Common use of Autres dommages Clause in Contracts

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessus, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événement.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconstaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre l’Opérateur de sa responsabilité personnelle Transport et/ou de Logistique est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’Opérateur de logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros 60.000 €uros par événement. En aucun cas, la responsabilité de l’O.T.L. ne pourra excéder les montants ci-dessus fixés.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconstaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre l’Opérateur de sa responsabilité personnelle Transport et/ou de Logistique est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’Opérateur de logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros 60.000 `uros par événement. En aucun cas, la responsabilité de l’O.T.L. ne pourra excéder les montants ci-dessus fixés.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconstaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre l’Opérateur de sa responsabilité personnelle Transport et/ou de Logistique est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’Opérateur de logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros 60.000 €uros par événementévénement et par année d’exécution de la prestation.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconsta- té, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), ou à celui de la prestation à l’origine des dommages, objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistiquelogis- tique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événementévènement.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconstaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre l’Opérateur de sa responsabilité personnelle Transport et/ou de Logistique est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’Opérateur de logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros 60.000 €uros par événement. En aucun cas, la responsabilité de l’O.T.L. ne pourra excéder les montants ci- dessus fixés.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessus, . la réparation due par l’O.T.L. l'O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie d'avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un d'un manquement dans l’exécution l'exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine l‘origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événement.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans si cela est convenu entre les conditions définies ci-dessusparties, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle l’OTL est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes taxes, et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de à la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’opérateur logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 60 000 (Soixante mille) euros par événement. En aucun cas la responsabilité de l’Organisateur de Transport ne pourra excéder les montants ci-dessus fixés.

Autres dommages. a)- Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de à la livraison dûment constaté constatés dans les conditions définies ci-dessus, la réparation due par l’O.T.L. notre société dans le cadre de sa notre responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution Si le destinataire refuse la marchandise pour cause de la prestation logistiqueretard, objet du contrat, la responsabilité personnelle application des dispositions de l’O.T.L. est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événement.l’article 13

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-ci- dessus, la réparation due par l’O.T.L. l’armement dans le cadre de sa responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. l’armement est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros € par événementévènement.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessusconstaté, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle l'O.T.L. est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie d'avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un d'un manquement dans l’exécution l'exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. l'O.T.L, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine l'origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événement. En aucun cas, la responsabilité de l’X.XX. ne pourra excéder les montants ci-dessus fixés.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le autres dommages, y compris en cas de retard de livraison dûment constaté dans si cela est convenu entre les conditions définies ci-dessusparties, au cas où sa responsabilité personnelle serait engagée, la réparation due par l’O.T.L. dans le cadre de sa responsabilité personnelle DERUDDER est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes taxes, et frais divers exclus)) ou à celui de la prestation à l’origine du dommage, objet du contrat. En aucun cas, cette Cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de à la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la réparation due par l’opérateur logistique, au cas où sa responsabilité personnelle de l’O.T.L. serait engagée, est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 60 000 (Soixante mille) euros par événement. En aucun cas la responsabilité de l’Organisateur de Transport ne pourra excéder les montants ci-dessus fixés.

Autres dommages. Pour tous les dommages et notamment ceux entraînés par le retard de livraison dûment constaté dans les conditions définies ci-dessus, la réparation due par l’O.T.L. HUMANN & TACONET dans le cadre de sa responsabilité personnelle est strictement limitée au prix du transport de la marchandise (droits, taxes et frais divers exclus), objet du contrat. En aucun cas, cette indemnité ne pourra excéder celle qui est due en cas de perte ou d’avarie de la marchandise. Pour tous les dommages résultant d’un manquement dans l’exécution de la prestation logistique, objet du contrat, la responsabilité personnelle de l’O.T.L. HUMANN & TACONET est strictement limitée au prix de la prestation à l’origine du dommage sans pouvoir excéder un maximum de 50 000 euros par événement.