Affichage Clauses Exemplaires

Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pour les terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.
Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du camping et au bureau d’accueil. Il est remis au client à sa demande.
Affichage. Le présent règlement intérieurest affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pourles terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil. Les tarifs diffusés par le camping n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiés sans préavis. Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. 2 -
Affichage. Le présent règlement intérieur ainsi que les consignes d’évacuation et les conditions générales de ventes sont affichés à la réception ainsi qu’au bloc sanitaire dans les panneaux prévus à cet effet. Il est remis au client à sa demande et disponible sur internet. Il pourra être modifié à tout moment et sans préavis.
Affichage. Le présent règlement intérieur est affiché au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. L’avis de classement du camping et les prix des différentes prestations sont également affichés.
Affichage. Les entreprises peuvent postuler pour leurs produits transformés à l’une ou l’autre marque en fonction de leur stratégie de communication et de leur capacité à répondre aux cahiers des charges Pour pouvoir exploiter la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR, l’entreprise doit préalablement être devenue partenaire de la Marque partagée ALSACE par signature du présent document et validation par l’Agence d’Attractivité de l’Alsace. Le partenaire devra également avoir obtenu l’accréditation par l’ARIA Alsace ou Alsace Qualité L’Agence d’Attractivité de l’Alsace informera l’ARIA Alsace et Alsace Qualité des nouvelles demandes pour les produits agricoles et alimentaires (hors vins). L’ARIA Alsace ou Alsace Qualité se rapprochera du partenaire pour lui présenter les conditions d’exploitation de la marque SAVOUREZ L’ALSACE ou de la marque SAVOUREZ L’ALSACE - PRODUIT DU TERROIR. Le Partenaire est informé qu’il n’est pas nécessaire d’être adhérent à l’ARIA Alsace ou à Alsace Qualité pour obtenir ladite accréditation.
Affichage. 15.1. Ce règlement intérieur est validé par les organisateurs. Il sera affiché à l’accueil, disponible à l’accueil lors de l’inscription. Une copie sera déposée auprès des autorités communales et cantonales.
Affichage. Le locataire a la possibilité d’exposer deux affiches format F4 (90x128cm) ; une en extérieur et une dans le hall, ainsi que deux affiches format A3 (max.50x75cm) en accord avec le gérant de la Salle Centrale Madeleine selon la place disponible. Il est interdit de mentionner des prix sur les affiches. Le locataire peut aussi déposer des flyers sur un meuble prévu à cet effet. Il est interdit de distribuer des flyers sur la voie publique.
Affichage. Vous convenez d'afficher bien en vue les décalcomanies et panneaux que nous fournissons ou approuvons dans vos locaux ainsi que le matériel promotionnel indiquant que vous acceptez les cartes Visa, les cartes MasterCard, les cartes Discover et les cartes de débit. Vous ne mettrez pas en évidence l'acceptation d'une carte au profit d'une autre. Vous devez nous faire approuver au préalable toute publicité qui nous mentionne ou mentionne les cartes Visa, les cartes MasterCard, les cartes Discover, les cartes de débit ou des réseaux de cartes de paiement. Vous ne devez en aucun cas déclarer que nous ou un réseau de cartes de paiement approuvons vos produits et services.
Affichage dans le cas de poste vacant ou nouveau 20 Affichage - période d'affichage 21 Xxxxxxxxxx 0, 00 Xxxxxxx, lettres d'entente et validité 89, 100