Coiffure Clauses Exemplaires

Coiffure. Une coiffeuse se tient à la disposition des résidents tous les mardis et mercredi après-midi et les jeudis toute la journée. Les rendez-vous se prennent à l’accueil. o Le service religieux L’établissement est doté d’une chapelle de style néo byzantin, lieu de prière et de recueillement qui est ouvert toute la journée. Une messe est célébrée une fois par semaine et le dimanche à 10h30 à la Chapelle. Remarques Préliminaires:
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Coiffure. Tarifs affichés au salon de coiffure A régler directement auprès du professionnel.
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Coiffure. Des coiffeurs proposent leurs services (coupe, brushing, permanente, etc.) au salon de coiffure du 1er étage. Cette prestation reste à la charge du résident, de son représentant légal ou de sa famille. Le résident prend rendez-vous auprès du personnel soignant. Des soins de pédicurie peuvent être dispensés par un pédicure médical Cette prestation reste à la charge du résident, de son représentant légal ou de sa famille. Le résident prend rendez-vous auprès du personnel soignant.
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Coiffure. Un espace coiffure est aménagé dans l’établissement. Les résidents ou familles peuvent prendre directement rendez-vous avec les coiffeuses qui y interviennent ; les factures sont à la charge du résident (horaires et tarifs y sont affichés). Les professionnels intervenant dans la structure doivent avoir signé la convention prévue à cet effet. Cet espace est également à la disposition des familles qui souhaiteraient y coiffer leur parent résident de l’établissement (sur réservation auprès de l’accueil de l’établissement).
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Coiffure. Un salon de coiffure est à la disposition des résidents. Les coiffeurs extérieurs à l’établissement peuvent utiliser ce salon sous réserve de la production d’un diplôme et d’une responsabilité civile et la signature d’une convention avec l’établissement. Ils doivent prévenir le service de leur passage. Ces prestations sont à la charge du résident. Un salon est à la disposition des résidents. Les pédicures extérieurs à l’établissement peuvent utiliser ce salon sous réserve de la production d’un diplôme et d’une responsabilité civile et la signature d’une convention avec l’établissement. Ils doivent prévenir le service de leur passage. Ces prestations sont à la charge du résident.
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

  • Période d’essai Article 5

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.