DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans cette annexe, et sauf lorsque le contexte l'exige autrement, les termes et expressions sous-mentionnés ont la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le présent Annexe 5, les définitions suivantes ont le sens indiqué ci-après. Tous les termes en majuscules non définis ci-dessous ont le sens qui leur a été conféré dans le Glossaire.
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1 Dans la présente Convention, les termes suivants auront le sens donné ci-après :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1 Dans le cadre des présentes Conditions, les définitions suivantes s’appliquent:
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 1.1. Les termes et/ou expressions suivants ont, aux fins de ces Conditions générales, la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. 2.1. Dans ce contrat, et sauf lorsque le contexte l'exige autrement, les termes et expressions sous-mentionnés ont la signification suivante :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Aux fins de la présente proposition, les termes utilisés s’entendent dans le sens des définitions de l'article 3 de la SOGL.
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le Contrat, sauf à ce que le contexte requière l’application d’une autre définition, les termes et expressions dont la première lettre est une majuscule auront la signification qui leur est donnée par le présent Article :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le cadre des présentes Conditions générales, les termes et expressions ci-dessous auront les significations suivantes :
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS. Dans le présent Contrat client, les mots suivants ont la signification correspondante :