Affichage Clauses Exemplaires

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du camping et au bureau d’accueil. Il est remis au client à sa demande.

Affichage. Le présent règlement intérieurest affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pourles terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil. Les tarifs diffusés par le camping n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiés sans préavis. Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. 2 -

Affichage. L'affichage sauvage sur les équipements publics est interdit (mobilier urbain, panneaux et feux de signalisation, armoires électriques, conteneurs à déchets, murs...). Pour maintenir en bon état tous les espaces de la salle, il est interdit d'apposer des inscriptions ou des affiches sur tout bien meuble ou immeuble. Il est interdit d'utiliser les espaces ou équipements du site d'une manière non conforme à leur destination et d'une manière générale, d'entreprendre toute action susceptible d'entraîner une dégradation des lieux et équipements. Une procédure d'enlèvement d'office et immédiate aux frais du contrevenant sera mise en œuvre sans préjudice de poursuites pénales.

Affichage. Le présent règlement intérieur ainsi que les consignes d’évacuation et les conditions générales de ventes sont affichés à la réception ainsi qu’au bloc sanitaire dans les panneaux prévus à cet effet. Il est remis au client à sa demande et disponible sur internet. Il pourra être modifié à tout moment et sans préavis.

Affichage. Lorsque l'Employeur doit combler un poste vacant ou nouvellement créé et qui est compris dans le minimum requis sur le navire en cause, il affiche d'abord ce poste sur le navire où survient la vacance, ou la création, dans les dix (10) jours de la vacance ou de la création du poste. Lorsque l'Employeur doit combler un poste vacant ou nouvellement créé et qui n’est pas compris dans le minimum requis sur le navire en cause, il affiche d'abord ce poste sur le navire où survient la vacance, ou la création, dans les dix (10) jours de la décision de combler ce poste. La période d’affichage doit être de sept (7) jours. Le candidat retenu est nommé dans les 15 jours après la terminaison de la période d’affichage. Le nom du candidat retenu sera transmis au syndicat. Si le poste n’est pas comblé suite à l’affichage initial selon les critères de priorité établis dans la section 2.a. de cette présente clause, un délai supplémentaire de 15 jours sera octroyé à l’Employeur afin de trouver un autre candidat du navire. Lorsqu’aucun employé du navire n’a obtenu le poste aux étapes précédentes, un nouvel affichage sera fait afin d’attirer des candidats de l’extérieur du navire (section 2.b.). La période d’affichage doit être de sept (7) jours. Le candidat retenu est nommé dans les 15 jours après la terminaison de la période d’affichage. Un délégué syndical pourra appliquer dans les délais requis pour un employé qui le requiert et qui n’est pas en mesure de le faire personnellement, dans la mesure où cet employé en aura fait la demande verbale corroborée ou par écrit au délégué dans un délai raisonnable avant la fin de l’affichage.

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. L’avis de classement du camping et les prix des différentes prestations sont également affichés.

Affichage. Les entreprises peuvent postuler pour leurs produits transformés à l’une ou l’autre marque en fonction de leur stratégie de communication et de leur capacité à répondre aux cahiers des charges Pour pouvoir exploiter la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR, l’entreprise doit préalablement être devenue partenaire de la Marque partagée ALSACE par signature du présent document et validation par l’Agence d’Attractivité de l’Alsace. Le partenaire devra également avoir obtenu l’accréditation par l’ARIA Alsace ou Alsace Qualité L’Agence d’Attractivité de l’Alsace informera l’ARIA Alsace et Alsace Qualité des nouvelles demandes pour les produits agricoles et alimentaires (hors vins). L’ARIA Alsace ou Alsace Qualité se rapprochera du partenaire pour lui présenter les conditions d’exploitation de la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou de la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR. Le Partenaire est informé qu’il n’est pas nécessaire d’être adhérent à l’ARIA Alsace ou à Alsace Qualité pour obtenir ladite accréditation.

Affichage. Le locataire a la possibilité d’exposer deux affiches format F4 (90x128cm) ; une en extérieur et une dans le hall, ainsi que deux affiches format A3 (max.50x75cm) en accord avec le gérant de la Salle Centrale Madeleine selon la place disponible. Il est interdit de mentionner des prix sur les affiches. Le locataire peut aussi déposer des flyers sur un meuble prévu à cet effet. Il est interdit de distribuer des flyers sur la voie publique.

Affichage. Le Conseil met à la disposition de un tableau dans chaque lieu de et lui permet tout document provenant de de la ou de l'Unité. L'Association s'abstient d'afficher des documents de l'avis du Conseil. pourraient considérés comme préjudiciablesaux du Conseil. Au fur et mesure que le Conseil adopte de nouvelles politiques et directives administratives, il en transmet une copie l'Association et les rend disponibles aux enseignantes et aux enseignants dans chaque école et lieu de travail.