DUREE DES GARANTIES. Pour chaque voyage, les garanties s’exercent pendant les 90 premiers jours du séjour.
DUREE DES GARANTIES. Votre contrat est souscrit pour toute la durée du (des) prêt(s), sous réserve des dispositions de l’article 1.9 « Cessation des garanties »..
DUREE DES GARANTIES. Les garanties d'assistance s’appliquent durant la période de validité du contrat Assurance Obsèques souscrit par l’assuré auprès de BPCE Vie.
DUREE DES GARANTIES. Les garanties prennent fin : - à la date à laquelle le contrat de prêt est totalement remboursé quelle qu'en soit la cause, - en cas de vente du véhicule correspondant au contrat de prêt, - en cas de non- paiement des primes, - à la date de résiliation du prêt par le Souscripteur, - en cas de mise en place d'un plan conventionnel ou de recommandations de mesures, dans le cadre d'une procédure de traitement du surendettement des particuliers pour leurs dettes non professionnelles, ne prévoyant pas le maintien du paiement de la prime, - à la fin du mois suivant la demande de résiliation de l'assurance faite par l'Adhérent, par lettre recommandée. Toutefois, pour les véhicules neufs, en cas de résiliation dans les 12 premiers mois suivant la vente du véhicule, le Gestionnaire remboursera l'intégralité des primes perçues sous réserve que les garanties n'aient pas été mises en jeu.
DUREE DES GARANTIES. GARANTIE DELAI POINT DE DEPART DU DELAI TEXTES
DUREE DES GARANTIES. Les garanties sont acquises exclusivement pendant la durée de la location du véhicule via la plateforme Riderco. La durée de location ne peut excéder un mois.
DUREE DES GARANTIES. L’adhésion est conclue pour une durée de 12 mois . Elle se renouvelle par tacite reconduction . L’Adhérent peut résilier à tout moment son adhésion à l’issue de sa première année d’adhésion, la résiliation prenant alors effet à la prochaine échéance mensuelle de cotisation . Les garanties prennent fin : • En cas de résiliation de son adhésion par l’Adhérent, à l’issue des 12 mois, par lettre recommandée adressée à Affinity Solutions / Assurance Forfait SFR – BP 40050 – 00000 Xxxxxxxx xxxxx avec un préavis de deux (2) mois au moins . Toute résiliation est définitive, l’Adhérent ne peut plus souscrire présent contrat collectif . • De plein droit en cas de dénonciation du contrat collectif par SFR ou par l’As- sureur à l’échéance annuelle . Dans ce cas, SFR s’engage à en informer chaque Adhérent deux (2) mois avant la date d’effet de la résiliation, • De plein droit en cas de résiliation du contrat d’abonnement SFR dans les Conditions Générales d’abonnement en vigueur, • Au 60ème anniversaire de l’Assuré pour la garantie Perte d’emploi, • Au 65ème anniversaire de l’Assuré pour la garantie Arrêt de travail, • Au 75ème anniversaire de l’Assuré pour la garantie PTIA, • En cas de non-paiement des cotisations, (voir article 10) • En cas de Décès de l’Assuré, • De plein droit a la date de versement de l’indemnité pour la garantie PTIA . Il est entendu qu’à l’échéance du 60ème et 65ème anniversaire de l’Assuré, l’adhésion reste en vigueur en dépit de la fin des garanties citées .
DUREE DES GARANTIES. La période de validité de la convention d'assistance est identique à la période de validité de l’adhésion au contrat d'assurance obsèques souscrit par l’adhérent.
DUREE DES GARANTIES. L’admission à la garantie Perte d’Emploi Mutualiste est définitive, pour toute la durée effective du dossier de financement, hors modification des prêts, résiliation des garanties Décès/Incapacité*, suppression de la garantie Incapacité seule ou résiliation de la garantie Perte d’Emploi Mutualiste. Les garanties cessent à la retraite ou la préretraite de l’assuré* et au plus tard à son 65ème anniversaire.
DUREE DES GARANTIES. Les garanties d’assistance suivent le sort du contrat “ ACMN OBSÈQUES ” auquel elles sont annexées.