Emballage des produits a) Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents lorsqu’ils sont la propriété du Fabricant, doivent être retournés par le Client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par le Fabricant. Si ces matériels sont la propriété du Client, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le Fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le Client devra être signalé au Fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier.
b) A la demande du Client, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par le Fabricant.
Emballage des produits. Les emballages non consignés ne sont pas repris par le Fournisseur. Les emballages sont effectués selon le standard du Fournisseur. Les emballages sont conformes à la réglementation de l'environnement applicable suivant la destination des produits. Les frais d'emballage spécifiques seront à la charge du Client. Le Client s'engage à éliminer les emballages conformément à la législation locale de l'environnement.
Emballage des produits a)Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents qui sont la propriété du fabricant, doivent être retournés par le client en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par le fabricant. Si ces matériels sont la propriété du client, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec le fabricant et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le client devra être signalé au fabricant et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier.
Emballage des produits. Le Fournisseur devra livrer le Produit emballé conformément à la réglementation en vigueur en matière de sécurité et règles de l’hygiène. Le Client déclare expressément d’avoir été informé sur le type d’emballage standard habituellement utilisé par le Fournisseur et de le considérer conforme à ses exigences aux fins du transport, dépôt et stockage. Le Client sera le seul responsable du correct dépôt et stockage du Produit, étant ces derniers des activités à effectuer de manière qu’elles puissent permettre une correcte conservation des caractéristiques techniques et fonctionnelles du Produit fourni. Aucune responsabilité ne pourra être attribuée au Fournisseur en cas d’emploi d’emballages ou de récipients différents de ceux utilisés par le Fournisseur, ou bien à cause d’un mauvais dépôt ou stockage. Enfin, le Client sera responsable de la correcte et complète observance des réglementations en vigueur en matière d’élimination et traitement des emballages non consignés employés éventuellement par le Fournisseur. Le Fournisseur et le Client pourront concorder l’utilisation d’emballages réutilisables pour contenir le Produit livré. Même en ce cas le Client sera le seul responsable de l’emploi correcte et de l’entretien de ces emballages.
Emballage des produits. Les emballages non consignés ne seront pas récupérés par XXXXXXXX DISTRIBUTION SERVICES. Le client s’engage à éliminer les emballages conformément à la législation locale sur l’environnement.
Emballage des produits a) Les conteneurs, cadres, palettes et tous autres matériels permanents qui sont la propriété de GESLIN SAS, doivent être retournés par le CLIENT en bon état et franco de port, au plus tard dans les trente jours de leur réception, à défaut de quoi ils sont facturés par GESLIN SAS. Si ces matériels sont la propriété du CLIENT, ce dernier doit les faire parvenir en bon état, au plus tard pour une date préalablement convenue avec GESLIN SAS et sur le site précisé par ce dernier. Tout retard dans la livraison de l'emballage par le CLIENT devra être signalé à GESLIN SAS et ne pourra, en aucun cas, engendrer des pénalités de quelque nature à l'encontre de ce dernier.
b) A la demande du CLIENT, les pièces peuvent faire l'objet d'opérations de protection particulières. La détermination de celles-ci étant faite par lui, leurs coûts lui sont imputés par GESLIN SAS.