Examples of Divers in a sentence
FSD2représentant l’index Frais et Services Divers, modèle de référence n°2 (base 100 : juillet 2004).
Divers outils d’analyse permettent d’évaluer ces données, permettant ainsi d’identifier des anomalies, des tendances et d’autres résultats à long terme.
Les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.
Parties à usage commun : cour commune, 1 boîte à lettres (la première, en haut à gauche) Divers : le locataire a la jouissance de la courette au rez-de-chaussée, située à l’arrière de l’immeuble.
Divers .............................................................................................................................