Outils. Nonobstant toutes autres dispositions dans la présente CSP : i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations destinées au client pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.
Outils. Les outils ou les calculatrices fournis sur le site web ne servent qu’à des fins générales et d’information. Ces outils et(ou) calculatrices ne constituent pas des conseils médicaux ni ne sont censés les remplacer. Vous ne devez pas agir, ni vous abstenir d’agir, sur la foi des renseignements transmis par l’outil ou la calculatrice fournie sur ce site web.
Outils. Si l'Abonnement du Client comprend l'utilisation d'outils de création, d'édition ou de collaboration pour développer des supports de Learning et des formations personnalisés, chaque Utilisateur autorisé doit disposer d'un compte actif et payant, qui comprend une licence pour accéder à une plateforme tierce spécifiée par SISW, donnant accès à un outil de création et à un site web pour publier, éditer le contenu et y accéder. Un accès sous licence à cette plateforme tierce est nécessaire pour que tout Utilisateur autorisé puisse visualiser, utiliser, modifier ou créer des actifs développés sur la plateforme tierce, que ce soit (i) au sein de la Plateforme, (ii) au sein d'un système de gestion de Learning tiers, ou (iii) au sein de l'intranet interne du Client, de SharePoint, ou d'autres lecteurs ou dispositifs partagés.
Outils. Si le prix demandé comprend les coûts d’outils, de dessins, de modèles, de matrices, de fixations et garnitures, de machines spéciales, de schémas ou d’éléments similaires, acquis dans le but spécifique d’exécuter cette commande, ces outils, dessins, modèles, matrices, fixations et garnitures, machines spéciales, schémas ou éléments similaires sont la propriété de Voith. Ces éléments doivent être maintenus aux frais du vendeur dans un état permettant l’exécution des travaux et être retournés à Voith aux frais du vendeur ou traités selon les instructions de Voith. Aucun outil, conception, modèle, matrice, fixation et garniture, machine spéciale, schéma ou élément similaire fournis par Voith ne peut être utilisé sans le consentement de Voith pour la fabrication de biens autres que la quantité effectivement spécifiée par les présentes.
Outils. 9.1 L’Acquéreur deviendra propriétaire des outils ou autres équipements de production (ci-après, les « Outils ») qui seront fabriqués pour l’Acquéreur, de plein droit et directement lors de leur fabrication. L’Acquéreur sera considéré dans tous les cas comme le fabricant au sens des dispositions légales applicables. Dans le cas où le Fournisseur devrait malgré tout acquérir initialement la (co-) propriété des Outils, le Fournisseur transfèrera par les présentes la (co-) propriété des Outils en question à l’Acquéreur. Le Fournisseur utilisera les Outils uniquement aux fins indiquées dans le contrat et les stockera pour l’Acquéreur (possession de droit). Dans le cas où un tiers serait en possession d’un ou plusieurs Outil(s), le Fournisseur cède par les présentes son droit de restitution à l’égard du tiers à l’Acquéreur ; l’Acquéreur accepte par les présentes cette cession. Le Fournisseur marquera les Outils de manière claire, lisible et durable comme étant la propriété de l’Acquéreur, à l’aide des étiquettes d’inventaire fournies par l’Acquéreur. Ces étiquettes indiqueront le numéro d’outil, le numéro de composant et le numéro d’inventaire qui seront communiqués par l’Acquéreur. En aucun cas le marquage correspondant ne devra être retiré ou modifié.
9.2 Avec la propriété des Outils (y compris les outils et équipements spéciaux, par exemple électrodes d’érosion, sonotrodes, matériel de test, calibres, etc.), l’Acquéreur acquerra de plein droit la propriété de toute documentation liée, y compris, notamment, les données de conception, schémas de circuits, dessins, plans de serrage d’outils, informations relatives aux tables de presse, etc. Cette documentation sera considérée comme une partie essentielle des Outils et, en tant que telle, ne pourra faire l’objet d’aucun droit spécifique. Dans la mesure où la documentation est protégée par des droits d’auteur, le Fournisseur accorde à l’Acquéreur des droits d’utilisation irrévocables, gratuits, exclusifs et sans limite géographique et pour la durée de protection du droit d’auteur. Dans la mesure où l’Acquéreur met les Outils à la disposition du Fournisseur à titre de prêt aux fins de la production de pièces devant être livrées à l’Acquéreur, le Fournisseur se verra accorder le droit non exclusif, non cessible d’utiliser la documentation à cette fin.
9.3 L’Acquéreur sera en droit de demander la restitution des Outils à tout moment. Dans un tel cas, les Outils seront restitués à l’Acquéreur à première demande de ce...
Outils. 9.1 Les outils ou moules que le fournisseur a produit ou procuré pour l’exécution du contrat restent la propriété du fournisseur, même si leur production a été facturée au client.
Outils. A. Un salarie classifié au département de l’entretien qui est requis par I’Employeur de fournir ses propres outils, selon la liste à l’annexe “C”, pour son travail dans sa classification, peut se faire remplacer les outils par I’Employeur advenant le cas où ils sont brisés ou usés durant le travail normal du salarié. Ces outils brises ou uses doivent être remis à I’Employeur pour être remplaces;
B. Toutes marques d’outils garantis à vie sont remplaces par I’Employeur. A titre exceptionnel, les outils “Snap on” sont remplaces par des outils de même marque;
C. L’Employeur met à la disposition des salariés visés par la présente lettre, un endroit sécuritaire afin qu’ils puissent y ranger de sécuritaire leurs outils;
D. Tous les nouveaux salariés classifies au département de l’entretien après la signature de cette convention, doivent fournir leurs propres outils selon la liste à l’annexe “C”.
Outils. Chaque administrateur et le censeur reçoit du Président ou du Directeur général tous les documents et informations nécessaires à l’accomplissement de sa mission ; il est doté d’un équipement informatique lui permettant d’y accéder aisément. Toutes les mesures de protection jugées nécessaires sont prises aux fins de préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des informations et chaque membre du Conseil d’administration ou toute personne ayant reçu la documentation est responsable non seulement des outils et des supports ainsi mis à sa disposition mais également de ses accès.
Outils. Les outils, matrices, moules, gabarits, montages, modèles, machines, équipements de test spéciaux, jauges et tous les autres moyens de production qui ont été fournis ou payés par le Client (« Outils ») sont ou demeurent la propriété exclusive du Client et doivent être clairement identifiés comme tels. Le Fournisseur s’engage à couvrir le Client et à assurer sa défense en cas de réclamation ou privilège préjudiciable au droit de propriété du Client sur les Outils. Le Fournisseur est autorisé à utiliser les Outils aux fins de l’exécution de la Commande uniquement, et assume la responsabilité de toute perte de, ou dommage causé à des Outils en sa possession ou sous sa responsabilité. En cas de perte d’Outils ou de dommage causé à des Outils, le Fournisseur doit payer au Client la valeur de remplacement (juste valeur de marché) des Outils. Ces Outils peuvent être récupérés par le Client à tout moment et sans frais supplémentaires. Le Fournisseur doit contrôler ces Outils avant et pendant l’exécution et/ou la fabrication des Fournitures. Aucune clause des présentes ne saurait être interprétée comme obligeant le Fournisseur à fournir de quelconques Outils. La fabrication, préparation ou modification d’Outils par le Fournisseur ne confère aucun droit au Fournisseur. Il est interdit au Fournisseur de déménager les Outils sans l’accord écrit préalable du Client.
Outils. Organes montés sur un bien assuré pour agir sur la matière (exemples : forets, fraises, lames, formes, matrices, moules, modèles, poinçons, clichés, moutons, pièces de choc, tamis et pour les matériels mobiles: dents, tranchants, couteaux interchangeables des cuillers, godets et boucliers de tunneliers, trépans, tiges, tubages,...), ainsi que les sondes et les cordons (non électriques).