Affichage Clauses Exemplaires

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.
Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du camping et au bureau d’accueil. Il est remis au client à sa demande.
Affichage. Le présent règlement intérieurest affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pourles terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil. Les tarifs diffusés par le camping n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiés sans préavis. Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. 2 -
Affichage. L'affichage sauvage sur les équipements publics est interdit (mobilier urbain, panneaux et feux de signalisation, armoires électriques, conteneurs à déchets, murs...). Pour maintenir en bon état tous les espaces de la salle, il est interdit d'apposer des inscriptions ou des affiches sur tout bien meuble ou immeuble. Il est interdit d'utiliser les espaces ou équipements du site d'une manière non conforme à leur destination et d'une manière générale, d'entreprendre toute action susceptible d'entraîner une dégradation des lieux et équipements. Une procédure d'enlèvement d'office et immédiate aux frais du contrevenant sera mise en œuvre sans préjudice de poursuites pénales.
Affichage. Le présent règlement intérieur ainsi que les consignes d’évacuation et les conditions générales de ventes sont affichés à la réception ainsi qu’au bloc sanitaire dans les panneaux prévus à cet effet. Il est remis au client à sa demande et disponible sur internet. Il pourra être modifié à tout moment et sans préavis.
Affichage. 9.01 L'Employeur procède à l'affichage d'un poste vacant dans les dix (10) jours ouvrables de la vacance dudit poste. Si la décision est d'abolir le poste vacant ou de différer le moment où il affichera un poste devenu vacant, l'Employeur communique par écrit les motifs au Syndicat dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent le délai précité. Dans le cas d'un affichage différé, l'Employeur informe le Syndicat de la date probable de l'affichage. À moins d'entente contraire entre les parties, l'Employeur ne peut différer l'affichage d'un poste vacant au-delà de six (6) mois. 9.02 Aux fins du présent article, l'Employeur affiche, à des endroits bien en vue pour toutes les personnes salariées des unités de négociation concernées, tout poste vacant ou nouveau devant être comblé et inclus dans l'une ou l'autre des unités de négociation. Une (1) copie de l'avis de poste vacant affiché est envoyée simultanément au Syndicat. 9.03 L'avis de poste vacant ou nouveau mentionne les renseignements suivants : - le titre de la fonction, au masculin et au féminin; - une description sommaire des tâches; - les exigences dudit poste; - le secteur de travail; - la classe, le rangement ou la catégorie; - l'échelle de salaires; - le numéro d'affichage; - l'horaire de travail, s'il s'agit d'un horaire particulier; le tout sans mention de sexe. De plus, l'avis mentionne, à titre indicatif, le pavillon, le nom du prédécesseur (dans le cas d’un poste vacant), le nombre de semaines ainsi que la période de travail, s'il s'agit d'un poste à caractère saisonnier/cyclique. Dans le cas des postes du groupe métiers et services et du groupe bureau, cet avis mentionne aussi que toute combinaison de scolarité et d'expérience pertinente jugée équivalente aux qualifications requises du poste est retenue. Aux fins du présent article, deux (2) années d'expérience pertinente à l'emploi affiché peuvent suppléer à une (1) année de scolarité manquante. De même, une (1) année de scolarité additionnelle pertinente à l'emploi affiché peut suppléer à deux (2) années d'expérience pertinente à l'emploi affiché. Toutefois, dans le cas des postes du groupe bureau, la scolarité minimale est la 9e année réussie ou un secondaire III réussi. Lors de l'affichage, l'Employeur peut exiger des connaissances reliées à l'utilisation des outils de bureautique. Cependant, ces exigences ne peuvent servir de critère d'élimination de candidatures de personnes salariées. Le candidat retenu doit cependant accepter de se sou...
Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. L’avis de classement du camping et les prix des différentes prestations sont également affichés.
Affichage. Les entreprises peuvent postuler pour leurs produits transformés à l’une ou l’autre marque en fonction de leur stratégie de communication et de leur capacité à répondre aux cahiers des charges. Pour pouvoir exploiter la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR, l’entreprise doit préalablement être devenue partenaire de la Marque partagée ALSACE par signature du présent document et validation par l’ADIRA. Le partenaire devra également avoir obtenu l’accréditation par l’ARIA Alsace ou Alsace Qualité L’ADIRA informera l’ARIA Alsace et Alsace Qualité des nouvelles demandes pour les produits agricoles et alimentaires (hors vins). L’ARIA Alsace ou Alsace Qualité se rapprochera du partenaire pour lui présenter les conditions d’exploitation de la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou de la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR. Le Partenaire est informé qu’il n’est pas nécessaire d’être adhérent à l’ARIA Alsace ou à Alsace Qualité pour obtenir ladite accréditation.
Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l'entrée du terrain de camping et au bureau d'accueil. Il est remis au client à son arrivée avec les consignes de sécurité et figure au dos du tarif14- Infraction au règlement d'intérieur : Dans le cas où un résident perturberait d'autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement d'intérieur, le gestionnaire ou son représentant fera une somation orale de mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles. En cas de répétition et après la première somation le gestionnaire appliquera l’article 6a du règlement intérieur et résiliera le contrat. En cas d'infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l'ordre.
Affichage. Le présent règlement, les avis, les consignes de sécurité incendie seront affichées dans la salle ainsi qu’un plan des lieux.