Common use of ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR Clause in Contracts

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, après avis du Conseil de Vie Sociale, fera l’objet d’un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, d’Administration après avis du Conseil de la Vie SocialeSociale le cas échéant, fera l’objet d’un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, de surveillance après avis du Conseil de la Vie Sociale, fera l’objet d’un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, d’Administration après avis du Conseil de Vie Sociale, la vie sociale fera l’objet d’un avenant.

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, d’Administration après avis du Conseil de Vie SocialeSociale le cas échéant, fera l’objet d’un avenant., signé par les différentes parties Maj 20.03.2018 Contrat de Séjour

ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR. Toutes dispositions du présent contrat et des pièces associés associées citées ci-dessous sont applicables dans leur intégralité. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d’Administration, d'Administration après avis du Conseil de la Vie SocialeSociale le cas échéant, fera l’objet d’un l'objet d'un avenant.