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Définition de Résultats des Services

Résultats des Services désigne toutes œuvres et tous les résultats tangibles fournis par ou avec SAP, notamment les œuvres créées y compris en coopération avec le Client.
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Résultats des Services tout produit (output) résultant de l'utilisation des Services d'application ou de plateforme, y compris, de manière non limitative, les spécifications, graphiques, programmes, données, rapports et autres matériaux écrits ou productions informatiques (sous leur forme définitive ou non, et sur tout support). Le terme « Résultats des Services » n'inclut pas les Applications ou la Documentation fournie au Client ou les travaux dérivés et les modifications qui y sont apportées.
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Résultats des Services n'inclut pas les Applications ou la Documentation fournie au Client ou les travaux dérivés et les modifications qui y sont apportées.
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Examples of Résultats des Services in a sentence

  • Ce droit d’utilisation est accordé pour les seuls besoins de gestion interne de l’activité du Client et de ses Sociétés Affiliées et uniquement pour l’usage en vue duquel les Résultats des Services, en particulier les Livrables, tel que spécifié dans le Contrat.

  • Le Client peut autoriser des fournisseurs de services tiers à accéder aux Livrables, Résultats des Services et Services de SAP dans le seul but de l'assister, lui ou ses Sociétés Affiliées, à condition toutefois que lesdits fournisseurs de services tiers soient tenus, en vertu de conditions écrites substantiellement similaires, de protéger les Informations confidentielles de SAP ; en outre, le Client sera tenu responsable en cas de manquement auxdites conditions par lesdits fournisseurs de services tiers.

  • En l’absence de Bon de commande, tous les Services, Résultats des Services et Livrables doivent être renvoyés ou supprimés et ne doivent pas être utilisés.

  • Conformément au présent Contrat, le Client ne peut pas, sans le consentement écrit et préalable de SAP, céder, déléguer, nantir ou transférer de quelque manière que ce soit le présent Contrat ou une partie de ses droits ou obligations, ni les Résultats des Services et Livrables ou Informations confidentielles SAP, à toute partie, que ce soit librement ou de plein droit, notamment par le biais de la vente d'actifs, d'une fusion ou d'une consolidation.

  • L’Entrepreneur principal s’engage à signer les documents raisonnablement nécessaires à la sécurisation des droits de SAP et la titularité de ces droits afférents aux Services et aux Résultats des Services, y compris les Livrables.

  • Les Informations confidentielles de SAP, y compris tous les Services, Résultats des Services, Livrables et autres Ressources SAP, sont soumises aux lois applicables en matière de contrôle des exportations de différents pays, y compris, sans limitation, les lois applicables aux États-Unis et en Allemagne.

  • Toutefois, l’UdeM reconnaît que la publication prématurée des Résultats des Services de recherche pourrait faire perdre leur caractère brevetable.

  • L’Entrepreneur principal s'engage à ne pas soumettre les Services, Résultats des Services, Livrables, ressources SAP, ou autres Informations confidentielles de SAP à un organisme gouvernemental à des fins d’homologation ou d'autre autorisation réglementaire sans le consentement écrit et préalable de SAP, et à ne pas les exporter à destination de pays, personnes ou entités lorsque ces lois l'interdisent, ce dont l’Entrepreneur s’assure également auprès de tiers (y compris le Client).

  • La présente section énonce les droits respectifs des Parties quant aux éléments préexistants et/ou indépendants du Contrat (PI indépendants) ainsi qu’aux Résultats des Services créés, le cas échéant aux termes du Contrat (Résultats du Service) et sauf clauses contraires définies dans des conditions spécifiques signées par les Parties.

  • Le Fournisseur n'acquiert aucun droit sur les Données client ou les Résultats des Services résultant du présent Contrat, hormis dans la mesure nécessaire pour permettre sa bonne exécution, à l’exclusion de tout autre.

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  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Force Majeure désigne tout événement imprévisible et indépendant de sa volonté, sur lequel une Partie agissant en Opérateur Prudent et Diligent n'a aucun contrôle, causant ou entraînant une impossibilité pour ladite Partie de respecter une obligation en vertu du présent Contrat, à l'exception des paiements dans le cadre du présent Contrat. Pour autant qu'ils respectent les exigences stipulées au paragraphe précédent, les événements relevant d’un cas de Force Majeure peuvent être, sans y être limités : les forces de la nature, les grèves, les actes du gouvernement ou de toute autorité gouvernementale ou d’un représentant de celle-ci (ayant ou non valeur légale), la non-obtention ou le non-renouvellement en temps opportun de toute autorisation non attribuable à un retard ou une faute de la Partie concernée, le refus par les autorités de maintenir une autorisation quelconque non attribuable à un retard ou une faute de la Partie concernée, les guerres, les insurrections, les émeutes, les glissements de terrain, les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les explosions, les défaillances mécaniques ou les accidents affectant toute installation de transport ou autre usine ou tout équipement nécessaire à la mise en œuvre du présent Contrat. Tout conflit du travail est réglé à la seule discrétion de la Partie impliquée dans un tel conflit.

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Site xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx-xxxxx.xx email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx-xxxxx.xx

  • Site Web xxxxx://xxxxxxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx-xx/xxxxxx/xxxxxxxx/xxxxxxx-xx-xxx seignements xxx.xxxxxx.xx/xx/xxxxxx-xxxxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxxx.xxxx

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Service Service e-Cartes disponible uniquement depuis l’Application mobile de la Banque, faisant l’objet des présentes CGU.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.