Common use of Avis de non-responsabilité Clause in Contracts

Avis de non-responsabilité. CE SITE WEB EST FOURNI PAR LA BANQUE FAIRSTONE « TEL QUEL » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ ». LA BANQUE FAIRSTONE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB OU DE L’INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU DES PRODUITS COMPRIS DANS CE SITE WEB. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA BANQUE FAIRSTONE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XX, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA PRÉSENTE CONVENTION. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIR, DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUE, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIEL. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXES, B) LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURS, OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) LE SITE WEB RÉPOND À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE WEB OU DÉRIVÉE DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE L’INFORMATION, SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUE, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE.

Avis de non-responsabilité. CE SITE WEB EST FOURNI PAR LA BANQUE FAIRSTONE « TEL QUEL » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ ». LA BANQUE FAIRSTONE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB OU DE L’INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU DES PRODUITS COMPRIS DANS CE SITE WEB. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LES DISPOSITIONS ÉNONCÉES ICI CONSTITUENT LA BANQUE FAIRSTONE DÉCLINE GARANTIE COMPLÈTE DES PRODUITS KINGSTON ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES ET DÉCLARATIONS ÉCRITES OU ORALES. SAUF DISPOSITION EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE CI-DESSUS, AUCUNE AUTRE GARANTIE N'EST APPLICABLE AUX PRODUITS KINGSTON. KINGSTON EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIEGARANTIE NON ÉNONCÉE DANS LES PRÉSENTES, EXPRESSE INCLUANT DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, TOUTE GARANTIE EXISTANTE CONFORMÉMENT À LA LÉGISLATION NATIONALE, D'ÉTAT, PROVINCIALE OU IMPLICITELOCALE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XXINCLUANT MAIS SANS LIMITATION, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS TOUTE AUTRE GARANTIE IMPLICITE DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL VIOLATION, OU CONDITION DE LA PRÉSENTE CONVENTIONQUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIRTOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, SONT LIMITÉES AUX PÉRIODES INDIQUÉES DANS LES PRÉSENTES. CERTAINS ÉTATS OU AUTRES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES LIMITATIONS DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUEDURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE. PAR CONSÉQUENT, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIEL. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC APPLICABLES DANS VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXES, B) LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURS, OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) LE SITE WEB RÉPOND À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE WEB OU DÉRIVÉE DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE L’INFORMATION, SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUE, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLECAS.

Avis de non-responsabilité. CE SITE WEB EST FOURNI PAR LA BANQUE FAIRSTONE « TEL QUEL » CISCO NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ ». LA BANQUE FAIRSTONE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE N’ÉMET AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTEVOULANT QUE LES SERVICES EN NUAGE GARANTISSENT LA SÉCURITÉ ABSOLUE EN RAISON DU DÉVELOPPEMENT CONTINUEL DE NOUVELLES TECHNIQUES POUR S’INTRODUIRE DANS LES FICHIERS, EXPRESSE LES RÉSEAUX ET LES POINTS TERMINAUX. CISCO NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET N’ÉMET AUCUNE GARANTIE VOULANT QUE LES SERVICES EN NUAGE PROTÈGENT TOUS VOS FICHIERS, VOS RÉSEAUX ET VOS POINTS D’EXTRÉMITÉ CONTRE TOUS LES PROGRAMMES MALVEILLANTS, LES VIRUS ET LES ATTAQUES MALVEILLANTES DE TIERS. CISCO NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET N’ÉMET AUCUNE GARANTIE RELATIVE AUX SYSTÈMES ET AUX SERVICES DE FOURNISSEURS TIERS AUXQUELS S’INTÈGRE UN SERVICE EN NUAGE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB OU DE L’INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU CONCERNANT UNE ASSISTANCE PERMANENTE POUR L’INTÉGRATION. LES INTÉGRATIONS MISES À VOTRE DISPOSITION QUI NE SONT PAS DES PRODUITS COMPRIS DANS CE SITE WEB. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA BANQUE FAIRSTONE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE GÉNÉRALEMENT DISPONIBLES SUR LE MARCHÉ ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XX, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA PRÉSENTE CONVENTION. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIR, DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUE, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS QUI SONT INCLUSES DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIEL. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXES, B) LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURS, OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) LE SITE WEB RÉPOND À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE WEB OU DÉRIVÉE DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE L’INFORMATION, COMMANDE SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUE, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLEFOURNIES « TELS QUELS ».

Avis de non-responsabilité. CE SITE WEB LE CLIENT EST FOURNI PAR SEUL RESPONSABLE DE L’EXACTITUDE ET DU CONTENU DE SES DONNÉES. LES PRODUITS COX SONT UNIQUEMENT DESTINÉS À FACILITER LA BANQUE FAIRSTONE « TEL QUEL » GESTION ET « SOUS RÉSERVE L’EXPLOITATION DE DISPONIBILITÉ »CERTAINS ASPECTS DE L’ENTREPRISE DU CLIENT DANS LE(S) ÉTABLISSEMENT(S) AUTORISÉ(S) DU CLIENT. LA BANQUE FAIRSTONE SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS LES PRÉSENTES, NI COX NI AUCUNE DE SES AFFILIÉES (NI AUCUN TIERS CONCÉDANT DE LICENCE) NE FORMULE AUCUNE FONT DE DÉCLARATION ET OU NE DONNE AUCUNE DONNENT DE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE AU CLIENT OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB À TOUTE AUTRE PERSONNE À L’ÉGARD D’UN PRODUIT COX (OU DE L’INFORMATIONTOUT DOCUMENT D’UN TIERS OU D’UNE INTERFACE D’UN TIERS), DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU DES PRODUITS COMPRIS DANS CE SITE WEB. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA BANQUE FAIRSTONE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE DE PERTINENCE, LÉGALITÉ, QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION OU ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XX, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS ABSENCE DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL CONTREFAÇON OU TOUTE AUTRE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE LA PRÉSENTE CONVENTION. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIR, DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUE, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS TYPE OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIELNATURE QUI EST EXPRESSÉMENT DÉNONCÉE. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, XXX NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU ENGAGEMENT: (A) QUE LES PRODUITS COX FONCTIONNERONT SANS ERREUR, SANS INTERRUPTION OU CONFORMÉMENT À TOUTE SPÉCIFICATION; (B) QUE LES PRODUITS COX CONVIENNENT À TOUT USAGE SPÉCIFIQUE, NOTAMMENT TOUT CONSEIL CONCERNANT LA BANQUE FAIRSTONEVALEUR, LES COÛTS, LES OBJECTIFS DE PROFIT, LA QUALITÉ OU LA PERTINENCE DE TOUTE TRANSACTION PARTICULIÈRE, STRATÉGIE COMMERCIALE OU AUTRE PRATIQUE COMMERCIALE; OU (C) CONCERNANT L’EXACTITUDE DE TOUT CONTENU OU TOUTE DONNÉE MIS À LA DISPOSITION DU CLIENT PAR L’INTERMÉDIAIRE OU EN RELATION AVEC LES PRODUITS COX. EN AUCUNE FAÇON, LES PRODUITS OU AUTRES DOCUMENTS OU RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR COX OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES (NOTAMMENT, LE CAS ÉCHÉANT ET SES FOURNISSEURS SANS S’Y LIMITER, LES CONTRATS, MENUS, AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ OU MODALITÉS ET CONDITIONS) NE FONT AUCUNE DÉCLARATIONCONSTITUENT DES CONSEILS JURIDIQUES. XXX N’EXERCE PAS LE DROIT ET NE FOURNIT PAS DE SERVICES JURIDIQUES OU DE CONFORMITÉ. PAR CONSÉQUENT, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXES, B) LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURS, OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) LE SITE WEB RÉPOND À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE WEB OU DÉRIVÉE DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ CLIENT DEVRAIT CONSULTER SON PROPRE CONSEILLER JURIDIQUE POUR OBTENIR DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT CONSEILS JURIDIQUES AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT SUJET DE L’INFORMATION, SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUE, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLETOUT PRODUIT XXX. 11.

Avis de non-responsabilité. CE LE SITE WEB EST FOURNI PAR LA BANQUE FAIRSTONE EXPLOITÉ « TEL QUEL » ET « SOUS RÉSERVE TEL QUE DISPONIBLE », SANS DÉCLARATION OU GARANTIE DE DISPONIBILITÉ ». LA BANQUE FAIRSTONE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB OU DE L’INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU DES PRODUITS COMPRIS DANS QUELQUE NATURE QUE CE SITE WEBSOIT. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI LÉGISLATION APPLICABLE, LA BANQUE FAIRSTONE NORTHERN LINK DÉCLINE TOUTE GARANTIETOUTES LES DÉCLARATIONS, EXPRESSE GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN CE QUI CONCERNE LE SITE WEB, ET VOUS RENONCEZ PAR LES PRÉSENTES À TOUTES CES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS, QU’ELLES SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITEIMPLICITES, NOTAMMENT LÉGALES OU AUTRES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION MARCHANDE, DE QUALITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XX, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS D’ABSENCE DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL CONTREFAÇON OU DÉCOULANT DE L’USAGE DU COMMERCE, DE LA PRÉSENTE CONVENTION. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIR, DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUE, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS CONDUITE DES AFFAIRES OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIELRENDEMENT. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE QUE CELA LIMITE CE QUI PRÉCÈDE, LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NORTHERN LINK NE DÉCLARE PAS ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) GARANTIT PAS QUE LES RENSEIGNEMENTS SUR LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXESSONT EXACTS, B) COMPLETS, FIABLES, UTILES OU ACTUELS, QUE LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURSD’ERREURS OU EST DISPONIBLE OU ACCESSIBLE EN TOUT TEMPS, OU QUE LE CONTENU OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) PRODUITS AFFICHÉS SUR LE SITE WEB RÉPOND SONT APPLICABLES OU APPROPRIÉS POUR UNE UTILISATION DANS TOUS LES RESSORTS. NORTHERN LINK N’A AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT AUX ERREURS OU OMISSIONS DANS LE CONTENU DU SITE WEB, QUANT À VOTRE ACTION OU INACTION EN RAPPORT AVEC LE SITE WEB, QUANT À TOUT DOMMAGE À VOTRE ORDINATEUR OU À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS DONNÉES OU QUANT À TOUT AUTRE DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR EN RAPPORT AVEC LE SITE WEB OU DÉRIVÉE WEB. VOTRE UTILISATION DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ À VOS RISQUES. CERTAINS RESSORTS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE L’INFORMATION, SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUEGARANTIES IMPLICITES, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CES EXCLUSIONS PEUVENT DONC NE PAS S’APPLIQUER À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLEVOUS.

Avis de non-responsabilité. CE SITE WEB À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE EXPRESSÉMENT SPÉCIFIÉE CI- DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI PAR LA BANQUE FAIRSTONE « TEL QUEL » ET « SOUS RÉSERVE DEVOLUTIONS SE DÉGAGE EXPRESSÉMENT DE DISPONIBILITÉ »TOUTES AUTRES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES (QUE CELLES-CI DÉCOULENT DES LOIS EN VIGUEUR, DU DROIT COMMUN, DES COUTUMES, DE L’USAGE OU AUTREMENT) QUANT À TOUTE QUESTION, INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’EXACTITUDE, D’ACCESSIBILITÉ OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, OU LA GARANTIE IMPLICITE RÉSULTANT DE L’EXÉCUTION D’UNE OBLIGATION, D’UNE NÉGOCIATION OU D’UN USAGE DE COMMERCE. LA BANQUE FAIRSTONE VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ ET TOUS LES RISQUES LIÉS À VOTRE DÉCISION D’UTILISER LE LOGICIEL POUR ATTEINDRE VOS OBJECTIFS ET RÉSULTATS ESCOMPTÉS, DIVULGUÉS OU NON À DEVOLUTIONS. DEVOLUTIONS NE FORMULE FAIT AUCUNE DÉCLARATION REPRÉSENTATION ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE À L’EFFET QUE LES SERVICES SERONT EXEMPTS D’ERREURS, DE VIRUS, D’INTERRUPTIONS OU AUTRES DÉFAILLANCES. DEVOLUTIONS NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB OU DE L’INFORMATION, DU CONTENU, DES MATÉRIELS OU DES PRODUITS COMPRIS DANS CE SITE WEB. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LA BANQUE FAIRSTONE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN UTILISANT LE SITE WEB XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX.XX, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS L’UTILISEZ À VOS PROPRES RISQUES. LE PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA PRÉSENTE CONVENTION. IL VOUS INCOMBE : A) D’OBTENIR, DE CONFIGURER ET D’ENTRETENIR TOUT LE MATÉRIEL INFORMATIQUE, LES LOGICIELS, LES SERVICES TÉLÉPHONIQUES ET TOUT L’ÉQUIPEMENT ET TOUS LES SERVICES NÉCESSAIRES POUR ACCÉDER AU SITE WEB ET L’UTILISER, B) DE CONTRÔLER ET D’EMPÊCHER LA RÉCEPTION ET LA TRANSMISSION DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, ET C) DE MAINTENIR UNE SAUVEGARDE COMPLÈTE ET À JOUR DE TOUS LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE AVANT D’ACCÉDER AU SITE WEB OU DE L’UTILISER. INTERNET N’EST PAS UN SUPPORT SÉCURISÉ. IL PEUT FAIRE L’OBJET D’INTERRUPTIONS OU DE PERTURBATIONS ET ÊTRE LE THÉÂTRE DE VIOLATIONS INVOLONTAIRES OU DÉLIBÉRÉES DE LA SÉCURITÉ ET D’ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT ÊTRE TOUCHÉ PAR DE NOMBREUX FACTEURS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DE LA BANQUE FAIRSTONE. LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE CONTINU OU ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU CONFIDENTIEL. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNENT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION SELON LAQUELLE : A) LE SITE WEB EST COMPATIBLE AVEC VOTRE ORDINATEUR ET VOTRE ÉQUIPEMENT ET VOS LOGICIELS CONNEXES, B) LE SITE WEB EST ACCESSIBLE OU FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, EST EXEMPT D’ERREURS, OU LES ERREURS SERONT CORRIGÉES, C) LE SITE WEB RÉPOND À VOS EXIGENCES, D) L’INFORMATION CONTENUE DANS LE SITE WEB OU DÉRIVÉE DU SITE WEB EST EXACTE, EXHAUSTIVE, SÉQUENTIELLE OU OPPORTUNE, E) UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES RÉSULTATS PEUT ÊTRE OBTENUE EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT, F) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION, Y COMPRIS LA NAVIGATION ET LE TÉLÉCHARGEMENT DE L’INFORMATION, SONT EXEMPTS DE VIRUS, DE CHEVAUX DE TROIE, DE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS DESTRUCTEURS OU PERTURBATEURS, OU G) L’ACCÈS AU SITE WEB ET SON UTILISATION N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS (Y COMPRIS LES DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE) DE QUICONQUE, ET LA BANQUE FAIRSTONE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE CES QUESTIONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE COMPOSANTE DE TIERS INCORPORÉE AU LOGICIEL OU INTERAGISSANT AVEC CE DERNIER. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE GARANTIES ÉNUMÉRÉES CI-DESSUS SONT EN ADDITION À (ET NON EN REMPLACEMENT DE) TOUTES AUTRES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE GARANTIE PRÉVUES AUX LICENCES PUBLIQUES APPLICABLES AUX LOGICIELS LIBRES, LESQUELLES SONT INCORPORÉES À CETTE CONVENTION PAR LA LOI APPLICABLERÉFÉRENCE ET SONT PRÉSUMÉES S’APPLIQUER À VOUS ET VOS UTILISATEURS POUR LE BÉNÉFICE DE DEVOLUTIONS ET DE TOUT CONTRIBUTEUR AUX LOGICIELS LIBRES (SELON LE CAS).

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