Définition de Lignes directrices

Lignes directrices désigne le document Lignes directrices du PCPN-FPOC pour les subventions importantes (2024-2025), publié par Habitat faunique Canada en février 2024.
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Lignes directrices. Les lignes directrices applicables au Fonds ontarien de recherche et d’innovation en matière de capital humain. Ces lignes directrices sont disponibles sur EPEO.
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Examples of Lignes directrices in a sentence

  • Selon son interprétation des Réglementations et des Lignes directrices à l’intention de l’industrie, approuvées par le Trésor, Bonhams considère que la procédure de CDD prescrite par les Réglementations n’a pas à être accomplie par les Acheteurs sur les Vendeurs lors des enchères de Bonhams ou vice versa.

  • Comme le médicament était nouveau en 1995, le prix de lancement des comprimés de 50 mg de Thalomid était estimé conforme aux Lignes directrices du Conseil.

  • Dans les cas où il existe plus d’un usage d’un nouveau médicament breveté, les Lignes directrices prévoient que l’utilisation principale soit déterminée.

Related to Lignes directrices

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.