DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le présent Annexe 5, les définitions suivantes ont le sens indiqué ci-après. Tous les termes en majuscules non définis ci-dessous ont le sens qui leur a été conféré dans le Glossaire.
(a) « Appareil » a la signification suivante, qui dépend de la Solution à laquelle vous avez souscrit:
(i) aux fins du Produit sécurisé, l’« Appareil » désigne tout ordinateur, ordinateur portable, téléphone portable, tablette ou autre système informatique fonctionnant sur un système d’exploitation répertorié sur le site web dans la rubrique Informations sur le produit relative à cette Solution; et
(ii) aux fins du Cryptage sécurisé, l’« Appareil » signifie chaque Terminal (à l’exclusion des Terminaux tiers) dont le Cryptage sécurisé a été activé et fourni dans le cadre de votre Accord. Dans chaque cas, les références aux « Appareils » doivent être interprétées en conséquence.
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans cette annexe, et sauf lorsque le contexte l'exige autrement, les termes et expressions sous-mentionnés ont la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le présent Annexe 5, les définitions suivantes ont le sens indiqué ci-après. Tous les termes en majuscules non définis ci-dessous ont le sens qui leur a été conféré dans le Glossaire.
(a) « Appareil » a la signification suivante, qui dépend de la Solution à laquelle vous avez souscrit:
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1 Dans la présente Convention, les termes suivants auront le sens donné ci-après :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1 Dans le cadre des présentes Conditions, les définitions suivantes s’appliquent:
(a) « Filiale » désigne, à l’égard d’une personne, toute organisation, firme ou entité qui, directement ou indirectement par le biais d’un ou plusieurs contrôles intermédiaires, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec une Partie, où
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1. Les termes et/ou expressions suivants ont, aux fins de ces Conditions générales, la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 2.1. Dans ce contrat, et sauf lorsque le contexte l'exige autrement, les termes et expressions sous-mentionnés ont la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Aux fins de la présente proposition, les termes utilisés s’entendent dans le sens des définitions de l'article 3 de la SOGL.
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le Contrat, sauf à ce que le contexte requière l’application d’une autre définition, les termes et expressions dont la première lettre est une majuscule auront la signification qui leur est donnée par le présent Article :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le cadre des présentes Conditions générales, les termes et expressions ci-dessous auront les significations suivantes :