Energies & fluides Clauses Exemplaires

Energies & fluides. La Ville s’as: sure - de la connexion aux réseauduxSite(enpéoneirgniets (sélectrdici’téa, grazrivée en courant) notamment) et souscrit l’ensemble dedusSiteaebn onnements nécessaires à l fonctionnement habituel pendant la durée du Contrat et acquitte régulièrement les primes et cotisations qui y sont liées, sous réserve des stipulations du dernier alinéa du présent article ; - du raccordement au réseau d’eaux usées et de la connexion aux réseau Site en fluides (eau, eau chaude, eau glacée notamment) et souscrit l’ensembl nécessaires à l’exploitation du Site en fonctionnement habituel penda régulièrement les primes et cotisations qui y sont liées, sous réserve des stipulations du dernier alinéa. Pendant la Période d’utilisatlaiViollenrefacetuxrerca làusli’veeue,rt soans lfra’is edeugerstioon à Paris 2024 les frais en énergies et fluides nécessaires duàSite,lsu’r ejusxtifpicaltifos eit steloan tdeis noivenaux de service équivalents à ceux susceptibles d’être fournis par son Partenaire de ma l’électricité et duIl appgaratiezndradà’la oVilrle idegpriésennteer etrmeetntreoenupvlacee lunasybstèlmee . de comptage permettant d’identifier la consommation de Paris 2024 et/ou, le cas à la Livraison des Jeux. Pendant la Période d’utilisation exclusive, Paris 2024 peut cependant
Energies & fluides. La Ville s’assure : - de la connexion aux réseaux (points d’arrivée en courant) du Site en énergies (électricité, gaz notamment) et souscrit l’ensemble des abonnements nécessaires à l’exploitation du Site en fonctionnement habituel pendant la durée du Contrat et acquitte régulièrement les primes et cotisations qui y sont liées, sous réserve des stipulations du dernier alinéa du présent article ; - du raccordement au réseau d’eaux usées et de la connexion aux réseaux (points d’arrivée en eau) du Site en fluides (eau, eau chaude, eau glacée notamment) et souscrit l’ensemble des abonnements nécessaires à l’exploitation du Site en fonctionnement habituel pendant la durée du Contrat et acquitte régulièrement les primes et cotisations qui y sont liées, sous réserve des stipulations du dernier alinéa. Pendant la Période d’utilisation exclusive, la Ville refacturera à l’euro l’euro et sans frais de gestion à Paris 2024 les frais en énergies et fluides nécessaires à l’exploitation du Site, sur justificatifs et selon des niveaux de service équivalents à ceux susceptibles d’être fournis par son Partenaire de marketing, EDF, pour la fourniture de l’électricité et du gaz d’origine renouvelable. Il appartiendra à la Ville de présenter et mettre en place un système de comptage permettant d’identifier la consommation de Paris 2024 et/ou, le cas échéant, des Parties Prenantes à la Livraison des Jeux. Pendant la Période d’utilisation exclusive, Xxxxx 0000 peut cependant recourir discrétionnairement à ses Partenaires de marketing, et notamment EDF pour la fourniture d’électricité et de de gaz d’origines renouvelables, sur le Site. Le cas échéant, Paris 2024 fera son affaire des frais qui pourraient résulter de cette fourniture d’électricité et de gaz d’origines renouvelables par son Partenaire de marketing sur les abonnements souscrits par la Ville (frais de suspension ou de résiliation de l’abonnement).