Choix de l’option Clauses Exemplaires

Choix de l’option. Après avoir pris connaissance de l’article 4, l’entreprise ou l’associé choisit : (cocher la case) □ L’option 1 d’un montant de 100€ □ L’option 2 d’un montant de 150€ □ L’option 3 d’un montant de 200€

Choix de l’option. Le participant peut choisir, pour lui-même et les membres de sa famille affiliés au titre du régime socle obligatoire, l’option 1 ou l’option 2, en complément du régime socle. La cotisation correspondante est alors appliquée. Le participant peut demander à changer de régime comme suit : - passage à un niveau supérieur (du régime socle à l’option 1 ou 2, ou de l’option 1 à l’option 2) : o le changement prend effet au 1er janvier suivant la réception de la demande, sous réserve que celle-ci parvienne à l’organisme recommandé au plus tard le 30 novembre de l’exercice en cours, o en cas de changement de situation de famille, le changement prend effet au 1er jour du mois suivant le changement de situation. - passage à un niveau inférieur (de l’option 2 à l’option 1, de l’option 1 ou 2 au socle) : o Le changement est possible sous réserve d’une durée minimale de cotisation de 2 ans dans l’option d’origine. o Il prend effet au 1er janvier suivant la réception de la demande, sous réserve que celle-ci parvienne à l’organisme assureur choisi au plus tard le 30 novembre de l’exercice en cours. Par exception (et sous réserve que le salarié en apporte la preuve) : o en cas de changement de situation de famille : le changement prend effet le 1er jour du mois civil qui suit la réception de la demande ; o en cas de diminution de plus de 20 % des revenus du foyer : le changement prend effet au 1er janvier ou au 1er juillet suivant la réception de la demande.

Choix de l’option. Après avoir pris connaissance de l’article 3, l’entreprise choisit : (cocher la case)  Option 1  Option 2  Option 3  Option 4 Dans le cas où l’entreprise offrirait une aide financière à l’association, le règlement devra être retourné joint à la présente convention signée par chèque à l’ordre de « Association Gauargi » ou en espèce A la réception d’un exemplaire signé de la présente convention, l’association retournera par lettre simple ou en main propre contre décharge une attestation certifiant le montant de l’aide reçue – qu’elle soit financière ou matérielle dans le cadre d’un don à une organisation de festival de Culture Tous don pourra alors être déductible des impôts à hauteur de 66% (Déduction fiscale de 60% du don versé, dans la limite de 5‰ du CA annuel HT, plafond appliqué à l’ensemble des versements effectués - Fiche R18024).

Choix de l’option. Je choisis l’accès technique à 3.99 ttc/mois (*) (*) Mettre une croix dans la case

Choix de l’option. À la souscription, vous choisissez l’une des options de gestion définies ci-après, exclusives l’une de l’autre. Dans le cadre de l'Offre de contrat, à la souscription vous avez accès uniquement à l'option “Gestion libre”. Vous pouvez cependant changer d'option de gestion au profit de la gestion pilotée, en cours de vie du contrat, par courrier.

Choix de l’option. Après avoir pris connaissance de l’article 3, l’entreprise choisit : (cocher la case)  85€  100€  200€  300€  500€  1000€ et plus  Autre montant € Dans le cas où l’entreprise offrirait une aide financière à l’association, le règlement devra être retourné joint à la présente convention signée par chèque à l’ordre de « Association Gauargi » ou en espèce A la réception d’un exemplaire signé de la présente convention, l’association retournera par lettre simple ou en main propre contre décharge une attestation certifiant le montant de l’aide reçue – qu’elle soit financière ou matérielle dans le cadre d’un don à une organisation de festival de Culture

Choix de l’option. Je choisis le service antenne (*) Je choisis le Service de base (*) (*) Mettre une croix dans la case de votre choix

Choix de l’option. Après avoir pris connaissance de l’article 4, l’entreprise ou la société choisit :