Nom et Prénom Clauses Exemplaires
Nom et Prénom. Cachet de l’établissement mention « lu et approuvé »
Nom et Prénom. Né(e) le (jj/mm/aaaa) - Sexe : Nationalité : Statut social : …………………………………… ………………………. Masculin Féminin ……………………………………. 1. employé/ouvrier 3. indépendant 5. retraité 2. demandeur d’emploi 4. étudiant 6. autre
Nom et Prénom. Adresse de service visée par la demande de service de gaz naturel
Nom et Prénom. Full name / Name Post Code City Country Phone Mobile
Nom et Prénom. @COP2CIV @COP2NOM @COP2PREN Né(e) le : @ZPB06 à @ZPB07
Nom et Prénom. Dont les bureaux sont établis à : Agent immobilier agréé IPI/stagiaire agent immobilier inscrit sous le numéro : N° d’entreprise : Assuré auprès de : Forme juridique, dénomination et siège social : N° d’entreprise : Représentée par (+ fonction) : Agent immobilier agréé IPI/stagiaire agent immobilier inscrit sous le numéro : Assurée auprès de : Ci-après dénommé « l’agent ». Préambule : devoir d’informations précontractuelles Préalablement à la conclusion de la présente convention, l’agent immobilier a fourni au commettant les informations précontractuelles requises par l’article VI.64 du Code de droit économique. Le commettant reconnaît avoir reçu ces informations ainsi que le modèle légal de formulaire de rétractation. Ces informations précontractuelles font partie intégrantes de la présente convention et ne sont pas modifiées, sous réserve des éventuels points suivants :
Article 1. Le commettant déclare qu’il est habilité à vendre l’immeuble, et certifie l’exactitude des informations mentionnées dans l’annexe à la présente convention, et en faisant partie intégrante. A rticle 2. La mission de l’agent Le commettant charge l’agent de rechercher un acquéreur pour l’immeuble décrit ci-avant. L’agent fera la publicité, fera visiter l’immeuble, négociera le prix, conformément à ce qui est précisé ci-après., avec tout candidat acquéreur. Le prix de vente de présentation au public est fixé par le commettant à : Le prix de vente minimum à obtenir est fixé par le commettant à : A titre indicatif, le prix de vente estimé par l’agent est de : La publicité sera effectuée de la manière suivante : L’agent est autorisé à prendre toutes les informations utiles en vue de la vente auprès des autorités compétentes, des administrations et des banques de données privées, pour autant que celles-ci lui soient accessibles. Le commettant habilite l’agent à demander auprès du notaire de son choix, à savoir Me , tous les renseignements qu’il souhaiterait obtenir en matière de propriété. Le notaire les communiquera à l’agent à première demande. A la fin du contrat, le dossier sera transmis au commettant. L’agent immobilier (biffer la mention inutile) : Soit : - ne peut pas conclure la vente au nom et pour le compte du commettant. Soit : - Est autorisé à conclure la vente au nom et pour le compte du commettant, aux conditions préalablement approuvées par ce dernier.
Nom et Prénom. Sexe : F M Né(e) le : / / Adresse : …………………………………………………………………… …………………………………………………………………… …………………………………………………………………… ………………………………………………………………….. ………………………………………………………… du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa du…………………………… au Jours présents (rayer les mentions inutiles) : Lu, Ma, Me, Je, Ve, Sa Horaires sur la journée : ………………………………….
Nom et Prénom. Né(e) le : à Adresse : Nombre de parts : Téléphone : Email : Mobile : Nom et adresse de la Cie d'assurance : Numéro de police : Date de fin de validité : Le présent contrat d’occupation portuaire est strictement personnel, incessible et intransmissible. De ce fait : − le décès du bénéficiaire n’entraîne pas pour ses ayants droits la possibilité de succéder dans le bénéfice du présent titre d’occupation du domaine public portuaire. − toute sous-location ou mise à disposition gracieuse ou non, du poste d'amarrage est formellement interdite. Le non respect de cette interdiction sera cause de résiliation immédiate du présent contrat de la part de l’autorité portuaire, n’appelant aucun reversement des sommes déjà perçues, ni indemnité d’aucune sorte.
Nom et Prénom. Domicile : ……………………………………………………………………….………………………………………….
Nom et Prénom. Adresse NPA + Commune Téléphone E-mail Remarque en cas de visite chez le vétérinaire lors de la garde, les soins seront à la charge du propriétaire sur présentation de la facture. En cas d’urgence et en l’absence de votre vétérinaire habituel Cats Dogs & Company se rendra chez le vétérinaire le plus proche.