Bilan Clauses Exemplaires

Bilan. Le bénéficiaire s’engage à transmettre des photos du matériel installé dans un délai de 3 semaines après la manifestation.

Bilan. Le suivi de la présente convention sera assuré dans le cadre du comité de suivi de la médiation associant, aux côtés de la CAA de Nantes et du TA de Nantes, l'ensemble des acteurs engagés dans le développement de la médiation administrative dans le ressort du tribunal (barreaux du ressort, préfectures de département, collectivités territoriales, associations d'élus, etc).

Bilan. ▪ Groupe Gaz de France

Bilan. À la fin de chaque année financière, l’Employeur transmet au comité de développement des ressources humaines un bilan des activités effectuées, incluant les sommes consacrées.

Bilan. ACTIF Amortisse- Montants (en euros) Montants ments ou net au bruts provisions 01/01/00 ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2,136,302,512 - 2,136,302,512 Titres Finatop 2,135,132,977 - 2,135,132,977 Titres Canal Numedia (100%) 1,169,535 - 1,169,535 ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ACTIF IMMOBILISE 2,136,302,512 - 2,136,302,512 ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Bilan. L’Association s’engage à fournir un bilan qualitatif et financier dans les 6 mois après la mise en œuvre du projet.

Bilan a) Bilan 2014 2018 Réalisé 2018 2019 Fonctionnement 3 408 500 2 943 674 2 743 533 3 286 739 Investissement 691 500 570 067 442.600 750 000 Total 1 4 100 000 3 513 741 3 186 133 4 036 739 Salaires sur RP 1 536 102 1 036 560 1 423 931 1 108 761 HCC 4 951 646 5 425 551 5 036 379 5 333 126 Total 2 6 487 748 6 462 111 6 460 310 6 441 487 Masse salariale état 30 970 829 32 892 551 33 237 911 TOTAL BPI 41 918 577 42 868 403 43 716 137 Contributions IUT pour services centraux AMU 0 800 000 800 000 Financement projets 114 000 73 707+ 300 000 Amidex 64 505 (FIP) Ce BPI a été présenté au CA d’AMU hors participation de l’IUT aux charges globales de l’Université (prélèvement pour fonctionnement global de la DPI, de la DOSI etc…)

Bilan. Citeo présentera chaque année auprès des instances représentatives, un bilan de l’utilisation des encarts. Ces réunions de présentation pourront être l’occasion d’échanger en vue de faire vivre le dispositif.

Bilan. (en milliers d’euros) Notes 31/12/2015 30/06/2015 Écarts d’acquisition 3.1 4 893 4 761 Immobilisations incorporelles 3.1 5 478 7 263 Immobilisations corporelles 617 588 Actifs financiers 403 738 Participations dans les entités associées 6.2 193 2 306

Bilan. Les Parties mettront en place un process de suivi de la performance afin de vérifier l’adéquation entre les objectifs et les résultats, et adapter leur collaboration logistique le cas échéant. • En cours de saison les Galeries Lafayette envoient mensuellement les indicateurs de : •rotation globale chaine et par magasin • couverture globale chaine et par magasin • taux de service constaté à la livraison •En contrepartie, le fournisseur s’engage à communiquer chaque semaine : • le taux de disponibilité des articles référencés (EAN) dans chaque magasin • l’écart, en quantités, entre le stock nominal (# stock marchand GL) et le stock réel • la variation du stock nominal s’il est modifié (en quantité)