Résiliation de l’abonnement a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines.
Résiliation de l’abonnement. 4.10.3.1. Par l’ Intégrateur
Résiliation de l’abonnement a) En cas de souscription du client à « l’essentiel des services »
Résiliation de l’abonnement. 11-1 L’abonnement peut être résilié à la demande du payeur lorsque le porteur est mis dans l’impossibilité d’utiliser son titre. Cette impossibilité ne peut résulter que de l’un des motifs suivants :
Résiliation de l’abonnement. La durée d’engagement de tout Abonnement est de 12 mois. L’Abonnement peut cependant être résilié de manière anticipée dans les conditions listées ci-dessous. La résiliation entraine dans tous les cas la désactivation des Moyens d’Accès. En cas de résiliation, le montant correspondant aux consommations hors-forfait reste dû.
Résiliation de l’abonnement. La résiliation ou la fin de validité de l’Abonnement au transport, tel que défini à l’article 1.2 des CG n’entraîne pas la résiliation de l’Abonnement Cyclotan Pro.
Résiliation de l’abonnement. Le Client demeure soumis aux règles de résiliation des Conditions Générales, mais devra s'acquitter de frais de résiliation de 45 € TTC. Le Client est informé que la résiliation de l’abonnement met fin au service et à toutes les options tarifaires et forfaits existants sur la ligne téléphonique, qu’ils soient le fait de la Société ou d’un tiers.
Résiliation de l’abonnement. Le Gestionnaire peut résilier l’abonnement de l’Usager de plein droit et avec effet immédiat dans les cas suivants : -Si l’Usager perd la qualité indiqué dans la définition du terme « Usager ». -Si l’Usager ne respecte pas les termes des présentes CGAU, ou dans l'hypothèse où le Gestionnaire peut raisonnablement déduire des circonstances que l’Usager a manqué à l'une de ses obligations après une mise en demeure, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet pendant une durée de 30 jours. La résiliation de l’Abonnement n’ouvre droit à aucune indemnité au profit de l’Usager. L’Usager peut, à tout moment et sans motif, résilier son abonnement sur demande expresse adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: service Vélo an oriant – 0x xxxxxxxxx Xxxxxxxx d’Esperey – 00000 Xxxxxxx La résiliation de l’abonnement par l’Usager sera effective dès réception du courrier en recommandé avec accusé de réception. L’Usager ne pourra prétendre à aucune indemnisation de ses frais d'abonnement en cours, quelle que soit sa date de résiliation. Pour l'abonnement annuel uniquement, des dispositions spécifiques de remboursement pourront être prévues en cas de force majeure (décès, longue maladie, longue hospitalisation).
Résiliation de l’abonnement. Le Y peut résilier l’abonnement d’un membre : • Sans préavis si, selon l’opinion raisonnable du Y, le comportement du membre pourrait nuire à la réputation ou aux intérêts du Y, ou s’il l’empêche de fréquenter d’autres membres du centre. • Sans préavis, si le membre a enfreint l’une de ces conditions ou l’une des politiques ou des procédures du Y alors en vigueur. Pour obtenir plus d’informations sur les politiques et les procédures, veuillez visiter notre site Web. • Sans préavis si certains frais d’abonnement initiaux ou les frais d’abonnement mensuels sont dus et exigibles et demeurent impayés 30 jours après la date de paiement original. Un membre dont l’abonnement est résilié perd immédiatement tous les privilèges de son abonnement, il ne peut faire aucune demande de remboursement des frais d’abonnement initiaux ou mensuels, et il demeure responsable de tous les frais d’abonnement initiaux impayés et exigibles au moment où son abonnement se termine. Toutes les décisions du Y aux termes de cette clause sont finales et exécutoires.
Résiliation de l’abonnement. L’Abonné dispose d’une garantie « satisfait ou remboursé » et peut résilier à tout moment son abonnement : par téléphone au 0 000 00 00 00 (service gratuit + prix appel) ou par email à : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par courrier : par lettre simple ou en adressant le coupon « Stop envoi » figurant dans l’agenda et situé à la fin du mois de juillet à l’adresse suivante : QUINTESS / Service Agenda / XXX 00000 / 00000 XXXXX XXXXX 00 La résiliation prend effet à compter de la date demandée par l’abonné, postérieure à la date de réception de la demande par QUINTESS. QUINTESS procédera au remboursement des sommes éventuellement versées au titre de l’année en cours dans les 30 jours à compter de la réception de la résiliation.