Dispositions spéciales. A3 A803 Quantité limitée (LQ) (avion de ligne): 0.5 L Passenger LQ: Y840 Quantité exceptée: E2 IATA-Instructions de conditionnement (avion de ligne): 851 IATA-Quantité maximale (avion de ligne): 1 L IATA-Instructions de conditionnement (cargo): 855 IATA-Quantité maximale (cargo): 30 L
Dispositions spéciales. Article 25
Dispositions spéciales. CHAPITRE I-VOYAGE DEFINITIONS SPECIALES 4 DUREE DES GARANTIES 6 ACCIDENTS DE VOYAGE 7
Dispositions spéciales. A3 Quantité limitée (LQ) (avion de ligne): 1 L Passenger LQ: Y341
Dispositions spéciales. Nonobstant la définition de "salaire", de "salaire régulier", de "salaire global" ou de toute autre appellation au même effet contenue à la présente convention collective, les primes de soir, de nuit et de fin de semaine ne sont considérées ou payées que lorsque l'inconvénient est subi.
Dispositions spéciales. Cette offre est disponible au sein des contrats BNP Paribas Multiplacements, BNP Paribas Multiplacements 2 BNP Paribas Multiplacements Avenir-Placement, BNP Paribas Multiplacements Privilège, Majeur Plus Groupe, Majeur Plus Groupe Pep, Majeur Plus Pep, Majeur Plus Groupe 2 Cette offre peut être close à tout moment.
Dispositions spéciales. [___]
Dispositions spéciales. 13.15 La salariée titulaire d'un poste à temps complet affectée à un centre d'activités opérant sept (7) jours par semaine peut, avec l'accord de l'Employeur, réduire son temps de travail à sept (7) ou à huit (8) jours par période de deux (2) semaines aux conditions suivantes:
Dispositions spéciales. 2 DÉCÈS 3
Dispositions spéciales. 7. Annexes : dispositions du bail paritaire romand (à télécharger sur xxx.xxxxxx.xx) Ainsi fait et signé en 2 exemplaires à , le Le(s) locataire(s) : Le(s) bailleur(s) :