Définition de Conclu entre
Conclu entre. Le client, personne morale ou personne physique immatriculée au RCS (ou au répertoire national des métiers ou à tout organisme professionnel équivalent) dans un Etat membre de l’Union Européenne ou dans un Etat partie à l’Espace Economique européen, ou dans un pays tiers imposant des obligations équivalentes en termes de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, agissant pour son compte exclusivement à des fins professionnelles (commerciales, industrielles, artisanales ou libérales),
Conclu entre. Automobile DACIA SA, dont le siège social est situé au ▇, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇, code unique d’enregistrement RO 160 796, immatriculée au Registre du Commerce, sous le numéro J03/81/1991, compte bancaire ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ouvert à la filiale BRD Argeş, par procuration M. ▇▇▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – Directeur Exécutif Achats,, ci-après dénommée « DACIA»
Conclu entre. L’auteur de la thèse d’exercice ; ci-après désigné « l’auteur » : Nom : …………………………………………………………………………………... Prénom : ……………………………………………………………………………….. Adresse : ………………………............................................................................ …………………………………………………………………………………………... Intitulé de la thèse : ………………………………………....................................... …………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………... Et l’Université Grenoble Alpes ci après désigné « l’université » Représentée par son président,
Examples of Conclu entre in a sentence
Conclu entre Ci-après dénommé l’Assureur, Et Ci-après dénommé le Souscripteur Fait à Paris en 3 exemplaires le 21 février 2013 La FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL a souscrit auprès de l’Assureur AIG EUROPE LIMITED un contrat d’assurances Individuelle Accident - Responsabilité Civile n° 4.091.578 destiné aux catégories de personnes définies ci-après.
Définir une feuille de route : le Contrat Local de Santé (CLS) Conclu entre la collectivité et l'ARS, le Contrat local de santé (CLS) aura pour objet de définir sur le moyen et le long terme les priorités du territoire en matière de santé et les moyens déployés : c’est le schéma politique et financier.
Conclu entre le Client et le Fournisseur, il est composé de manière indissociable : i) des Conditions Générales, ii) des Conditions Particulières.
More Definitions of Conclu entre
Conclu entre. L’ACCUEILLANT FAMILIAL :
Conclu entre. M.....…………………………………………………………………………………. domicilié à ………………………………………………………………………....... dénommé ci-après le bailleur, d'une part, et M.....………………………………………………………………………………… domicilié à ....………………………………………………………………………. dénommé ci-après le locataire, d'autre part, il est convenu ce qui suit :
Conclu entre. M....... domicilié à ........ ci-après dénommé le bailleur, d'une part, et M....... domicilié à ...... ci-après dénommé le locataire, d'autre part, il est convenu ce qui suit :
Conclu entre. WORLD EDUCATION, et : (Nom de société), ci-après dénommé “CO-SPONSOR PARRAIN”, d'autre part. PREAMBULE : - le CO-SPONSOR PARRAIN est appelé “PARRAIN” - le CO-SPONSOR CLIENT (ou parrainé) est appelé “CLIENT”
Conclu entre. L ’auteur du mémoire ; ci-après « l’auteur » : Nom : Prénom : Adresse : Intitulé du mémoire : Et l’Université de Strasbourg, ci-après : « l’Université » Représentée par : Monsieur le Docteur ▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇
Conclu entre. L'Union des Fédérations de Transport mandatée par : La Chambre nationale des services d'ambulances - CNSA, La Chambre syndicale des entreprises de déménagements et garde-meubles de France - CSD, La Fédération des entreprises de la sécurité fiduciaire - FEDESFI, La Fédération nationale des transports routiers - FNTR, La Fédération nationale des transports de voyageurs - FNTV, Le Syndicat des entreprises de logistique des valeurs - SYLOVAL La Fédération des entreprises de transport et logistique de France - TLF, représentée par Monsieur Ph. CHOUTET L'Union Nationale des Organisations Syndicales des Transporteurs Routiers Automobiles UNOSTRA, représentée par M. La Fédération Nationale des Artisans Ambulanciers (FNAA), représentée par M. La Fédération Nationale des Ambulanciers Privés (FNAP), représentée par M. La Fédération Nationale des Transporteurs Sanitaires (FNTS), représentée par M. La Fédération générale CFTC des transports, représentée par M. La Fédération générale des transports et de l'équipement FGTE-CFDT, représentée par M. La Fédération nationale des chauffeurs routiers FNCR représentée par M. La Fédération nationale des syndicats de transports CGT représentée par M. La Fédération nationale des transports FO-UNCP, représentée par M. Le Syndicat national des activités du transport et du transit CFE-CGC représenté par M. - à l’évolution des connaissances et des compétences des salariés, et à leur parcours professionnel ; - aux impératifs d’adaptation des entreprises confrontées à de profondes mutations économiques, sociales et technologiques dans une Europe en construction ; - au maintien de l’emploi.
Conclu entre. L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, ci-après désignée « ADEME », représentée par Monsieur ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, Président Directeur Général, Et Les organisations syndicales représentatives au sein de l’entreprise représentées respectivement par : - ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ et ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, Monsieur ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ pour le SNE-FSU, - Madame ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ et Monsieur ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇ pour la CGT, - Madame ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, Messieurs ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ et ▇▇▇▇-▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ pour la CFDT, Les parties décident : Sommaire