Autres renseignements. La présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels doit être lue conjointement avec notre Code de protection de la vie privée. Vous reconnaissez que le Code de protection de la vie privée fait partie intégrante de la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels et de nos pratiques en matière de respect de la confidentialité, consultez le site xxx.xx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxx ou communiquez avec nous pour en obtenir un exemplaire. Vous reconnaissez par la présente que nous pouvons modifier à l’occasion la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels et notre Code de protection de la vie privée. Nous publierons le Code de protection de la vie privée et la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels révisés à l’adresse Web ci-dessus. Nous pouvons aussi les rendre disponibles dans nos succursales ou autres établissements, ou encore vous les faire parvenir par la poste. Vous reconnaissez et déclarez être liés par de telles modifications. Si vous souhaitez retirer votre consentement en vertu de l’une ou l’autre des options de retrait prévues par la présente Convention sur la confidentialité des renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous au numéro suivant : 0-000-000-0000. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces options, veuillez prendre connaissance de notre Code de protection de la vie privée.
Autres renseignements une réunion d’information se tiendra le 10 avril 2002, à 10 heures, à l’adresse mentionnée au point 1. Les soumissionnaires sont priés de communiquer à l’avance et par écrit leurs questions, au plus tard deux jours ouvrables précédant la séance d’information, par voie électronique ou papier. Les questions seront répondues oralement, sans PV ni traduction.
Autres renseignements cahier spécial des charges SFI 02-1.
Autres renseignements les documents peuvent être consultés et les renseignements peuvent être demandés au service cité au point 1.
Autres renseignements. 8.1 Les points ou les remises en argent, le cas échéant, obtenus pour des Achats effectués par un Utilisateur autorisé seront portés au Compte. Les points ou les remises en argent, le cas échéant, ne peuvent pas être transférés au Compte Visa* d’un autre titulaire de carte. Un titulaire de carte détenant plusieurs comptes admissibles à un Programme de récompenses ne peut pas combiner les points ou les remises en argent, le cas échéant, obtenus dans ses différents comptes.
8.2 Les points ou les remises en argent, le cas échéant, correspondant au retour de marchandises ou à un rabais (ou à un redressement lié à un débit antérieur) seront déduits ou ajustés du solde de vos points ou remises accumulés ou qui pourraient être attribués ultérieurement. Le nouveau solde de remises en argent sera réduit selon le taux d’accumulation en vigueur au moment du retour, même si le retour est associé à des Achats nets donnant droit à une remise en argent à un taux différent.
8.3 Le nouveau solde de points ou de remise en argent, le cas échéant, crédité à votre Compte ne peut être considéré comme votre paiement minimum mensuel. Le Titulaire de carte principal est tenu d’effectuer le paiement minimum mensuel pour le mois en question. Les points ou les remises en argent, le cas échéant, seront octroyés seulement si le Compte est actif et En règle.
8.4 Seul le Titulaire de carte principal peut échanger des points ou utiliser une remise en argent, le cas échéant, au cours de la durée du Programme de récompenses, à condition que son Compte soit actif et En règle. Les points ou les remises en argent, le cas échéant, obtenus par les Utilisateurs autorisés sont portés au Compte du Titulaire de carte principal et demeurent la propriété du Titulaire de carte principal aux fins d’utilisation, même en cas de divorce, de séparation ou de tout autre litige pouvant survenir entre le Titulaire de carte principal et un Utilisateur autorisé.
8.5 À tout moment, la Banque se réserve le droit d’annuler ou d’interrompre son Programme de récompense, ou de modifier les modalités du programme, à la suite de la fourniture d’un avis à cet effet dans les 60 à 90 jours avant l’entrée en vigueur du changement. La Banque ne modifiera pas d’une manière qui vous est défavorable le nombre de vos points ou remises en argent reçus et accumulés dans le cadre du Programme de récompenses ni le facteur de conversion prévu au programme et applicable à l’octroi de points ou de remises en argent, le cas échéant. La ...
Autres renseignements. Au calme, dans une impasse, environ 200 m à pied de la plage Xxxxx x'xxx 0 Xxxxxxxxx xxxxxxx 0 et 1 dans la chambre parentale
Autres renseignements. Date de publication au Journal officiel des Communautés euro- péennes : —
Autres renseignements. Merci de préciser afin de faciliter la recherche du dossier la date d’hospitalisation et le service d’hospitalisation : ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................
Autres renseignements. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec : Xxxxxx Xxxx Centre météorologique canadien Environnement Canada
Autres renseignements a) Les firmes devront satisfaire aux prescriptions de sécurité selon les procédures décrites dans le cahier spécial des charges.
b) La participation à une visite guidée est obligatoire pour les soumissionnaires pour peine de nullité de l’offre.