas influer sur le cours normal de l’exploitation de vos affaires. Le client convient de collaborer avec Oracle Xxxxxx à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut être tenue responsable des coûts qu’il doit assumer en rapport avec sa collaboration à la vérification.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une d’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra faire vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire d’estimation ou de commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification Un tel audit ne devra doit pas influer de manière déraisonnable sur le cours normal de l’exploitation de vos affairesdes activités commerciales du client. Le client convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à l’information à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section l’article 8 (Confidentialité) Confidentialité de la présente convention. Si la vérification l’audit découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut pas être tenue responsable des coûts qu’il que le client doit assumer en rapport avec lors de sa collaboration à l’audit. responsabilité, à l’indemnisation et au paiement, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, est appelée à rester en vigueur. La présente convention peut être signée en plusieurs exemplaires et/ou par télécopie ou encore par signature électronique et, dans un tel cas, elle aura la vérificationmême force exécutoire que la copie originale de la présente convention signée à l’encre par les deux parties.

Vérification. Après un avis écrit de quarante-cinq (45) jours et pas plus qu’une fois tous les douze (12) mois, Oracle pourra vérifier l’utilisation par le client des services infonuagiques pour s’assurer que son usage desdits services est conforme aux conditions du formulaire d’estimation ou de la commande applicable et de la présente convention. Une telle vérification ne devra doit pas influer de manière déraisonnable sur le cours normal de l’exploitation de vos affairesdu client. Le client convient de collaborer avec Oracle à cette vérification et de lui offrir une aide raisonnable ainsi que l’accès au renseignement à l’information à la suite d’une demande raisonnable d’Oracle. L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention. Si la vérification découvre une non-conformité, le client accepte de la corriger (ce qui pourrait inclure, mais sans s’y limiter, le paiement de tous frais pour des services infonuagiques supplémentaires) dans les trente (30) jours suivant l’avis écrit de ladite non-conformité. Le client convient qu’Oracle ne peut pas être tenue responsable des coûts qu’il que le client doit assumer en rapport avec lors de sa collaboration à la vérification.