Autres renseignements Clauses Exemplaires

Autres renseignements. La présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels doit être lue conjointement avec notre Code de protection de la vie privée. Vous reconnaissez que le Code de protection de la vie privée fait partie intégrante de la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels et de nos pratiques en matière de respect de la confidentialité, consultez le site xxx.xx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxx ou communiquez avec nous pour en obtenir un exemplaire. Vous reconnaissez par la présente que nous pouvons modifier à l’occasion la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels et notre Code de protection de la vie privée. Nous publierons le Code de protection de la vie privée et la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels révisés à l’adresse Web ci-dessus. Nous pouvons aussi les rendre disponibles dans nos succursales ou autres établissements, ou encore vous les faire parvenir par la poste. Vous reconnaissez et déclarez être liés par de telles modifications. Si vous souhaitez retirer votre consentement en vertu de l’une ou l’autre des options de retrait prévues par la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous au numéro suivant : 0-000-000-0000. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces options, veuillez prendre connaissance de notre Code de protection de la vie privée.
Autres renseignements une réunion d’information se tiendra le 10 avril 2002, à 10 heures, à l’adresse mentionnée au point 1. Les soumissionnaires sont priés de communiquer à l’avance et par écrit leurs questions, au plus tard deux jours ouvrables précédant la séance d’information, par voie électronique ou papier. Les questions seront répondues oralement, sans PV ni traduction.
Autres renseignements. 8.1 Les points ou les remises en argent, le cas échéant, obtenus pour des Achats effectués par un Utilisateur autorisé seront portés au Compte. Les points ou les remises en argent, le cas échéant, ne peuvent pas être transférés au Compte Visa* d’un autre titulaire de carte. Un titulaire de carte détenant plusieurs comptes admissibles à un Programme de récompenses ne peut pas combiner les points ou les remises en argent, le cas échéant, obtenus dans ses différents comptes.
Autres renseignements. D’autres renseignements sur les assurances sociales sont également disponibles sur le site web de l’Office fédéral des assurances sociales OFAS: xxx.xxx.xxxxx.xx Il n’est pas nécessaire que le chœur fasse une assurance pour les personnes qui agissent sur Ces personnes peuvent être par exemple les solistes, les accompagnateurs, les experts, les professeurs de pose de voix, etc... Les personnes mandatées décomptent elles-mêmes leurs assurances sociales avec l’AVS-AI-APG, à leurs propres frais. En cas de doute, on peut leur demander une attestation de leur rattachement à une caisse de compensation. Pour éviter tous malentendus ou confusions, un contrat d'engagement écrit peut être établi.
Autres renseignements. Merci de préciser afin de faciliter la recherche du dossier la date d’hospitalisation et le service d’hospitalisation : ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................
Autres renseignements. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec : Xxxxxx Xxxx Centre météorologique canadien Environnement Canada
Autres renseignements. LISTE DES PARTICIPANTS :
Autres renseignements. Xxxx Xxxxxxx Xxx. : +00 (0)0 00 00 00 01 xxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xx - Vous pouvez aussi envoyer automatiquement vos offres via placeOjeunes (xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx - Tél. : +00 (0)0 00 00 00 13, dans le cadre du partenariat avec l’école.
Autres renseignements. Au calme, dans une impasse, environ 200 m à pied de la plage Xxxxx x'xxx 0 Xxxxxxxxx xxxxxxx 0 et 1 dans la chambre parentale
Autres renseignements. Le projet pourra être accepté dans sa globalité ou en partie. Les conditions de son exécution font l’objet d’une procédure négociée entre l’adjudicateur et le(s) lauréa(s). Le(s) candidat(s), au travers de leur participation, s’engagent à négocier avec l’adjudicateur les conditions d’exécution de tout ou d’une partie de leur projet et de l’exécuter aux dites conditions. De kandidaten waaraan gevraagd wordt een project in te dienen zullen worden uitgenodigd op een briefing op het adres van de opdrachtgever. Het bijzonder lastenboek zal hen bij die gelegenheid worden overhandigd. De projecten moeten voor de leden van de jury worden voorge- steld, op het adres van de opdrachtgever.