Common use of Engagements des parties Clause in Contracts

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx conformément aux articles 1125 et 1127-1 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx. Les Parties conviennent ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales annulent et remplacent les Conditions Générales acceptées antérieurement entre les parties ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent sur tout document unilatéral de l’une des parties, y compris le bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée par les deux parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’Editeur.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon Bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contratContrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxx.xx conformément aux articles 1125 et 11271369-1 et 1369-4 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx conditions générales sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxx.xx. Les Parties conviennent que ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties Parties ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des partiesParties, y compris le bon Bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée signées par les deux parties Parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’Editeur.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx conformément aux articles 1125 et 1127-1127- 1 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales conditions générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Les Parties conviennent que ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties Parties, ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des partiesParties, y compris le bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée signé par les deux parties Parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’EditeurSalvia.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx conformément aux articles 1125 et 1127-1127- 1 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales conditions générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Les Parties conviennent que ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties Parties, ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des partiesParties, y compris le bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée signé par les deux parties Parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’EditeurXxxxxx.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon Bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contratContrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxx.xx conformément aux articles 1125 et 11271369-1 et 1369-4 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx conditions générales sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxx.xx. Les Parties conviennent ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des parties, y compris le bon Bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée par les deux parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’Editeur.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contratContrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx conformément aux articles 1125 et 1127-1127- 1 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales conditions générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Les Parties conviennent ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des parties, y compris le bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée par les deux parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’Editeur.

Engagements des parties. Les Parties conviennent que la validation du bon de commande, la conclusion et le renouvellement du contrat, ainsi que le paiement des redevances et/ou des factures émises, signifient que le Client a pris connaissance et a accepté les Conditions Générales conditions générales en vigueur à la date de cette validation, conclusion, renouvellement ou paiement. Le Client est informé que ces Conditions Générales conditions générales sont accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx conformément aux articles 1125 et 1127-1127- 1 du Code civil. Les versions antérieures des Conditions Générales conditions générales depuis le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx sont également disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Les Parties conviennent ces mises à disposition ne sont réalisées que dans un but informatif et n’impliquent pas l’applicabilité de ces versions antérieures. Il est entendu que les présentes Conditions Générales conditions générales annulent et remplacent les Conditions Générales conditions générales acceptées antérieurement entre les parties ayant le même objet et en cours d’exécution. Elles prévalent Il prévaut sur tout document unilatéral de l’une des parties, y compris le bon de commande du Client. Les éventuelles conditions spécifiques prévues au Bon de Commande dûment signée par les deux parties seront toutefois applicables aux Progiciels exclusivement désignés dans ledit document. Toute annotation particulière rajoutée de manière manuscrite par le Client n’aura de valeur que si elle est acceptée expressément par l’Editeur.