Conclu entre. Le client, personne morale ou personne physique immatriculée au RCS (ou au répertoire national des métiers ou à tout organisme professionnel équivalent) dans un Etat membre de l’Union Européenne ou dans un Etat partie à l’Espace Economique européen, ou dans un pays tiers imposant des obligations équivalentes en termes de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, agissant pour son compte exclusivement à des fins professionnelles (commerciales, industrielles, artisanales ou libérales),
Conclu entre. Automobile DACIA SA, dont le siège social est situé au 0, Xxx Xxxxxx, Xxxxxxx, code unique d’enregistrement RO 160 796, immatriculée au Registre du Commerce, sous le numéro J03/81/1991, compte bancaire XX00XXXX000XX00000000000, ouvert à la filiale BRD Argeş, par procuration M. Xxxxxxxx – Xxxxxx XXXX – Directeur Exécutif Achats,, ci-après dénommée « DACIA»
Conclu entre. WORLD EDUCATION, et : (Nom de société), ci-après dénommé “CO-SPONSOR PARRAIN”, d'autre part. PREAMBULE : - le CO-SPONSOR PARRAIN est appelé “PARRAIN” - le CO-SPONSOR CLIENT (ou parrainé) est appelé “CLIENT”
Examples of Conclu entre in a sentence
Conclu entre le Client et le Fournisseur, il est composé de manière indissociable : i) des Conditions Générales, ii) des Conditions Particulières.
Définir une feuille de route : le Contrat Local de Santé (CLS) Conclu entre la collectivité et l'ARS, le Contrat local de santé (CLS) aura pour objet de définir sur le moyen et le long terme les priorités du territoire en matière de santé et les moyens déployés : c’est le schéma politique et financier.
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Conclu entre. M....... domicilié à ........ ci-après dénommé le bailleur, d'une part, et M....... domicilié à ...... ci-après dénommé le locataire, d'autre part, il est convenu ce qui suit :
Conclu entre. M…… Domicilié à …….. Ci-‐après dénommé le bailleur, d’une part, Et M….. Domicilié à ………….. Ci-‐après dénommé le locataire, d’autre part, Il est convenu ce qui suit :
Conclu entre. La société CoSpirit Dont le siège social est situé 19 rue Martel à Xxxxx (00000) Enregistrée auprès du Tribunal de Commerce de Paris sous le numéro : RCS PARIS 423 437 953 Représentée par Monsieur Florian Grill, Président du Directoire Ci‐après dénommée « CoSpirit » Et : Le répondant au questionnaire d’inscription à l’enquête catalogues BRICO DEPOT Ci‐après dénommée « Le panéliste »
Conclu entre. La Ville de CALUIRE ET CUIRE, conformément à l’article L.2144-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, représentée par son Député-Maire, Monsieur Xxxxxxxx XXXXXX, dûment autorisé par délibération N° 2016- du Conseil Municipal du 10 octobre 2016, d’une part, et Le F.C.L. Tennis, représenté par son Président, Monsieur Xxxxx XXXX, dûment habilité à signer, d’autre part, Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
Conclu entre. La Fédération Nationale des Transports Routiers (FNTR), représentée par La Fédération Nationale des Transports de Voyageurs (FNTV), représentée par XXXXXXXXX Xxxxxx L’Union des entreprises de Transport et de Logistique de France (TLF), représentée par L’Organisation des Transporteurs Routiers Européens (OTRE) représentée par XXXXXX Xxxx-Xxxx L’Union Fédérale Route FGTE-CFDT, représentée par XXXXXX Xxxxxxx La Fédération Nationale des Syndicats de Transports CGT, représentée par d'une part, La Fédération Nationale des Transports et de la Logistique FO-UNCP, représentée par La Fédération Générale des Transports CFTC, représentée par XXXXXX Xxxxxxxxx Le Syndicat National des Activités du Transport et du Transit CFE-CGC, représenté par Conformément aux engagements pris dans l’Accord du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l'organisation du travail dans les activités du transport sanitaire, les partenaires sociaux ont ouvert à la négociation un accord sur la modernisation des classifications répondant à leur objectif de renforcement de la sécurisation des parcours professionnels dans les activités du transport sanitaire. Le présent accord est constitutif du volet salarial de l’accord sur la modernisation des classifications actant de la volonté de ses parties signataires de reconnaître et valoriser les compétences, l’autonomie et les responsabilités des personnels ambulanciers. L’accord sur la modernisation des classifications fait l’objet d’un accord distinct du présent accord, soumis à signature simultanément à celle du présent accord, et en est indissociable.
Conclu entre. L ’auteur du mémoire ; ci-après « l’auteur » : Nom : Prénom : Adresse : Intitulé du mémoire : Et l’Université de Strasbourg, ci-après : « l’Université » Représentée par : Monsieur le Docteur Xxxx Xxx XXXXX
Conclu entre. L’auteur de la thèse d’exercice ; ci-après désigné « l’auteur » : Nom : …………………………………………………………………………………... Prénom : ……………………………………………………………………………….. Adresse : ………………………............................................................................ …………………………………………………………………………………………... Intitulé de la thèse : ………………………………………....................................... …………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………... Et l’Université Grenoble Alpes ci après désigné « l’université » Représentée par son président,