Echéancier Clauses Exemplaires

Echéancier. Un acompte de 50% du montant TTC devra être versé lors de la confirmation de la commande, le solde sera réglé le jour de la manifestation. Toute annulation intervenant à partir de 10 jours ouvrés avant la date d’entrée dans les lieux provoquera une pénalité équivalente à l’acompte.
Echéancier. La somme sera versée (versement global ou échelonné) le .
Echéancier. Cette somme sera versée le : Ou de la manière suivante :
Echéancier. La durée du schéma départemental des services aux familles.
Echéancier. La durée du schéma 2016-2019.
Echéancier. Actions à mettre en œuvre sur la durée du schéma départemental.
Echéancier. Novembre 2016 : L’événement organisé par le Réseau normand des conseillères parentalité à destination des porteurs, accompagnateurs et animateurs de projets Clas. 2017 : - L’élaboration de la fiche technique Clas destinée tant à l’appropriation par les acteurs qu’à la communication au public de ce dispositif. - La création d'outils d'aide à l’élaboration d’un diagnostic parentalité. - Le programme de formation en faveur des accompagnateurs et animateurs Clas. - La mise en réseau des porteurs de projets Clas ; porteurs de projets, accompagnateurs et animateurs.
Echéancier. L’engagement se fait pour les 6 modules, en cas d’arrêt d’un des participant, toute la formation est arrêtée et dans l’attente de reformé un groupe d’au minimum 6 participants.
Echéancier. Le versement global de la somme est à effectuer avant le 15 Mars 2017.
Echéancier. Le retrait des marchandises est à effectuer avant la date d’échéance de la course.