Définition de Divers
Examples of Divers in a sentence
FSD2représentant l’index Frais et Services Divers, modèle de référence n°2 (base 100 : juillet 2004).
Divers outils d’analyse permettent d’évaluer ces données, permettant ainsi d’identifier des anomalies, des tendances et d’autres résultats à long terme.
Les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.
En cas de rejet ou de refus de faire droit en totalité ou partiellement à la réclamation par le Département Réclamations de SPB, l'Assuré ou son représentant légal peut alors s'adresser à l'Assureur (Prévoir Risques Divers – 19 rue d’Aumale – 00000 Xxxxx).
Divers travaux d’amélioration de la sureté sur les cinq sites de l’établissement sont en cours : rehausse de murs, installations de dispositifs anti franchissement ou changement de portails.