Common use of Délais de livraison Clause in Contracts

Délais de livraison. Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l'accusé de réception de la commande. - date de réception de toutes les informations, validations, matières, matériels, détails d'exécution dûs par le Client ou nécessaires à l'exécution du contrat, ou éventuellement de l'acompte. - date d'exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client. Les délais stipulés ne sont qu'indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur, et en particulier en cas de manquement du Client à remplir ses obligations contractuelles. [Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client et n’ouvrent pas droit à des dommages- intérêts et/ou pénalités en faveur du Client. Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client. Un retard ouvre droit en faveur du Client, à des pénalités s’élevant à [0,5%] par semaine complète de retard, avec un cumul maximum de [5%] du prix HT de la commande. Cette pénalité de retard ne sera due que si le Client a démontré que le retard provient du fait exclusif du Fournisseur. Ces pénalités ont un caractère de dommages et intérêts forfaitaires et libératoires, exclusifs de toute autre forme de réparation. Les paiements des produits ne peuvent être différés ni modifiés du fait des pénalités. ]

Délais de livraison. Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - ✓ date de l'accusé l’accusé de réception de la commande. - commande ✓ date de réception de toutes les informations, validations, matières, matériels, détails d'exécution dûs d’exécution dus par le Client ou nécessaires à l'exécution l’exécution du contrat, ou éventuellement de l'acompte. - l'acompte ✓ date d'exécution d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client. Le contrat prévoit le délai et sa nature (délai de mise à dispo- sition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique...). Les délais stipulés de livraison ou de réalisation, sauf accord exprès contraire, ont un caractère indicatif, le Fournisseur faisant ses meilleurs efforts pour les respecter, et les retards par rapport au délai stipulé ne sont qu'indicatifs peuvent pas justifier l’annulation de la comman- de, le refus de livraison ou la résiliation du contrat, ni donner lieu à des dommages et peuvent être remis en cause intérêts, indemnités ou pénalités sauf dans le cas où celles-ci auraient été expressément convenues. Le Fournisseur est libéré, de survenance plein droit, de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur, et en particulier tout engagement relatif aux délais contractuels en cas d'inexécution par le Client de manquement du Client à remplir l’une quelconque de ses obligations contractuelles. [Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par livraisons partielles sont autorisées sauf stipulations contrai- res dans le Client et n’ouvrent pas droit à des dommages- intérêts et/ou pénalités en faveur du Client. Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client. Un retard ouvre droit en faveur du Client, à des pénalités s’élevant à [0,5%] par semaine complète de retard, avec un cumul maximum de [5%] du prix HT de la commande. Cette pénalité de retard ne sera due que si le Client a démontré que le retard provient du fait exclusif du Fournisseur. Ces pénalités ont un caractère de dommages et intérêts forfaitaires et libératoires, exclusifs de toute autre forme de réparation. Les paiements des produits ne peuvent être différés ni modifiés du fait des pénalités. ]contrat.

Délais de livraison. Les Le Fournisseur sera tenu à respecter les délais de livraison courent concordés avec le Client. En aucun cas la date de livraison ne sera considérée essentielle ou contraignante pour la correcte exécution et le Client expressément renonce à partir formuler une requête de dédommagement ou bien à demander la résiliation du contrat en cas de non observation du délai de livraison du Produit. De toute manière, sauf qu’une date de livraison précise ne soit prévue - cette date à considérer en tout cas de caractère non essentiel - les temps de livraison partiront à compter de la date la plus tardive des dates éloignée entre les suivantes : - date de l'accusé l’avis de réception de la commande. commande ; - date d’acceptation par le Client, si demandée, de réception tous les matériaux, les appareillages et les détails exécutifs ; - date d’accomplissement par le Client de toutes les informations, validations, matières, matériels, détails d'exécution dûs par le Client ou nécessaires à l'exécution du contrat, ou éventuellement de l'acompte. - date d'exécution des obligations obligation contractuelles ou légales préalables dues préliminaires (par ex. licences d’importation, autorisations, etc.). Le Fournisseur se réserve le Clientdroit de notifier au Client des éventuelles modifications des délais de livraison lors que ce changement soit particulièrement important. Les délais stipulés Le Client pourra demander au Fournisseur de s’efforcer pour reconduire les temps de livraison à un niveau normal, mais il ne sont qu'indicatifs et peuvent être remis pourra en cause dans tout cas se refuser de retirer le cas Produit. Le Fournisseur se réserve la faculté de survenance de circonstances indépendantes de suspendre sine die la volonté livraison du Fournisseur, et en particulier Produit en cas de manquement du Client à remplir ses obligations contractuelles. [Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client et n’ouvrent pas droit à non-paiement des dommages- intérêts et/ou pénalités en faveur du Client. Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client. Un retard ouvre droit en faveur du Client, à des pénalités s’élevant à [0,5%] par semaine complète de retard, avec un cumul maximum de [5%] du prix HT de la commande. Cette pénalité de retard ne sera due que si le Client a démontré que le retard provient du fait exclusif du Fournisseur. Ces pénalités ont un caractère de dommages et intérêts forfaitaires et libératoires, exclusifs de toute autre forme de réparation. Les paiements des produits ne peuvent être différés ni modifiés du fait des pénalités. ]fournitures.

Délais de livraison. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et approximatif. Pour toutes les Commandes e-commerce, les délais de livraisons dépendent de la Commande indiquée sur le site internet Aldes. Un service de Click and Collect pourra être mis en place selon les modalités indiquées sur le site Xxxxx.xx. Le Client peut choisir son mode de livraison selon les suivantes : • délai de livraison entre vingt-quatre et quarante-huit heures (24h/48h) au Client pour toutes Commandes passées avant 12h00 sans pénalité associées ; • le délai de livraison 24h/48 h prévaut pour tout Produit en stock et commandé avant 12h00 . De convention expresse même pour des transports en France, il est fait application des Incoterms dans leur dernière version en vigueur. Ils s’entendent « rendu » (CPT lieu de livraison), sauf pour les Commandes destinées à l’exportation, dont le délai indicatif sur les accusés de réception de Commande d’ALDES correspond à la mise à disposition sur ses quais (EXW). Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date celle de l'accusé l’accusé de réception de la commande. - date Commande ou celle de réception par ALDES de toutes les informations, validations, matières, matériels, détails d'exécution dûs par l’acompte ou des fournitures que le Client s’était engagé à lui remettre. Un éventuel dépassement des délais de livraison indiqués ne peut entraîner ni annulation de la Commande, ni demande de révision de prix ou nécessaires à l'exécution du contratd’indemnisation, ni pénalités de retard. Dans le cas où Aldes devrait verser des pénalités de retard au Client, ces dernières prendront la forme d’un avoir sur une prochaine Commande des Produits et/ou éventuellement de l'acompte. - date d'exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues Services par le Client. Les délais stipulés ne sont qu'indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur, et en particulier en cas de manquement du Client à remplir ses obligations contractuelles. [Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client et n’ouvrent pas droit à des dommages- intérêts et/ou pénalités en faveur du Client. Les dépassements de délais ne peuvent pas justifier la résiliation du contrat par le Client. Un retard ouvre droit en faveur du Client, à des pénalités s’élevant à [0,5%] par semaine complète de retard, avec un cumul maximum de [5%] du prix HT de la commande. Cette pénalité de retard ne sera due que si le Client a démontré que le retard provient du fait exclusif du Fournisseur. Ces pénalités ont un caractère de dommages et intérêts forfaitaires et libératoires, exclusifs de toute autre forme de réparation. Les paiements des produits ne peuvent être différés ni modifiés du fait des pénalités. ].