Examples of Système informatique in a sentence
Apple n’est pas responsable des données, y compris des Contenus ou Données à Caractère Personnel, que vous stockez ou transférez en dehors du système Apple (par exemple, les dossiers d’élèves qui se trouvent dans votre Système informatique de gestion des élèves).
Le Client qui disposerait d’un précédent logiciel informatique s’engage à effectuer lui-même une sauvegarde de ses données préalablement à leur migration sur le nouveau matériel et/ou Système informatique délivré par le Prestataire.
En présence d’un risque immédiat mettant en jeu la santé du Patient, le Client est habilité à permettre l’accès au Système informatique et aux DP à un PS, conformément au cadre légal et réglementaire en vigueur, sous réserve que ce PS se soit formellement authentifié et soit en mesure de justifier cet accès.
Le Contrat définit les conditions d’utilisation par le Client du Système informatique (le « Système »), installé par DHL ou par le Client, et reçu et accepté par ce dernier.
Toutefois, le Prestataire ne pourra être tenu pour responsable en cas de divulgation des DP de santé contenues dans le Système informatique par le Client et/ou les Clients Santé et/ou la Personne Concernée par les DP et/ou par des tiers autres que les équipes du Prestataire et de l’Hébergeur ayant accédé aux DP.
Seuls les PS autorisés par la Personne Concernée bénéficient d’un droit d’accès au Système informatique, en sa présence ou en son absence.
Toutefois, le Prestataire ne pourra être tenu pour responsable en cas de divulgation des DP de santé contenues dans le Système informatique par le Client et/ou la Personne Concernée par les DP et/ou par des tiers autres que les équipes du Prestataire et de l’Hébergeur ayant accédé aux DP.
Le Prestataire, notamment via son sous-traitant l’Hébergeur s’engage à : i) réaliser les services de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Service, notamment de son Système informatique, de manière à ce que les niveaux de performances, notamment en termes de qualité, de sécurité et de continuité, soient respectés..
Le contrat a pour objet de déterminer, en fonction des options retenues par le client, les conditions dans lesquelles YAD INFORMATIQUE effectuera la maintenance du Système informatique du client, limitativement énuméré à la rubrique « Matériel concerné » au recto.