ContractPurchase Agreement • May 27th, 2022
GE VERNOVA POWER CONDITIONS PARTICULIERES D’ACHAT REV. C - FRANCEPurchase Agreement • January 31st, 2024
MODALITÉS ET CONDITIONSPurchase Agreement • June 30th, 2016
Accord. Le fait pour le vendeur de commencer à fabriquer ou à livrer les biens ou à rendre les services couverts par le présent bon de commande constitue une acceptation par le vendeur de ce bon de commande. Toute acceptation de ce bon de commande signifie l’acceptation des conditions expresses y contenues exclusivement. Toute proposition de conditions supplémentaires ou différentes ou toute tentative par le vendeur de modifier de toute manière les conditions de ce bon de commande est par la présente refusée. Une telle proposition ne peut en aucune circonstance être interprétée comme constituant un refus de ce bon de commande ou son contenu sauf une modification à la description, à la quantité, au prix ou à l’horaire de livraison des biens ou services visés. Si ce bon de commande est considéré l’acceptation d’une offre antérieure par le vendeur, cette acceptation se limite aux conditions expresses de ce bon de commande.
OFFRE D'ACHATPurchase Agreement • May 5th, 2020
ContractPurchase Agreement • February 22nd, 2023
ContractPurchase Agreement • March 22nd, 2004
Nom ou Date, timbre de l’établissement, signature Nom du revendeur AppleEducation Etablissement :............................................…........... Adresse : ................................…………….............. NPA/Ville : ..........................…………..................... Tél. : ....................................…………….................. Email: .............................…………...............……..
ContractPurchase Agreement • May 9th, 2017
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT D’ACHATPurchase Agreement • May 5th, 2020
ContractPurchase Agreement • August 2nd, 2019
MODALITÉS DU BON DE COMMANDEPurchase Agreement • July 13th, 2021
ContractPurchase Agreement • May 5th, 2020
ROLLS-ROYCE CANADA LIMITÉE ("RRC")Purchase Agreement • April 4th, 2018
PURCHASE TERMS QUÉBECPurchase Agreement • November 29th, 2022
de travail, fermeture obligatoire, quarantaine, incendie, inondation ou autres cas de force majeure affectant la capacité de l'Acheteur à satisfaire ses obligations aux termes des présentes.
CONTRAT d’achatPurchase Agreement • January 4th, 2019
Objet du contrat : Mission de capitalisation et de réflexion prospective autour des expériences du Projet d’appui à la gouvernance environnementale de l’activité industrielle à Gabès (PGE-Gabès) ☐Service – ☐Fournitures - ☐Travaux
ContractPurchase Agreement • March 15th, 2024
Le fournisseur s’engage à accuser réception de la commande, sous 48 heures suivant l’émission de celle-ci. Il adresse son A/R à l’adresse mail achats@cibel.com
1. OFFRE ET ACCEPTATIONPurchase Agreement • May 5th, 2020
fournisseur auprès d’AstraZeneca et les détails sur les marchandises ou les services fournis ainsi qu’une comptabilisation de toutes les dépenses remboursables engagées, notamment les documents pertinents. Dans chaque facture que le fournisseur présente, les coûts des marchandises ou services fournis au Canada seront énoncés en détail et la province dans laquelle les marchandises ont été livrées et les services rendus devra être indiquée.
CONDITIONS GÉNÉRALESPurchase Agreement • January 17th, 2023
Les présentes conditions générales (les « Conditions Générales ») sont conclues entre Oracle Systems Limited, 5th Dervis Street, Elenion Building, 2nd floor, CY-1066, Nicosia, Cyprus, ("Oracle") et la personne physique ou morale ayant signé le bon de commande qui incorpore les présentes Conditions Générales par référence. En passant des commandes en vertu de ces Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées dans les présentes Conditions Générales. Si un terme n'est pertinent que pour une Annexe spécifique, ce terme s'applique uniquement à cette Annexe quand cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.
OFFRE D’ACHAT TERMES ET CONDITIONSPurchase Agreement • June 4th, 2015
CONDITIONSPurchase Agreement • May 18th, 2012
ET CONTRAT DE VENTE PAR INTERNETPurchase Agreement • May 5th, 2020
Précisez la couleur dans le cadre vide à gauche ci-dessous (parmi blanc, noir, naturel, rouge, vert, jaune, gris ou bleu) et compter le supplément en dehors de blanc, noir et naturel.
ContractPurchase Agreement • December 20th, 2016
CONTRAT D'ACHAT De PARTS d’ ETALON de TRAITPurchase Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DU BON DE COMMANDE DE SSAB AMÉRIQUE DU NORDPurchase Agreement • May 5th, 2020
L’acheteur mentionné au recto de la présente commande (« SSAB ») accepte d’acheter et le Fournisseur accepte de vendre les marchandises, les matériaux, l’équipement et les machines (« Marchandises ») ou de fournir les services (« Services ») décrits sur le présent bon de commande, y compris sur tout document, dessin ou Calendrier auxquels il est fait référence dans le présent bon de commande ou qui y sont intégrés par voie de référence (collectivement, la « Commande »), sous réserve de ce qui suit :
PréambulePurchase Agreement • February 28th, 2023
La présente commande constitue un contrat d’achat et, son acceptation par le fournisseur implique de plein droit l’acceptation des conditions particulières mentionnées sur la dite commande ainsi que les Conditions Générales d’Achat. Ces présentes Conditions Générales d’Achat prévalent sur toutes conditions générales ou particulières de Ventes du fournisseur qui n’auraient pas été acceptées par écrit par DSI. Toute dérogation ou modifications aux présentes conditions ne sera valable qu’après accord écrit de DSI.
CONDITIONS GÉNÉRALESPurchase Agreement • May 5th, 2020