Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : désigné (s) ci-après le bailleur ; désigné (s) ci-après le locataire
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - Nom et prénom, ou dénomination du bailleur : …………….…………….…………….…………….……….…………….…….... - Domicile ou siège social du bailleur : …………….…………….…………….…………….……….……….…………….………..... - Qualité du bailleur : Le cas échéant, préciser si la personne morale est une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu’au quatrième degré inclus. - Adresse email du bailleur (facultatif) : …………….…………….…………….…………….……….……….…………….………. désigné (s) ci-après le bailleur ; Le cas échéant, représenté par le mandataire : - Nom ou raison sociale du mandataire : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….………. - Adresse du mandataire : …………….…………….…………….…………….……….……….…………….……….……………..... - Activité exercée par le mandataire : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….…………... - Le cas échéant, numéro et lieu de délivrance de la carte professionnelle : …………….…………….…………….……………. - Nom et adresse du garant : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….…………….……… - Nom et prénom du locataire : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….…………….…… - Si second locataire, nom et prénom du second locataire : …………….…………….…………….…………….……….………... - Adresse email du locataire (facultatif) : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….……..... - Adresse email du second locataire (facultatif) : …………….…………….…………….…………….……….……….….………... désigné (s) ci-après le locataire Il a été convenu ce qui suit :
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - [nom et prénom, ou dénomination du bailleur / domicile ou siège social / qualité du bailleur (personne physique, personne morale (1)) / adresse électronique (facultatif)] (2) désigné (s) ci-après « le bailleur » ; le cas échéant, représenté par le mandataire : [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l’activité exercée] ; le cas échéant, [numéro et lieu de délivrance de la carte professionnelle / nom et adresse du garant] (3). - [nom et prénom du ou des locataires ou, en cas de colocation, des colocataires, adresse électronique (facultatif)] désigné (s) ci-après « le locataire »
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - Qualité du bailleur : Personne physique Personne morale - Nom et prénom du bailleur : …………………………………………………………………………………………………………………………………… - Dénomination (si personne morale) : …………………………………………………………………………………………………………………. Société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu’au quatrième degré inclus Oui Non - Domicile ou siège social du bailleur : …………………………………………………………………………………………………………………… - Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… - Adresse email (facultatif) : ……………………………………………………………………………………………………………………………………….
Désignation des parties. Entre les soussignés Monsieur X X
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : - la Ville de Hoenheim, 28, rue de la République 67 800 HOENHEIM, représentée par son Maire, ci-après désignée « la Ville », Et Civilité : … NOM : … Prénom : … Qualité : … Adresse : … Téléphone : … Courriel : … Ou Nature juridique de la structure : … Nom de la structure : … N° SIRET (obligatoire) : … Ayant son siège social à : … Représentée par M. /Mme : … Agissant en qualité de : … Adresse : … Téléphone : … Courriel : … désigné(e) ci-après « le locataire ». Il a été convenu ce qui suit :
Désignation des parties. Le présent contrat de sous-location est conclu entre : ET : Il a été convenu ce qui suit :
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : NOM, PRENOM (ou DENOMINATION) : ………………………………………………….. …………………………………………………………………...………………………………
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés : Nom et prénom, ou dénomination du bailleur : [À compléter] Domicile ou siège social : [À compléter] Qualité du bailleur : Personne physique Personne morale1 Adresse électronique (facultatif)2 : [À compléter] désigné(s) ci-après « le bailleur » ; représenté par le mandataire : (le cas échéant) Nom ou raison sociale : [À compléter] Adresse : [À compléter] Activité exercée : [À compléter] le cas échéant, Numéro de la carte professionnelle : [À compléter] Lieu de délivrance de la carte professionnelle : [À compléter] Nom et adresse du garant3 : [À compléter] et Nom et prénom du ou des locataires ou, en cas de colocation, des colocataires : [À compléter] Adresse électronique (facultatif) : [À compléter] désigné (s) ci-après « le locataire ». Il a été convenu ce qui suit : 1 Préciser si la personne morale est une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au quatrième degré inclus. 2 A reproduire si pluralité de bailleur.
Désignation des parties. Le présent contrat est conclu entre les soussignés :