Résiliation volontaire Clauses Exemplaires

Résiliation volontaire. A l’initiative du résident ou de son représentant, le présent contrat peut être résilié à tout moment.

Résiliation volontaire. A l'initiative du résident ou de son représentant, le présent contrat peut être résilié à tout moment. La résiliation doit être notifiée à la Direction de l’établissement par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre contre récépissé et moyennant un préavis d’un mois, calculé à partir de la date de réception par l’établissement. Le logement est libéré au plus tard à la date prévue pour le départ.

Résiliation volontaire. Passé le délai de rétractation susmentionné, la personne hébergée ou, le cas échéant, son représentant légal, peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment. A compter de la notification de sa décision de résiliation au gestionnaire de l'établissement, elle dispose d'un délai de réflexion de quarante-huit heures pendant lequel elle peut retirer cette décision sans avoir à justifier d'un motif. Ce délai de réflexion s'impute sur le délai de préavis qui peut lui être opposé. La résiliation doit être notifiée à la Direction de l'établissement par lettre contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception et moyennant un préavis d'un mois de date à date, calculé à partir de la date de réception par l'établissement. La chambre est libérée au plus tard à la date prévue pour le départ.

Résiliation volontaire. Résiliation à l’initiative de l’établissement

Résiliation volontaire. Passé le délai de rétractation susmentionnée, la personne hébergée ou, le cas échéant, son représentant légal, peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment. A compter de la notification de sa décision de résiliation au gestionnaire de l’Etablissement, elle dispose d’un délai de réflexion de 48H pendant lequel elle peut retirer cette décision sans avoir à justifier d’un motif. Ce délai de réflexion s’impute sur le délai de préavis qui lui être opposé. La résiliation doit être notifiée au directeur de l’EHPAD par lettre recommandé avec accusé de réception et moyennant un préavis d’un mois de date à date (date de réception). La chambre est libérée au plus tard pour la date prévue de départ.

Résiliation volontaire. A l'initiative du résident ou de son représentant, le présent contrat peut être résilié à tout moment. Notification doit en être faite à la Direction de l'Etablissement par lettre recommandée avec accusé de réception et moyennant un préavis d’un mois de date à date, délai calculé à partir de la date de réception du courrier par l'établissement. A compter de la date de notification de sa décision de résiliation à la Direction de l’établissement, le résident dispose d’un délai de 48h pendant lequel il peut retirer cette décision sans avoir à justifier d’un motif. Ce délai de réflexion s’impute sur le délai de préavis qui peut lui être opposé. La chambre est libérée au plus tard à la date prévue pour le départ.

Résiliation volontaire. ‌ Passé le délai de rétractation susmentionné, la personne hébergée ou, le cas échéant, son représentant légal, peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout moment. A compter de la notification de sa décision de résiliation à la direction de l'établissement, elle dispose d'un délai de réflexion de quarante-huit heures pendant lequel elle peut retirer cette décision sans avoir à justifier d'un motif. Ce délai de réflexion s'impute sur le délai de préavis qui peut lui être opposé.

Résiliation volontaire. À l'initiative de l’accueilli ou de son représentant, le présent contrat peut être rési- lié à tout moment.

Résiliation volontaire. L’exposant aura le privilège de demander, par écrit, une résiliation du contrat. Si telle demande est produite le ou avant le 15 juin de l’année courante, l’Exposition garder un dépôt de 50% du contrat comme dédommagement. Si telle demande est produite après le 15 juin de l’année courante, l’Exposition gardera le montant total de la location.

Résiliation volontaire. L’accueilli ou son représentant peut mettre fin à son séjour. Il doit néanmoins en informer la direction de l’établissement au moins 7 jours à l’avance, par lettre recommandée. Si ce délai n’est pas respecté, le prix de journée sera facturé dans la limite de 7 jours.