Examen. Au cours du traitement d’une demande de règlement, nous avons le droit et la possibilité d’examiner tous les dossiers médicaux liés à la demande de règlement et de faire subir à la personne assurée un examen médical au moment et à la fréquence raisonnablement nécessaires, et ce, à nos frais.
Examen. La Compagnie se réserve le droit d'exiger qu'un Membre d'équipage subisse, l'intérieur d'un délai de sept (7) jours, un examen médical par un médecin de son choix en plus des examens exigés par les règlements gouvernementaux pour le maintien de la licence, s'il semble que sa santé ou sa condition physique se détériore. Dans ce cas, le Membre d'équipage recevra une copie du rapport de l'examen médical. Tout Membre d'équipage qui échoue l'examen médical du médecin de la Compagnie, peut à sa discrétion, faire réétudier son cas de la façon suivante : À l'intérieur d'un délai d'au plus quinze (15) jours, il peut demander à un médecin qualifié de son choix et à ses frais de de la même façon que le médecin de la Compagnie. Une copie du rapport de l'examen fait par le médecin choisi par le Membre d'équipage devra être envoyée a la Compagnie, et si le rapport corrobore l'examen du médecin de la Compagnie, aucune autre étude du dossier médical du Membre d'équipage ne sera fait Si le rapport du médecin choisi par le Membre d'équipage ne corrobore pas le rapport du médecin de la Compagnie, cette dernière, sur une demande écrite du Membre d'équipage demandera que ces deux (2) médecins s'entendent et demandent à un troisième médecin qualifié et impartial, de préférence un spécialiste, de faire un autre examen médical du Membre d'équipage Ce médecin impartial devra examiner à nouveau le Membre d'équipage concerné et le cas devra être réglé en se basant sur les résultats de son examen. Les dépenses du médecin impartial du paragraphe de l'article seront payées parts égales par le Membre d'équipage concerné et la Compagnie. Des copies des rapports de chaque examinateur devront être envoyées à la Compagnie et au Membre d'équipage II est bien entendu que les constatations des médecins mentionnés précédemment devront être impartiales, et qu'aucun échange d'opinions médicales ou d'histoire de cas ne devra être fait ni verbalement ni par écrit, avant que chaque médecin n'ait examiné le Membre d'équipage concerné. Rien de ce qui précède cependant, n'empêche d'opinions médicales après l'examen du Membre d'équipage et avant qu'une décision commune ne soit prise. * La Compagnie absorbera des dépenses suivantes :
Examen. Cisco déploiera des efforts commercialement raisonnables pour examiner et émettre les Crédits de service gagnés dans un délai de 30 jours civils après que Cisco a confirmé que Vous avez droit à des Crédits de service.
Examen. L’assureur se réserve le droit de faire examiner le débiteur par un médecin de son choix au moment et aussi souvent qu’il est raisonnablement requis de le faire en cours de règlement.
Examen. 1. Dans les cinq ans suivant la date d’entrée en vigueur du présent accord, le Comité examine l’opportunité de procéder à une révision quant à la mise en œuvre de celui-ci dans le but d’en améliorer l’application et l’efficacité.
2. Le Comité peut prévoir la participation du public et d’experts indépendants dans le processus de révision.
3. Dans le cadre de cette révision, le Comité peut examiner d’autres initiatives relatives au présent accord et présenter des recommandations aux Parties, afin que celles- ci les étudient et prennent les dispositions nécessaires.
4. Les Parties font connaître au public les résultats de la révision.
Examen. 9.1 Si un Demandeur est déclaré éligible par le Panel à la suite de la procédure de vérification, il sera convié à passer l’examen.
9.2 Le contenu de l’examen sera élaboré par World Athletics. Il s’agira d’un examen écrit comprenant une évaluation des connaissances des Règles et Règlements de World Athletics ainsi que du rôle d’agent sportif.
9.3 L’examen sera organisé une fois par an, à la (aux) date(s) et au(x) lieu(x) fixé(s) par World Athletics.
9.4 Les règles et documents détaillés régissant la procédure d’examen seront publiés séparément par World Athletics chaque année.
9.5 Le Demandeur sera informé de son résultat à l’examen. Un Demandeur qui échoue à l’examen peut se représenter.
Examen. Cette garantie est accordée dans la formule Étudiant, si elle est mentionnée sur vos Conditions Particulières.
Examen. Compagnie se réserve le droit d'exiger un examen médical de tous les nouveaux employés.
Examen. Le Client peut demander au Fournisseur de le rencontrer sur une base trimestrielle pour examiner l’exécution par le Fournisseur de ses obligations en vertu du présent Contrat. Le Client et le Fournisseur feront en sorte d’être représentés par un cadre supérieur lors de chaque réunion.
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