Outils. Nonobstant toutes autres dispositions dans la présente CSP : i) rien dans les présentes ne doit être interprété comme une session ou un transfert de droits de propriété intellectuelle des outils exclusifs, des bibliothèques, du savoir-faire, des techniques et de l’expertise (« outils ») utilisés par Oracle pour développer les biens livrables, et dans la mesure où lesdits outils sont livrés avec les biens livrables, ou dans le cadre desdits biens, leur disponibilité est assujettie aux mêmes conditions que les biens livrables; et ii) le terme « biens livrables » n’inclut pas les outils. Les outils sont des renseignements confidentiels d’Oracle. Les personnalisations destinées au client pourraient exiger l’utilisation de fonctionnalités de SuiteCloud régies par les conditions de service de SuiteCloud, accessibles sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxx.
Outils. Les outils ou les calculatrices fournis sur le site web ne servent qu’à des fins générales et d’information. Ces outils et(ou) calculatrices ne constituent pas des conseils médicaux ni ne sont censés les remplacer. Vous ne devez pas agir, ni vous abstenir d’agir, sur la foi des renseignements transmis par l’outil ou la calculatrice fournie sur ce site web.
Outils. Si le prix demandé comprend les coûts d’outils, de dessins, de modèles, de matrices, de fixations et garnitures, de machines spéciales, de schémas ou d’éléments similaires, acquis dans le but spécifique d’exécuter cette commande, ces outils, dessins, modèles, matrices, fixations et garnitures, machines spéciales, schémas ou éléments similaires sont la propriété de Voith. Ces éléments doivent être maintenus aux frais du vendeur dans un état permettant l’exécution des travaux et être retournés à Voith aux frais du vendeur ou traités selon les instructions de Voith. Aucun outil, conception, modèle, matrice, fixation et garniture, machine spéciale, schéma ou élément similaire fournis par Voith ne peut être utilisé sans le consentement de Voith pour la fabrication de biens autres que la quantité effectivement spécifiée par les présentes.
Outils. Si l'Abonnement du Client comprend l'utilisation d'outils de création, d'édition ou de collaboration pour développer des supports d'apprentissage et des formations personnalisés, chaque Utilisateur Autorisé doit disposer d'un compte actif et payant. À cet égard, une licence est requise pour accéder à une plateforme tierce spécifiée par Siemens, donnant accès à un outil de création et à un site web pour publier, éditer le contenu et y accéder. Un accès sous licence à cette plateforme tierce est nécessaire pour que tout Utilisateur Autorisé puisse visualiser, utiliser, modifier ou créer des actifs développés sur la plateforme tierce, que ce soit (i) au sein de la Plateforme, (ii) au sein d'un système de gestion de l'apprentissage tiers, ou (iii) au sein de l'intranet interne du Client, de SharePoint, ou d'autres lecteurs ou dispositifs partagés.
Outils. 9.1 Les outils ou moules que le fournisseur a produit ou procuré pour l’exécution du contrat restent la propriété du fournisseur, même si leur production a été facturée au client.
Outils et de Outils, équipements et vêtements de sécurité
Outils. Sauf accord contraire, le Vendeur conservera le titre de propriété de tous les modèles, dessins, patrons, matrices, moules, gabarits, montages et outils relatifs à toute Commande, dont la possession sera restituée au Vendeur à la fin de la Commande.
Outils. Tout matériel, logiciel, équipement ou outil (i) fourni par LINDE au FOURNISSEUR,
Outils. Les outils, matrices, moules, gabarits, montages, modèles, machines, équipements de test spéciaux, jauges et tous les autres moyens de production qui ont été fournis ou payés par le Client (« Outils ») sont ou demeurent la propriété exclusive du Client et doivent être clairement identifiés comme tels. Le Fournisseur s’engage à couvrir le Client et à assurer sa défense en cas de réclamation ou privilège préjudiciable au droit de propriété du Client sur les Outils. Le Fournisseur est autorisé à utiliser les Outils aux fins de l’exécution de la Commande uniquement, et assume la responsabilité de toute perte de, ou dommage causé à des Outils en sa possession ou sous sa responsabilité. En cas de perte d’Outils ou de dommage causé à des Outils, le Fournisseur doit payer au Client la valeur de remplacement (juste valeur de marché) des Outils. Ces Outils peuvent être récupérés par le Client à tout moment et sans frais supplémentaires. Le Fournisseur doit contrôler ces Outils avant et pendant l’exécution et/ou la fabrication des Fournitures. Aucune clause des présentes ne saurait être interprétée comme obligeant le Fournisseur à fournir de quelconques Outils. La fabrication, préparation ou modification d’Outils par le Fournisseur ne confère aucun droit au Fournisseur. Il est interdit au Fournisseur de déménager les Outils sans l’accord écrit préalable du Client.
Outils. Tous les moules, le matériel d'outillage, les matrices, les modèles, les montages, et tous autres biens que notre Société fournit au Fournisseur ou achète ou loue spécialement aux fins de leur utilisation dans l'exécution de la Commande sont et restent notre propriété. Ils peuvent être repris sur notre instruction, sont destinés à l'utilisation exclusive de notre Société, détenus au risque du Fournisseur, et assurés par ce dernier à ses frais, pendant la durée qu'ils se trouvent en sa détention ou son contrôle, à hauteur d'un montant équivalent au coût de leur remplacement (les pertes éventuelles restant à sa charge). Le Fournisseur est tenu d'indemniser notre Société de l'ensemble des créances, pertes, dommages-intérêts et coûts supportés par nous du fait d'une réclamation formulée par ses employés, agents, ou consultants au titre de dommages corporels, mortels ou non, causés par le fonctionnement desdits outils pendant la durée qu'ils se trouvent en sa détention, en son contrôle et sous sa surveillance. Le Fournisseur ne saurait opposer à notre Société sa propre clause de réserve de propriété, ou celle prévue dans l'accord conclu avec un sous- traitant. Il s'engage à assumer la responsabilité de toutes réclamations et actions en justice susceptibles d'être introduites par un tiers à son encontre, et à obtenir, s'il y a lieu, l'annulation de ladite clause.