Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur : ......................................................................................................... - Évolution possible des tâches, des horaires : ................................................................................................................................... - Logement de fonction : .................................................................................................................................................................. - Autres : .......................................................................................................................................................................................... Le présent contrat est établi en deux exemplaires.
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, etc.) Date et signature des deux contractants Précédées de la mention « lu et approuvé »
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)] [Un exemplaire est remis au salarié et l’autre est conservé par le particulier employeur]
Clauses particulières. La signature du présent contrat vaut acceptation du barème d’honoraires en annexe du présent mandant. Le mandant accepte sa réactualisation au 1er janvier de chaque année. Lignes : Mots : Fait en double exemplaire à le Le mandant Le mandataire (Faire précéder la signature de la mention : (faire précéder la signature de la mention :
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, logement de fonction, etc.)
Clauses particulières. Fait et signé en deux exemplaires À , le
Clauses particulières. Le locataire est informé de l’existence de cours d’eau et bassins dans le parc du manoir. Il déclare être conscient des risques relatifs à cet environnement et ne pourra exercer aucun recours contre le bailleur en cas d’accident. Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou à usage mixte professionnel et d’habitation principale. En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis pas les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil.
Clauses particulières. Motif de l’admission Besoins et attentes du jeune formulés par le jeune Besoins et attentes du jeune formulés par la famille Habitudes de vie que le jeune ou sa famille souhaitent communiquer à l’établissement 6 Dans le cas où le contrat est signé le jour de l’admission, le responsable légal dispose d’un délai de 8 jours pour demander par écrit des modifications à la direction de l’établissement.
Clauses particulières. (précisez si nécessaire).
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)] __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ [Des modèles d’annexes sont proposés sur les pages de l’annexe 1 de la Convention Collective. La liste de ces modèles d’annexes n’est pas exhaustive.]